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Journal articles on the topic 'Personnes (droit) – Histoire'

Author: Grafiati

Published: 25 May 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Morange, Jean. "Histoire et liberté d’expression." Les Cahiers de droit 53, no. 4 (2012): 715–37. http://dx.doi.org/10.7202/1013004ar.

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Abstract:

Parmi les enjeux de la liberté d’expression, dans les décennies à venir, on peut, paradoxalement, citer le récit historique. Depuis l’Antiquité, l’histoire a été utilisée à des fins très variées, parfois peu avouables. Elle a été et reste manipulée par les régimes autoritaires. Dans les démocraties libérales contemporaines, les conflits portant sur sa présentation peuvent donner lieu à des recours fondés sur l’atteinte aux droits des personnes, au respect de leur vie privée ou sur l’incitation à la discrimination ou à la haine. Les juridictions saisies doivent concilier la liberté d’expression

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2

Royer, Jean-François. "L’obligation statistique en droit français : situation actuelle et histoire récente." Statistique et société 4, no. 2 (2016): 27–33. https://doi.org/10.3406/staso.2016.997.

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Abstract:

Répondre sincèrement à certaines enquêtes statistiques publiques est obligatoire en France, comme dans d’autres pays. Cette obligation s’applique tant aux personnes physiques qu’aux personnes morales. Son inscription dans le droit remonte à 1951. L’obligation concernait alors toutes les enquêtes de la statistique publique. Ce n’est plus le cas aujourd’hui.

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3

Siranyan, V. "L’officine de pharmacie : un lieu d’accueil et d’accompagnement pour les mineurs." Droit, Santé et Société N° 5-6, no. 5 (2018): 45–52. https://doi.org/10.3917/dsso.045.0045.

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Abstract:

La mise en œuvre en officine, de soins pharmaceutiques orientés vers les personnes mineures, résulte notamment de la conjonction de l’évolution des exercices professionnels et de la modification de la place des mineurs au sein du système de santé. L’influence réciproque du droit, de la pratique ou encore de l’éthique forme le terreau d’une recherche juridique et clinique pour un accompagnement approprié des mineurs, par les pharmaciens d’officine. La réflexion pour l’optimisation des soins et services proposés aux adolescents conduit à anticiper les difficultés pratiques et juridiques liées à

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4

Dodier, Nicolas, and Agnès Camus. "L'Admission des Malades. Histoire et Pragmatique de l'accueil à l'hôpital." Annales. Histoire, Sciences Sociales 52, no. 4 (1997): 733–63. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1997.279597.

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Abstract:

Si l'hôpital est un bon exemple pour saisir, dans leurs rapports complexes, les différentes strates par lesquelles se sont constitués, dans les sociétés contemporaines, les dispositifs les plus institués de la prise en charge du malheur, c'est notamment parce qu'il renvoie, simultanément, à deux caractéristiques importantes de ces sociétés, quoique rarement pensées ensemble. Il s'agit tout d'abord de sociétés biomédicalisées : on y délègue à la médecine le soin d'identifier une part importante des malheurs, de les hiérarchiser, et de les apaiser ; et l'on délègue de surcroît à la recherche bio

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5

Marian, Michel. "La reconnaissance du génocide des Arméniens : un itinéraire politique inachevé." Socio 19 (2024): 169–75. http://dx.doi.org/10.4000/12jb3.

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Abstract:

La mise en mémoire du génocide des Arméniens a connu, globalement et en France, un cheminement générationnel et psychologique commun à celui des grands traumatismes collectifs. La reconstruction des personnes et la réception du récit collectif ont pourtant suivi une voie particulière. Le combat mené par le régime républicain de la Turquie contre la résurgence de cette mémoire a produit une scène mémorielle à trois acteurs ( plaignant, accusé et juge), distincte du modèle du travail intérieur sur la Shoah ou de l’interpellation postcoloniale. Mais, du fait du refus et de l’éloignement, il ne po

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6

Védrines, Julie. "De la consultation des dossiers institutionnels au partage de ses données personnelles : les archives dans le droit aux origines pour les enfants abandonnés et adoptés aujourd’hui." La Gazette des archives 266, no. 2 (2022): 213–24. https://doi.org/10.3406/gazar.2022.6239.

