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Dissertations / Theses on the topic 'Obligations et risques'

Author: Grafiati
Published: 31 August 2024
Last updated: 31 July 2025

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1

Horchani, Sana. "Les obligations convertibles : motivations, structurations et risques." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1091.

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Abstract:
Les recherches menées dans cette thèse se sont intéressées à l'étude des obligations convertibles (OC) sous différents angles : le premier essai analyse les motivations des dirigeants à émettre des OC. Nous avons proposé un questionnaire qui a été envoyé à des entreprises françaises et nous avons conclu que les émissions d'OC ont principalement pour objectif de réaliser une augmentation de capital différée, émettre un signal, payer un coupon moins élevé, éviter la dilution et diversifier les sources de financement. Ensuite, à travers une ACP, nous avons identifié trois groupes d'émetteurs: les
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Leroy, Michel. "Contribution à l'étude des obligations du professionnel : le devoir de répondre des risques créés et de maîtrise professionnelle /." Toulouse : "Gazette du Midi, 1999. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37176906z.

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3

Varnav, Mihaela. "La gestion des risques juridiques bancaires : étude appliquée aux obligations d'information, de mise en garde et de conseil." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010281/document.

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Abstract:
Les banques sont exposées à une multitude des risques. Dans un contexte réglementaire caractérisé par le renforcement de la surveillance européenne et des règles de protection de la clientèle, il est nécessaire de cartographier, évaluer, contrôler et maîtriser le risque juridique bancaire, partie intégrante du risque opérationnel. Pour ce faire, la récente discipline de gestion des risques ou risk management fournit les outils nécessaires aux établissements de crédit. Sa méthodologie générale s'avère pleinement transposable en matière juridique et est adaptée aux exigences légales en matière d
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4

Li, Jean-Francois Shanqiu. "Modélisation des risques souverains et applications." Thesis, Paris 6, 2016. http://www.theses.fr/2016PA066422/document.

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Abstract:
La présente thèse traite la modélisation mathématique des risques souverains et ses applications.Dans le premier chapitre, motivé par la crise de la dette souveraine de la zone euro, nous proposons un modèle de risque de défaut souverain. Ce modèle prend en compte aussi bien le mouvement de la solvabilité souveraine que l’impact des événements politiques critiques, en y additionnant un risque de crédit idiosyncratique. Nous nous intéressons aux probabilités que le défaut survienne aux dates d’événements politiques critiques, pour lesquelles nous obtenons des formules analytiques dans un cadre
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5

Stevignon, Anne. "Le temps qu’il fait et le droit des obligations : de l’influence du changement climatique sur l’appréhension des phénomènes météorologiques." Thesis, Paris 2, 2019. http://www.theses.fr/2019PA020071.

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Abstract:
De la confrontation du temps qu’il fait et du droit des obligations émerge une analyse féconde à une époque où le climat est de plus en plus au cœur des préoccupations. L’appréhension du temps qu’il fait par le droit des obligations se décline traditionnellement au passé et à l’avenir : au passé, lorsque le phénomène météorologique dommageable est survenu, il s’agit alors de lui apporter un remède lorsqu’il est qualifié d’anormal ; à l’avenir, lorsque le temps qu’il fait est principalement vu comme un risque qu’il s’agit de circonscrire pour ne pas mettre en danger l’opération contractuelle pr
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6

Arias, Arellano Liliana. "L'impact de la Solvabilité II et de l'Enterprise Risk Management sur le pilotage des sociétés d'assurance." Electronic Thesis or Diss., Orléans, 2015. http://www.theses.fr/2015ORLE0502.

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Abstract:
L’implémentation de Solvabilité II constitue une révolution pour les sociétés d’assurance car elle entraine d’importants changements dans leurs pratiques de gestion. Plusieurs inquiétudes ont été soulevées quant aux impacts de la calibration de la formule standard sur les investissements des assureurs et l’économie en général. A cela s’ajoutent les exigences sur la gouvernance et la gestion des risques qui vont modifier la culture de risques des entreprises et qui vont encourager l’adoption d’une approche ERM. Cette thèse a donc pour objectif d’analyser les impacts des exigences de Solvabilité
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Pizzetta, Scarlett. "Entreprises et droit international humanitaire." Electronic Thesis or Diss., Université Côte d'Azur, 2024. http://www.theses.fr/2024COAZ0004.