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Abstract:

Si l’importance d’avoir une trace des enfants abandonnés met du temps à se mettre en place, en France, jusqu’à la seconde moitié du XIXe siècle, le recueil d’informations concernant ces enfants est aujourd’hui réglementé et obligatoire. À travers les dossiers d’hôpitaux et de l’Aide Sociale à l’Enfance, encadrés par le Conseil national pour l’accès aux origines, ces enfants peuvent désormais accéder à leurs origines. Cependant, les résultats ne sont pas toujours à la hauteur de leurs attentes et la construction identitaire s’avère difficile. Les personnes abandonnées et adoptées en quête de le

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7

ΝΥΣΤΑΖΟΠΟΥΛΟΥ-ΠΕΛΕΚΙΔΟΥ, ΜΑΡΙΑ. "Η ΣΥΜΜΕΤΟΧΗ ΤΗΣ ΓΥΝΑΙΚΑΣ ΣΤΗΝ ΟΙΚΟΝΟΜΙΑ ΚΑΤΑ ΤΟΝ ΥΣΤΕΡΟ ΜΕΣΑΙΩΝΑ (Ή περίπτωση της Σερβίδας κλώστριας)". Eoa kai Esperia 5 (24 липня 2003): 147. http://dx.doi.org/10.12681/eoaesperia.64.

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Abstract:

L'article No 64 du «Zakonik», du Code des Lois d'Etienne Duchan (1349 et1354), stipule «Que la filandrière restée veuve soit libre tout comme le prêtre». Cettedisposition, l'unique du Zakonik concernant une femme et même en rapport avec unmétier, pose des questions d'ordre économique et social, d'autant plus qu'elle émaned'un texte juridique de grande importance (p. 147sq.).L'auteur place le cas de la filandrière dans son contexte socio-économique. LaSerbie a connu à cette époque un grand essor économique, dû essentiellement àl'exploitation des mines; les possibilités commerciales qui en décou

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8

Bélanger, Pierre Gilles. "Le libelle diffamatoire criminel — une longue histoire où l’État… de droit s’immisce dans le champ du privé." Revue générale de droit 54 (2024): 55–97. https://doi.org/10.7202/1118440ar.

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Abstract:

Le libelle diffamatoire criminel est source d’un conflit fondamental qui oppose le droit à la liberté d’expression et les principes sous-jacents, lesquels ont été exprimés sous diverses formes depuis la fin du XVIIIe siècle. La politique consistant à recourir au droit criminel pour décourager les formes d’expression préjudiciables, au motif qu’elles portaient atteinte à la réputation de la victime, a évolué progressivement au fil des ans. Mais depuis les années 1990, des pressions importantes sont exercées dans le monde occidental et au Canada pour que des réformes soient mises en oeuvre. L’au

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9

Gergen, Thomas. "Poudret, Jean-François (unter Mitwirkung von Marie-Ange Valazza Tricarico), Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XlIIe à la fin du XVIe siècle. Partie I Les sources et les artisans du droit. Partie II Les personnes." Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte: Germanistische Abteilung 119, no. 1 (2002): 568–69. http://dx.doi.org/10.7767/zrgga.2002.119.1.568.

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10

Cerutti, Simona, and Maria Novella Borghetti. "Nature des choses et qualité des personnes. Le Consulat de commerce de Turin au XVIIIe siècle." Annales. Histoire, Sciences Sociales 57, no. 6 (2002): 1491–520. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.2002.280122.

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Abstract:

RésuméLe pluralisme juridique est un objet souvent évoqué par les historiens des sociétés d’Ancien Régime, mais hélas rarement étudié. Cet article cherche à comprendre comment, dans une même situation et à un même moment historique (Turin au XVIIIe siècle) ont pu coexister au moins deux systèmes de revendication des droits et d’administration de la justice. La procédure sommaire (en vigueur dans le Consulat de commerce), s’inspirant des idéaux du droit naturel et de la «nature des choses», légitimait les pratiques sociales comme sources du droit; la procédure ordinaire était en revanche sensib

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, Anonymus. "Cure libre : élément de guérison ou droit à la misère." Santé mentale au Québec 6, no. 2 (2006): 168–74. http://dx.doi.org/10.7202/030115ar.

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Abstract:

Dans cet article, l’auteure décrit la triste expérience d’un jeune schizophrène qui, après un séjour de 5 ans dans une institution à sécurité maximum, a tenté de se réadapter lui-même. Elle montre les difficultés que la famille a rencontrées en essayant de faire de son mieux pour ce jeune homme. Paradoxalement, son article montre aussi comment le respect pour les droits d’un individu peuvent quelque fois manquer leur but et créer seulement de la misère pour la personne concernée. Cette histoire offre de la matière à penser en plus de tenter d’exposer le tango de la bureaucratie et la vision st

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12

Math, Antoine. "Une histoire des droits aux prestations sociales des personnes étrangères." Regards N° 64, no. 2 (2024): 41–52. https://doi.org/10.3917/regar.064.0041.

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13

Blache, Pierre. "LES TRIBUNAUX ET LA PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE AU CANADA." Droits de la personne 12, no. 2 (2019): 311–22. http://dx.doi.org/10.7202/1059403ar.

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Abstract:

Nous cherchons ici à identifier et à évaluer les rôles successivement assignés aux tribunaux judiciaires au Canada en ce qui a trait aux droits fondamentaux, et à rappeler leur performance. Nous tentons aussi, à la lumière de cette esquisse, de juger les propositions récentes visant à leur confier une responsabilité accrue dans la protection des droits de la personne. Dans un premier temps nous rappelons que la société canadienne, qui réservait aux tribunaux judiciaires un rôle mineur dans la protection des droits de la personne, a choisi de leur confier un rôle clé en ce domaine au cours des

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Duffé, Bruno-Marie, and Bruno-Marie Duffé. "Quand les migrants nous font faire un « chemin éthique » et nous rappellent au « devoir de fraternité »." Revue d'éthique et de théologie morale 326, no. 1 (2025): 53–61. https://doi.org/10.3917/retm.326.0053.

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Abstract:

Les personnes qui sont contraintes de vivre la migration nous font vivre un « chemin éthique » qui nous fait revisiter, avec elles, les ancrages de la responsabilité partagée tout comme les conditions d’une vie sociale, pensée comme communauté. Pas d’éthique, en la matière, sans attitude « compréhensive » : comment sont-ils arrivés là ? Comment en sommes-nous arrivés là ? Le travail de la pensée responsable, en éthique sociale, en appelle à l’analyse des histoires particulières et de l’imbrication des histoires locale, et mondiale. Il met en lumière, entre autres composantes, l’importance de l

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MacLean, James Forsythe. "Le supplice de Servet : Voltaire historien et les droits de la personne." Man and Nature 10 (1991): 113. http://dx.doi.org/10.7202/1012628ar.

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16

Turull Rubinat, Max, and Jaume Ribalta Haro. "«De voluntate Universitatis». La formació i l'expressió de la voluntat del municipi (Tàrrega, 1214-1520)." Anuario de Estudios Medievales 21, no. 1 (2020): 143. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1991.v21.1108.

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Abstract:

Dans ce travail nous analysons l’origine d'une commune et essayons de découvrir le processus progressif qui permit à cette dernière de pouvoir maniféster une volonté unique, différente de celle de ses membres. C'est pour cette raison que nous étudions les moyens et les systèmes de décision qui firent qu'une personne juridique -telle que la commune- jouisse de la capacité opérante nécessaire pour affronter les exigences d'une société déterminée. L'objet de la recherche est l’origine et le développement de la commune en premier lieu, et ensuite du conseil de Tàrrega depuis 1214 jusqu’à 1520. Ni

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Rossi, Benedetta. "Périodiser la fin de l'esclavage: Le droit colonial, la Société des Nations et la résistance des esclaves dans le Sahel nigérien, 1920-1930." Annales. Histoire, Sciences Sociales 72, no. 4 (2017): 983–1021. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264918000598.

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Abstract:

RésuméQuand, comment et pourquoi l'esclavage a-t-il disparu dans le Sahel nigérien – si tant est qu'il ait complètement disparu ? Quels processus ont favorisé l’émancipation des personnes réduites en esclavage ? Quelles étaient les stratégies des administrateurs coloniaux, des propriétaires d'esclaves, des trafiquants, des esclaves eux-mêmes et de leurs descendants ? Au cours des deux premières décennies de l'occupation française du Sahel central, l'abolition légale n'a pas abouti à l’éradication de l'esclavage car les lois n’étaient pas appliquées. Mais, à partir des années 1920, l'internatio

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Simonard, Pedro. "« Je me présente »." Ethnologies 31, no. 2 (2010): 99–130. http://dx.doi.org/10.7202/039367ar.