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Abstract:
La mondialisation de l'économie de marché ouvre de nouveaux horizons aux entreprises commerciales en étant source de croissance, d'emplois et de prospérité, même si elle engendre aussi des risques, en particulier lorsque les entreprises développent des activités dans des zones en proie à des conflits armés, internationaux ou internes, ou dans des territoires occupés.Les entreprises sont incitées par la société civile et les organisations internationales à tenir de plus en plus compte du droit relatif aux droits de l'homme, qui s'applique tant en période de conflit armé que de paix.Le droit int
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Arias, Arellano Liliana. "L'impact de la Solvabilité II et de l'Enterprise Risk Management sur le pilotage des sociétés d'assurance." Thesis, Orléans, 2015. http://www.theses.fr/2015ORLE0502.

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Abstract:
L’implémentation de Solvabilité II constitue une révolution pour les sociétés d’assurance car elle entraine d’importants changements dans leurs pratiques de gestion. Plusieurs inquiétudes ont été soulevées quant aux impacts de la calibration de la formule standard sur les investissements des assureurs et l’économie en général. A cela s’ajoutent les exigences sur la gouvernance et la gestion des risques qui vont modifier la culture de risques des entreprises et qui vont encourager l’adoption d’une approche ERM. Cette thèse a donc pour objectif d’analyser les impacts des exigences de Solvabilité
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Belhaj, Riadh. "Modélisation des obligations et des options sur obligations en présence de risque de défaut." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010060.

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Abstract:
L'objet de cette thèse est de proposer une modélisation des obligations et des options sur obligation en présence de risque de défaut dans un cadre le plus réaliste possible. Le premier chapitre présente les principaux modèles qui rendent compte de l'évaluation des dettes émises par des entreprises privées, sujettes à un risque de défaut. Nous constatons qu'il est difficile, dans un cadre réaliste, d'obtenir une formule analytique simple et aisée à mettre en œuvre pour calculer la valeur des titres sujets à un risque de défaut. Le deuxième chapitre propose une extension du modèle de Merton (19
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Gaillardetz, Patrice. "Structures de dépendance en théorie du risque et pour les obligations avec risque de défaut." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 2000. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/ftp01/MQ53946.pdf.

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11

Merli, Maxime. "Les mesures alternatives du risque de défaut des obligations : notation, écart de rentabilité et probabilité de défaut." Université Louis Pasteur (Strasbourg) (1971-2008), 1998. http://www.theses.fr/1998STR1EC05.

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Abstract:
Le risque de défaut est le risque le plus important auquel est confronté un investisseur obligataire puisque ce dernier traduit la possibilité de non paiement d'un coupon ou du coupon et du principal de la part de l'émetteur. Dans la pratique deux + outils ; sont généralement usités afin de le mesurer. La notation, outil qualitatif, est attribuée à l'émetteur par des agences spécialisées dans cette activité. L'écart de rentabilité (ou spread de rendement), outil quantitatif, résulte de la cotation de l'emprunt sur le marché. Ce travail de recherche s'attache précisément à la construction et à
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12

Bikim-Toum, Emmanuel. "Le coût des emprunts internationaux et le risque-pays." Paris 13, 1987. http://www.theses.fr/1987PA131009.

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Abstract:
Apres le rappel des composantes du cout des euro-credits et des euro-emissions, la these examine la methode generale de son calcul et de ses determinants. Elle se rapporte aux emprunteurs souverains et retient le risque-pays comme le principal determinant du cout des capitaux empruntes. Elle en demontre l'influence a travers des approches qui mesurent son appreciation sur le marche des euro-credits et des euro-emissions et qui en cernent l'evolution temporelle<br>After recalling the component elements in the pricing of euro-loans and euro-issues, the thesis examines the general method of its c
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Meerpoël, Matthieu. "L'évolution du cadre juridique du déclenchement de l'action publique préventive dans le domaine des risques naturels et technologiques." Thesis, Lille 2, 2013. http://www.theses.fr/2013LIL20017.