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Abstract:

Les communautés jongueiras sont envahies par une multitude de chercheurs équipés d’appareils visuels. Si les gens de ces communautés perçoivent les chercheurs comme des personnes susceptibles de les aider en diffusant leurs revendications, leurs histoires et leurs quêtes de droits, ils veulent aussi savoir comment les images prises par ceux-ci seront utilisées et quels seront les avantages et les bénéfices qui en résulteront pour leurs communautés. Pour régler ce problème, ces communautés ont commencé à diffuser des produits audiovisuels visant à créer et à contrôler un ensemble d’images qui d

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Descimon, Robert. "Les fonctions de la métaphore du mariage politique du roi et de la république en France, XVe-XVIIIesiècles." Annales. Histoire, Sciences Sociales 47, no. 6 (1992): 1127–47. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1992.279100.

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Abstract:

« Épouse et n'épouse pas ta maison »René CharParmi les métaphores qui aident les juristes à penser les rapports entre le roi et le royaume, celle du mariage politique occupe une place privilégiée.L'analogie est le pont aux ânes des scolastiques, ancienne ou nouvelle, et la fiction un procédé familier à la pensée normative. Au sens précis, la fiction consiste à accorder à une personne le statut juridique d'une autre. Mais prêter au roi le statut d'un époux mystique est une opération mentale qui dépasse une simple manipulation à l'intérieur du droit fondateur des statuts. Il s'agit bien plutôt d

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André, Marc. "Face à la raison d’État. Un historien dans les archives de la guerre d’Algérie." 20 & 21. Revue d'histoire N° 161, no. 1 (2024): 157–71. http://dx.doi.org/10.3917/vin.161.0157.

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Abstract:

À la charnière des années 2020, la guerre d’Algérie est revenue sur le devant de l’actualité pleine de ses contradictions. Alors que le président de la République entendait pacifier la question algérienne en facilitant l’ouverture des archives, les administrations s’employaient à les refermer. Obligation de déclassification des documents secret-défense (IGI 1300), imposition du secret pour les archives relatives au renseignement (loi PATR) ont suscité des mobilisations d’historiens, juristes et archivistes pour combattre ce déploiement de la raison d’État sur le terrain des archives. Le décret

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Wion, Anaïs. "L’autorité de l’écrit pragmatique dans la société chrétienne éthiopienne (xve-xviiie siècle)." Annales. Histoire, Sciences Sociales 74, no. 3-4 (2019): 559–89. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2020.51.

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Abstract:

RésumésLe pouvoir royal chrétien éthiopien a produit, entre le xie et le milieu du xxe siècle, nombre de documents écrits témoignant de donations de terre et de transferts de privilèges accordés aux institutions religieuses et aux grands du royaume. Bien que seule émettrice d’actes écrits, l’autorité royale a manifesté peu d’intérêt pour le devenir de ces documents : elle ne les a pas conservés, ne les dotait d’aucune marque externe de validation et acceptait relativement facilement qu’ils soient modifiés. Ce paradoxe se résout après une étude approfondie des pratiques qui permirent la product

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Frigon, Sylvie, and Louise Viau. "Les femmes condamnées pour homicide et l’ Examen de la légitime défense (Rapport Ratushny) : portée juridique et sociale." Criminologie 33, no. 1 (2002): 97–119. http://dx.doi.org/10.7202/004721ar.

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Abstract:

Résumé Dans cet article, les auteures font une analyse de l'Examen de la légitime défense (ELD) mené par la juge Ratushny relativement aux dossiers de femmes condamnées pour homicide tant avant qu'après Lavallée. Il sera découpé en deux parties. La première sera consacrée à faire un bilan de la situation de l'homicide conjugal et un portrait des femmes coupables d'homicide au Canada de même qu'à exposer brièvement la décision charnière en matière de légitime défense, l'arrêt Lavallée, sans lequel l'ELD n'aurait jamais eu lieu. Cette première partie sera suivie d'une analyse descriptive de l'EL

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Aimer, quelqu'un c'est lui montrer sa beauté son valeur et son importance. Jean Vanier. "UNE SOCIÉTÉ SANS HANDICAP EST UNE SOCIÉTÉ QUI N'EXISTE PAS." GLOBAL JOURNAL OF ENGINEERING SCIENCE AND RESEARCHES 5, no. 4 (2018): 66–71. https://doi.org/10.5281/zenodo.1232164.