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Abstract:
La gestion préventive des risques naturels et technologiques constitue un enjeu de premier ordre pour les autorités étatiques que ce soit à l’égard des populations, des biens et de l’environnement ou pour le coût que la réalisation de tels risques peut représenter. Aussi, le décideur public, contraint juridiquement de protéger ces enjeux, est dans l’obligation, après avoir évalué et qualifié le risque, de déclencher une action publique préventive. C’est au cours d’un processus décisionnel complexe qu’il devra déterminer le degré de dangerosité du risque et les mesures préventives appropriées e
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Ndordji, Allatan. "Théorie des risques et transfert de propriété. Comparaison des droits français, de l'OHADA et du commerce international." Thesis, Poitiers, 2018. http://www.theses.fr/2018POIT3004/document.

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Abstract:
La théorie des risques est un contenant dont le contenu est constitué des maximes d'origine romaine, imaginées pour caractériser les conséquences juridiques de l'inexécution de l'obligation contractuelle due à la survenance de l'événement de force majeure. Suivant ces maximes dénommées en latin res perit debitori, res perit creditori et res perit domino, les conséquences préjudiciables de l'inexécution de l'obligation sont supportées, soit par le débiteur de cette obligation, soit par son créancier, ou par la personne à laquelle appartient la chose, objet de cette obligation, fortuitement détr
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Vanuls, Caroline. "Travail et environnement : regards sur une dynamique préventive et normative à la lumière de l'interdépendance des risques professionnels et environnementaux." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1048.

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Abstract:
Cette étude s’inscrit autour du rapport travail/environnement à la lumière de l’interdépendance des risques. L’histoire des catastrophes industrielles montre qu’il n’existe pas de frontière entre les risques professionnels et environnementaux. Dans ce contexte, prend naissance la notion de risque mixte. Dans une société où les dangers se multiplient avec les progrès technologiques, a émergé une politique d’anticipation des risques. Les entreprises prennent conscience d’un rôle à jouer dans cette politique en tant qu’entités génératrices de risques industriels. Elles développent des démarches s
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Debon, Maxime. "De l'usage d'une clause de rachat au gré de l'émetteur dans le contrat obligataire : déterminants et valorisation." Rennes 1, 2010. http://www.theses.fr/2010REN1G008.

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Abstract:
La clause de rachat au gré de l'émetteur est présente dans près de 30% des contrats obligataires non-convertibles (Banko et Zhou, 2010). Notre recherche est concentrée sur l'utilité de l'inclusion d'une clause de rachat classique et englobante dans un contrat obligataire. Sur des données américaines, nous constatons un rendement significativement plus élevé de 107 points de base pour les obligations munies d'une clause classique. La clause englobante, dite make-whole, apparaît gratuite. Trois facteurs influencent l'attrait pour la firme d'une clause de rachat : la taille de l'entreprise, la no
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Gatfaoui, Hayette. "Évaluation et analyse du risque de défaut de paiement des actifs financiers." Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010025.

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Abstract:
A la lumière des directives du Comité de Bâle, le risque de défaut de paiement constitue un élément clé parmi les risques affectant tout actif financier. Les travaux présentés analysent certains aspects de l'évaluation du risque de défaut pour appréhender au mieux le prix de ce risque. Selon l'approche structurelle, nous considérons les actions et la dette émise par une entreprise comme des I actifs contingents optionnels sur la valeur de la firme. Supposant que toute action subit un risque de marché et un risque idiosyncratique, nous proposons une formule d'évaluation de call européen sur act
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Meyfredi, Jean-Christophe. "Détermination de la courbe de structure par terme des taux d'intérêt, prise en compte du risque et évaluation des obligations convertibles." Aix-Marseille 3, 2000. http://www.theses.fr/2000AIX32066.

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Abstract:
Les emissions des obligations convertibles ne cessent de croitre chaque annee, denotant le large interet que le titre procure, aussi bien aux emetteurs qu'aux investisseurs. Pourtant, si leurs avantages sont largement connus et discutes dans la litterature, leur appreciation semble poser un probleme encore complexe. Nous avons recherche a ameliorer l'evaluation des titres de maniere a ce que le decalage existant entre les prix issus du modele et ceux reellement observes soit minimum. Deux approches ont traditionnellement pu etre developpees. Nous avons retenu une methode d'evaluation globale s
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Serrand, Charlotte. "Le traitement juridique des risques psychosociaux." Thesis, Paris 2, 2017. http://www.theses.fr/2017PA020022.