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Abstract:

Il n'y a pas longtemps, Beyrouth, capital du «pays du Cèdre», était connu comme «Paris du Moyen-Orient», compte tenu de sa prospérité et son bon et traditionnel accueil à certaines valeurs, tels que le respect des autres, la liberté d’opinion et de critique. Au cours de son séjour au Moyen-Orient à la fin du XIXe siècle, l’Empereur brésilien Dom Pedro II (1825-1891) a été ravi, surtout avec le Liban, qu'il décrit comme «sentinelle de la Terre Sainte&raquo

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Buono, Alessandro. "Tener persona: Sur l’identité et l’identification dans les sociétés d’Ancien Régime." Annales. Histoire, Sciences Sociales 75, no. 1 (2020): 75–111. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2020.115.

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Abstract:

Tener persona: Sur l’identité et l’identification dans les sociétés d’Ancien RégimeCet article vise à éclaircir les logiques qui présidaient aux opérations d’identification et de revendication de l’identité personnelle dans la Monarchie espagnole d’Ancien Régime, en les contextualisant au sein de la culture juridique de leur époque. J’analyserai les sources produites par les Juzgados de bienes de difuntos (« Tribunaux des biens des défunts »), chargés d’adjuger les héritages d’attribution incertaine, en vérifiant l’identité et la parenté des personnes impliquées dans des successions à échelle

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Potvin, Maryse. "L’éducation antiraciste, inclusive et aux droits dans le développement des compétences professionnelles du personnel scolaire et des capabilités des élèves." Éthique en éducation et en formation, no. 3 (January 24, 2018): 97–121. http://dx.doi.org/10.7202/1042939ar.

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Abstract:

Cet article porte un regard sur les différences et convergences qui se dégagent des grands courants théoriques dans le champ de l’éducation à la diversité ethnoculturelle (inter/multiculturel, antiraciste /critique, civique, inclusif) quant aux compétences professionnelles à développer par le personnel scolaire pour atteindre les grandes finalités de l’équité, de l’effectivité des droits, du vivre-ensemble et du développement des capabilités des élèves. L’article s’appuie sur une revue de la littérature nationale et internationale, qui visait à dégager les éléments de compétences (savoirs, sav

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Baillargeon, Denyse. "Où il sera question de dettes à payer et de la manière de faire l’histoire des femmes au Québec." Canadian Historical Review 102, no. 2 (2021): 305–26. http://dx.doi.org/10.3138/chr-2020-0012.

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Abstract:

Dans ce texte, Denyse Baillargeon retrace son parcours d’historienne depuis son enfance et son adolescence à Saint-Henri et à Verdun dans les années 1950 et 1960, jusqu’à son départ de l’Université de Montréal où elle a enseigné entre 1992 et 2018. Elle raconte comment elle en est arrivée à privilégier l’histoire, alors qu’elle envisageait de faire son droit, et elle insiste sur l’influence que le marxisme et les théories féministes ont exercée sur sa pensée. Tout en reconnaissant la contribution de plusieurs personnes à sa formation et à son cheminement, elle veut aussi donner des clés pour c

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Oosterbosch, Michel. "Overheidsbemoeiingen met het Antwerpse notariaat tijdens de XVIde eeuw." Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 63, no. 1-2 (1995): 83–101. http://dx.doi.org/10.1163/157181995x00059.

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Abstract:

AbstractLa diffusion dans toute l'Europe du notariat public, d'origine italienne, se situe bien avant la fin du 13e siècle. Aux Pays-Bas, pays de droit coutumier, l'introduction de cette "nouvelle" institution est facilitée par la réception des droits savants et, avant tout, par l'organisation de la justice et de l'administration ecclésiastiques. Par la suite, le notariat public y est considéré, essentiellement et à juste titre d'ailleurs, comme une institution ecclésiastique. Vers 1500 cependant, les premiers signes d'un changement apparaissent. Le notariat y subit une laïcisation et une sécu

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Ferretti, Maria. "La Mémoire Refoulée La Russie devant le passé stalinien." Annales. Histoire, Sciences Sociales 50, no. 6 (1995): 1237–57. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1995.279429.

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Abstract:

Dialogue sur une banquette. — « Qu'est-ce que tu penses, quel futur aurons-nous dans cinq ans ?” — « Je n'en ai aucune idée ! Dans notre pays, on ne sait même pas quel passé nous aurons dans cinq ans ! » (Blague moscovite, été 1991).Maria FerrettiC'est l'hiver de 1949. Dix années se sont écoulées depuis que la grande vague de la Terreur a emporté des centaines de milliers de personnes. Au sanatorium où elle s'est rendue en quête d'apaisement, Nina Sergeevna, écrivain de Leningrad, est harcelée par l'angoisse. Chaque nuit elle se réveille en sursaut, le visage mouillé de larmes. Des cauchemars

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Polasky, Janet L. "Liberté sans frontières. La circulation des idées nouvelles." Annales historiques de la Révolution française 397, no. 3 (2019): 99–125. https://doi.org/10.3917/ahrf.397.0099.

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Abstract:

Les révolutions de la fin du XVIII e siècle et du début du XIX e qui ont changé le monde atlantique étaient toutes interconnectées. Selon R. R. Palmer, un historien américain, et Jacques Godechot, un historien français, à la fin du XVII e siècle, le bassin atlantique constituait un espace commun au sein duquel les idées, les personnes et marchandises circulaient abondamment. L’histoire atlantique s’intéresse aux réseaux qui relient des lieux éloignés et à la circulation par-delà les frontières des acteurs et des idées. Plutôt que de présenter les révolutions comme une chaîne d’événements qui s

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Larouche, Jean-Marc. "Le cosmopolitisme chez Émile Durkheim : une idée morale, un fait social." Sociologie et sociétés 44, no. 1 (2012): 81–102. http://dx.doi.org/10.7202/1012143ar.

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Abstract:

Le cosmopolitisme chez Émile Durkheim n’est pas réductible au cosmopolitisme de sa sociologie, il est aussi un objet. C’est en tant qu’idée morale, qu’idéal moral, que Durkheim aborde le cosmopolitisme et, pour Durkheim, tout idéal moral est un fait social, il trouve sa source et sa fin dans la société. Cette exigence d’universalité, l’individualisme moral, a une histoire, une actualité et un projet que Durkheim rapporte au sein de la société française : « notre cosmopolitisme ». On débutera donc en consolidant l’affirmation du cosmopolitisme comme idée morale et trait de l’esprit français [1]

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Kränzlein, A. "Joseph Mélèze Modrzejewski, Statut personnel et liens de famille dans les droits de l'Antiquité." Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung 112, no. 1 (1995): 472–83. http://dx.doi.org/10.7767/zrgra.1995.112.1.472.

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Pedersen, Frederik. "The fællig and the family: the understanding of the family in Danish medieval law." Continuity and Change 7, no. 1 (1992): 11–22. http://dx.doi.org/10.1017/s0268416000001430.

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Abstract:

Cet article étudie l'entente de la famille telle qu'elle se traduit par l'institution du fællig dans les codes danois du 13e siècle. Dans les pays avoisinants le fællig est une institution qui règie les relations purement économiques, tandis que dans les codes danois il devient le nom commun d'un groupe de personnes qui peut s'attendre à hériter les biens meubles de l'aîné des membres mâles (et parfois, par accord, de l'aînée) de la famille. Si la famille nucléaire est le noyau du fællig il connait cependant une fluidité remarquable quant à ses membres. he fællig peut compter trois générations

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Guillas-Cavan, Kevin, and Frédéric Lerais. "Une entrée dans le droit commun : la mise en place des CSE à la RATP." Entreprises et histoire 113, no. 4 (2024): 93–106. http://dx.doi.org/10.3917/eh.113.0093.

Full text

Abstract:

Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), la RATP est dotée d’instances représentatives du personnel propres jusqu’aux ordonnances de 2017 qui marquent une rupture et la font entrer dans le droit commun. Cela n’entraîne toutefois ni une normalisation des instances qui sont structurées différemment du fait d’une dynamique sectorielle particulière ni une normalisation des pratiques de représentation du personnel qui demeurent marquées par la trajectoire historique des organisations syndicales et notamment leur densité. En effet, la transformation de l’EPIC en plusieurs so

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Signori, Gabriela. "Similitude, égalité et réciprocité." Annales. Histoire, Sciences Sociales 67, no. 3 (2012): 657–78. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900007113.