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Abstract:
Le caractère subjectif des risques psychosociaux rend difficile leur appréhension juridique alors même que l’employeur a l’obligation de préserver la santé physique et mentale des salariés. L’ensemble des acteurs internes et externes à l’entreprise participent à l’appréhension et à la compréhension de ces risques : employeur, salariés,représentants du personnel, médecin du travail. Leur prise en compte a été largement suscitée par la lutte contre le harcèlement et le stress au travail. Elle est devenue un objet de négociation collective, une source de responsabilité, pour l’employeur et le sal
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Moustié, Jean-Baptiste. "Droit et risques psychosociaux au travail." Thesis, Bordeaux, 2014. http://www.theses.fr/2014BORD0266/document.

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Abstract:
Le concept de « risques psychosociaux au travail » rassemble plusieurs phénomènes de souffrance liés au travail. Ces risques se réfèrent à la fois aux actes porteurs de souffrance et aux expressions de cette souffrance sur la santé des salariés. Malgré sa formulation, ce concept renvoie à des événements qui portent atteinte tant à la santé psychique que physique des travailleurs. Ces atteintes d’origine professionnelle ont pour trait commun leur caractère avant tout social. En effet, les risques psychosociaux sont principalement causés par des organisations du travail, des méthodes de manageme
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Sodjahin, Amos Aristide. "Risque de crédit et volatilité des spreads sur le marché de la dette privée en euro." Paris 9, 2011. https://bu.dauphine.psl.eu/fileviewer/index.php?doc=2011PA090006.

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Abstract:
Le risque de crédit sur le marché obligataire se matérialise par le possible défaut d’une contrepartie, mais aussi par l’évolution du spread consécutive à une détérioration perçue par le marché de la qualité de crédit de l’émetteur. Cette thèse s’intéresse aux spreads de crédit sur le marché des obligations privées en euro. A la suite du chapitre introductif qui présente certains faits stylisés qui caractérisent l’évolution des spreads de crédit sur ce marché, le reste de la thèse est organisée en trois études empiriques. La première étude propose une modélisation de la variance conditionnelle
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Laguiche, Sylvie de. "Evaluation et risque des obligations à taux variable sur le marché français : contrôle optimal et problème de stockage en univers incertain." Paris 9, 1990. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1990PA090025.

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Abstract:
Dans la première partie, sont présentées des techniques d'évaluation et d'analyse du risque, pour les obligations à taux variable. Les outils actuariels sont appliqués à l'évaluation de titres peu liquides. Une autre technique particulière à ces actifs, qui s'appuie sur les modèles d'évaluations des actifs par arbitrage, est aussi développée. Elle permet de mesurer l'impact d'une déformation de la courbe des taux sur ces produits. Dans la seconde partie, les concepts de la théorie des solutions de viscosité sont appliqués à la résolution d'un problème de contrôle optimal stochastique avec cont
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Sfez, Flora. "Le marché des euro-obligations de 1963 à 2008 : une organisation au risque de la bureaucratie." Phd thesis, Conservatoire national des arts et metiers - CNAM, 2010. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00923001.

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Abstract:
Les marchés financiers sont traditionnellement considérés comme le lieu où se confrontent une demande et une capacité de financement. Le développement des intermédiaires financiers a toutefois contribué à complexifier les transactions et les nœuds de relations sur les places. L'objet de cette thèse est d'examiner le marché des euro-obligations non plus comme le lieu de rencontre d'une offre et d'une demande dans l'exercice d'un jeu concurrentiel, mais comme une organisation dans laquelle des membres adoptent des rationalités et des modes d'action diversifiés et évolutifs. La méthodologie utili
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Ben, Ayed Ghamgui Myriam. "Essais sur le risque de crédit des obligations : Analyse de la migration des notes et des effets de contagion." Phd thesis, Université de Cergy Pontoise, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00925547.