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Abstract:

RésuméDans les sociétés urbaines cisalpines, contrairement au monde méditerranéen, le mariage comme pratique sociale et comme objet de discours théologique et didactique est régi par des représentations d’égalité et de réciprocité. De ces discours, qui recourent à l’idée du mariage paradisiaque développée dans l’Antiquité tardive, traite la première partie de cet article, tandis qu’une série de contrats de mariage, en particulier ceux conservés dans les archives municipales de Strasbourg (chambre des contrats), est soumis à une analyse détaillée dans la seconde partie. L’analyse des contrats d

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Palacios Martín, Bonifacio. "Sobre la redacción y difusión de las "Ordinacions" de Pedro IV de Aragón y sus primeros códices." Anuario de Estudios Medievales 25, no. 2 (2020): 659. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1995.v25.i2.951.

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Abstract:

Pierre IV le Cérémonieux avait promulgué ses "Ordonnances" pour ordonner sa maison, sa cour, sa personne (un ordre qui devait le légitimer devant la société chrétienne médiévale), et pour assurer le bon fonctionnement administratif qui l’entourait. Ces objectifs expliquent la multiplication de copies qui se trouvent dans un premier moment de sa chancellerie, et plus tard dans d’autres instances. Le travail est centré dans l’identification, qui n’est pas encore réalisée, de plusieurs manuscrits conservés actuellement et avec lesquels on décrit la documentation royale des archives de la Couronne

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Schuler, Robert M. "Holy Dying in Richard II." Renaissance and Reformation 30, no. 3 (2006): 51–88. http://dx.doi.org/10.33137/rr.v30i3.9104.

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Abstract:

Dans le Richard II de Shakespeare, 2ième acte, scène 1, le roi Richard assiste à l’agonie de John of Gaunt, considéré—selon les termes de la théorie politique des Tudor—autant comme monarque sacerdotal de droit divin (dans son corps politique) que comme parent (dans son corps naturel). Ces deux fonctions correspondent chacune à une pratique particulière de la sainte agonie: l’agonie canonique, relevant du sacrement administré par les prêtres de l’Ordre pour la Visite des Malades, et l’ars moriendi laïque. La scène en question est construite de manière à montrer que Richard se crée des parodies

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Burbank, Jane. "A question of dignity: peasant legal culture in late imperial Russia." Continuity and Change 10, no. 3 (1995): 391–404. http://dx.doi.org/10.1017/s0268416000002861.

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Abstract:

Les tribunaux paysans, instaurés en Russie après l'émancipation de 1861, permirent à la population rurale de se forger des connaissances juridiques. Ces tribunaux volost' siègèrent pendant plus d'un demi-siécle, attentifs à la fois à appliquer la réglementation nationale et à s'assurer la participation locale. La procédure suivie par ces tribunaux, où les affaires étaient évoquées et jugées par des juges paysans, permit de régler, sur des bases à la fois locales et juridiques, des questions de grande importance pour la population rurale: dignité de la personne, petite criminalité, contrôle des

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Eyraud, Benoît, and Nicolas Henckes. "Entre psychiatrie, travail social et droit civil : les régulations de la protection de la personne au tournant des années 1968." Le Mouvement Social 242, no. 1 (2013): 61. http://dx.doi.org/10.3917/lms.242.0061.

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Bardach, Juliusz. "Aleksander Gieysztor a historia państwa i prawa." Czasopismo Prawno-Historyczne 51, no. 1-2 (1999): 11–36. https://doi.org/10.14746/cph.1999.51.1-2.1.

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Abstract:

Alexandre Gieysztor, historien médiéviste mondialement connu, été né en 1916 à Moscou ou son père, Alexandre aussi, était employé de la direction d’une société des chemins de fer de l’Empire russe. Il était descendant d’une branche de la famille Gieysztor, de l’ancienne noblesse lituanienne dont le fondateur s’installait, vers la moitié du ХVIIe siècle dans la partie ruthène (biélorusse) du Grand Duché de Lituanie, épousant une héritière de la domaine Plaskowicze. Comme la quasi-totalité de la noblesse du Grand Duché les Gieysztors subissaient l’influence de la culture polonaise. Ils se consid

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Bruna, D. "De l'agréable à l'utile : le bijou emblématique à la fin du Moyen Âge." Revue historique o 123, no. 1 (1999): 3–22. http://dx.doi.org/10.3917/rhis.g1999.123n1.0003.