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Abstract:
Nous avons essayé dans le cadre de cette thèse de comprendre le processus de notation des entreprises de différentes zones géographiques et secteurs d'activité. Pour ce faire, nous avons décidé de ventiler notre étude en trois phases principales, en l'occurrence une première phase réservée à l'étude du processus de notation en tenant compte de la durée des épisodes, une seconde phase consacrée à l'étude de l'effet de la crise sur ce processus et une troisième phase consacrée à l'étude de la contagion.
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Fonseca, José Alberto Soares da. "Le risque de taux d'intérêt et l'équilibre du marché obligataire portugais : étude théorique et empirique sur les obligations d'Etat à coupon révisable." Doctoral thesis, Orléans, 1991. http://www.theses.fr/1991ORLE0505.

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Abstract:
Tese de doutoramento em Ciências Económicas pela Faculdade de Direito, de Economia e de Gestão da Universidade de Orléans, 1991. Equivalência ao grau de Doutor em Economia (Desenvolvimento e Política Económica) pela Faculdade de Economia da Universidade de Coimbra
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Mbengue, Mohamed Lamine. "Le spread de crédit sur le marché obligataire de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine." Paris 9, 2009. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2009PA090089.

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Bardou, Jean-Paul. "Santé et sécurité au travail : de la complexité à l’effectivité. Proposition d’un guide de bonnes pratiques de prévention des risques professionnels." Thesis, Lorient, 2020. http://www.theses.fr/2020LORIL570.

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Abstract:
Les entreprises se doivent de respecter le cadre juridique en matière de santé et sécurité au travail. Ce cadre, même s’il est fondé sur une logique de prévention des risques professionnels, est du fait de sa complexité, difficile à maîtriser pour un employeur.La première étape de notre travail de recherche a été de révéler ce cadre juridique en le décortiquant, en en expliquant les subtilités et en le confrontant à la réalité du terrain. De plus, dans de nombreux cas, les employeurs ne découvrent le cadre juridique qu’au moment de l’engagement de leur responsabilité. Nous avons alors réfléchi
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Bennouna, Mohamed Jamal. "Responsabilité civile et assurance des constructeurs au Maroc : limites et carences de la législation marocaine." Thesis, Perpignan, 2017. http://www.theses.fr/2017PERP0016.

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Abstract:
Du fait de son rôle moteur de l’économie marocaine, le secteur de la construction agit comme véritable levier de croissance. Passé la consolidation actuelle, il devrait continuer son développement dans les années à venir, du fait de la conjonction de plusieurs facteurs endogènes.Toutes les études juridiques menées à ce jour au Maroc n’ont traité que de la responsabilité contractuelle des constructeurs sans jamais pour autant aborder leur responsabilité extracontractuelle et encore moins son assurance. La présente thèse essaie d’analyser la responsabilité extra contractuelle des constructeurs d
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Vingiano, Iolande. "Obligation de sécurité et alea : étude du risque issu du manquement à l'obligation de sécurité dans les assurances de responsabilité civile pour les professionnels." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1073.

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Abstract:
L' « obligation de sécurité » sanctionne divers comportements portant atteinte à la santé physique ou mentale d'autrui. Parallèlement, l'assurance favoriserait le sentiment de sécurité, les assurances de responsabilité civile des professionnelles garantissent la dette de responsabilité civile contractée par l'assuré à l'égard d'un tiers.Se pose alors la question de savoir s'il est possible de garantir de manière satisfaisante le risque issu du manquement à l'obligation de sécurité dans les contrats d'assurance de responsabilité civile des professionnels.Si les « grands principes du droit des a
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Drut, Bastien. "Investissement socialement responsable et sélection de portefeuille." Thesis, Paris 10, 2011. http://www.theses.fr/2011PA100131/document.

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Abstract:
Cette thèse s’attèle à déterminer les conséquences théoriques et empiriques de la considération d’indicateurs socialement responsables dans la sélection de portefeuille traditionnelle. Le premier chapitre étudie la significativité de la perte d’efficience moyenne-variance d’un portefeuille d’obligations souveraines lorsque l’on introduit une contrainte sur la notation socialement responsable moyenne des Etats. En utilisant un échantillon d’obligations d’Etats développés sur la période 1995-2008, nous montrons qu’il est possible d’augmenter sensiblement la notation socialement responsable moyen
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Davanne, Olivier. "Défaillances des marchés financiers et interventions publiques." Thesis, Paris 9, 2015. http://www.theses.fr/2015PA090028/document.

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Abstract:
Les articles constitutifs de cette thèse analysent les défaillances des marchés financiers traditionnellement identifiées par les économistes (associées aux externalités, aux asymétries d'information et à l'incomplétude des marchés) et les réponses des pouvoirs publics. Une observation centrale est que les interventions publiques ne résultent presque jamais d'une analyse à froid de ces défaillances de marché, mais se décident dans l'urgence pour répondre aux dysfonctionnements les plus évidents observés lors d'une crise. Cette approche pragmatique et a-théorique conduit à des interventions mal
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Czuba, Céline. "Consommations de substances psychoactives : à la confluence entre les droits à la santé et à la vie privée au travail." Thesis, Lille 2, 2017. http://www.theses.fr/2017LIL20027/document.

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Abstract:
Les pratiques addictives aux substances psychoactives sont caractérisées par une dépendance révélée par l’impossibilité répétée de contrôler un comportement et la poursuite de ce comportement en dépit de la connaissance des conséquences négatives. Au-delà du problème considérable de santé publique, la question intéresse directement le monde du travail. Curieusement, le sujet reste un tabou, ou alors, n’est abordé que sous un angle moralisateur. Qu’elle soit à l’origine de ces conduites ou uniquement un des lieux d’expression des problèmes en découlant, l’entreprise ne peut plus faire l’impasse
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Eone, Hortense Y. "Vie privée et bon usage des NTIC au travail : risques et responsabilités." Thèse, 2010. http://hdl.handle.net/1866/4839.

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Abstract:
Un nombre croissant de salariés ont aujourd’hui accès à l’Internet et à la messagerie électronique sur leur lieu de travail. Ils sont parfois tentés d’utiliser ces outils à des fins autres que professionnelles, ce qui constitue une source potentielle de conflits. En effet, sous prétexte d’assurer la protection de leurs biens et équipements, de vérifier que les salariés exécutent leurs obligations et de prévenir les risques de responsabilité, les entreprises contrôlent de plus en plus souvent – et parfois subrepticement – l’utilisation qui est faite des ressources ainsi fournies. Les employés,
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Fonseca, José Alberto Soares da. "Le risque de taux d'intérêt et l'équilibre du marché obligataire portugais : étude théorique et empirique sur les obligations d'Etat à coupon révisable." Doctoral thesis, 1991. http://hdl.handle.net/10316/10547.

Full text
Abstract:
Tese de doutoramento em Ciências Económicas pela Faculdade de Direito, de Economia e de Gestão da Universidade de Orléans, 1991. Equivalência ao grau de Doutor em Economia (Desenvolvimento e Política Económica) pela Faculdade de Economia da Universidade de Coimbra
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Vermeys, Nicolas W. "Qualification et quantification de l'obligation de sécurité informationnelle dans la détermination de la faute civile." Thèse, 2009. http://hdl.handle.net/1866/3663.

Full text
Abstract:
L'obligation de sécurité informationnelle - c'est-à-dire la tâche qui incombe aux entreprises d'assurer l'intégrité, la confidentialité et la disponibilité de l'information découle, tant en droit québécois que dans une majorité de juridictions occidentales, d'une série de dispositions législatives imposant non pas l'adoption de comportements ou l'utilisation de technologies ou de procédés identifiables, mais bien l'implantation de mesures de sécurité «raisonnables », «adéquates », ou « suffisantes ». Or, dans un domaine aussi embryonnaire et complexe que celui de la sécurité informationnelle,
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Vermeys, Nicolas. "Qualification et quantification de l'obligation de sécurité informationnelle dans la détermination de la faute civile." Thèse, 2009. http://hdl.handle.net/1866/3663.

Full text
Abstract:
L'obligation de sécurité informationnelle - c'est-à-dire la tâche qui incombe aux entreprises d'assurer l'intégrité, la confidentialité et la disponibilité de l'information découle, tant en droit québécois que dans une majorité de juridictions occidentales, d'une série de dispositions législatives imposant non pas l'adoption de comportements ou l'utilisation de technologies ou de procédés identifiables, mais bien l'implantation de mesures de sécurité «raisonnables », «adéquates », ou « suffisantes ». Or, dans un domaine aussi embryonnaire et complexe que celui de la sécurité informationnelle,
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