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Abstract:

Résumé Le badge est un emblème qui représente, par un animal, une plante ou un objet, un roi, un prince ou tout autre individu. Il apparaît dans la deuxième moitié du xiv siècle notamment sous forme de broches appelées : enseignes. Le badge sert d'ornement vestimentaire mais aussi de marque d'identité que son propriétaire appose sur ses effets personnels. C'est en ce sens que l'on peut dire que le rôle du badge est à la fois utile et agréable. Son caractère utilitaire s'accroît avec l'apparition d'événements sociaux et politiques : les livrées et les conflits. Lors des livrées, lé badge, essen

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Jerzy, W. "La résistance Polonaise en débat." Vingtième Siècle. Revue d'histoire 67, no. 3 (2000): 33–42. http://dx.doi.org/10.3917/ving.p2000.67n1.0033.

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Abstract:

Résumé La notion de résistance en Europe varie selon les pays. Ainsi, dans de nombreux cas, maquis et résistance ne furent pas synonymes. C'est en Yougoslavie et en Pologne que la résistance fut la plus forte. L'histoire de la lutte des nations yougoslaves contre l'occupant et de la guerre civile yougoslave est relativement bien connue en Europe ; en revanche, la connaissance de l'État clandestin polonais est très limitée en dehors de la Pologne. On confond fréquemment l'insurrection du ghetto de Varsovie (avril 1943) avec celle de toute la ville qui dura du 1er août 1944 jusqu'au début octobr

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Bührer-Thierry, Geneviève. "La Nature et le corps du roi." Annales. Histoire, Sciences Sociales 77, no. 1 (2022): 97–102. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2022.39.

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Abstract:

RésuméDans son livre La Nature et le roi.Environnement, pouvoir et société à l’âge de Charlemagne (740-820), Jean-Pierre Devroey traite en profondeur, à travers plusieurs chapitres, de la personne du roi dans la bonne marche du monde, mettant ainsi en évidence la pluralité des héritages dans la construction idéologique du monde carolingien. Se poser la question de la place du roi au sein de la Nature permet d’appréhender cette médiation si particulière, qui repose en grande partie sur le corps du roi et puise à différentes traditions, largement reformulées dans le cadre d’une pensée chrétienne

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Trichereau, Romain. "Les enjeux du passage au CSE à La Poste : l’action sociale dans une entreprise en transition (1991-2024)." Entreprises et histoire 113, no. 4 (2024): 76–92. http://dx.doi.org/10.3917/eh.113.0076.

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Abstract:

L’histoire des activités sociales de l’entreprise La Poste est riche en termes de changements organisationnels et de débats qu’ils ont suscités puisqu’ils posent en creux, dès la réforme de 1990, la question du passage des activités sociales à quelque chose de semblable au comité d’entreprise (CE) et, à compter de 2017, au comité social et économique (CSE). D’entreprise publique, La Poste est devenue une société anonyme en 2010 : si diverses législations l’ont dispensée de créer des CE puis des CSE, il faut préciser que depuis 2019, la loi impose à la direction des ressources humaines de condu

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Olarte-Sierra, María Fernanda. "(Un)Doing the Colombian Armed Conflict." Social Anthropology/Anthropologie sociale 30, no. 3 (2022): 19–37. http://dx.doi.org/10.3167/saas.2022.300303.

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Abstract:

English Abstract: In 2005, Colombia enacted the Justice and Peace Law, which was a transitional framework for addressing the legal status of demobilised members of the paramilitary group Autodefensas Unidas de Colombia [United Self-Defence of Colombia] and other armed groups. In exchange for providing intelligence on the whereabouts of the bodies of people these groups had kidnapped and killed, prison sentences could be reduced. Forensic experts from the Attorney General’s Office were in charge of exhuming and identifying the bodies, placing them centre-stage as a source of scientific evidence

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Cosandey, Fanny. "De Lance en Quenouille. La place de la reine dans l'État moderne (14e -17e siècles)." Annales. Histoire, Sciences Sociales 52, no. 4 (1997): 799–820. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1997.279602.

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Abstract:

La reine de France existe-t-elle ? Pour saugrenue que paraisse la question, la réponse n'en est pas moins incertaine lorsqu'on se penche sur l'historiographie de ces deux derniers siècles. Les historiens du ou de la politique n'accordent à la reine qu'un regard distrait, la reléguant à une existence domestique à laquelle les nombreuses biographies sur les reines de France n'hésitent pas à la réduire.Le traitement appliqué jusqu'ici à la loi salique n'est pas étranger à cette situation. Si, depuis Paul Viollet, d'excellents travaux ont montré le processus d'élaboration de cette « loi » et les m

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Platt, Tristan. "Le calendrier économique des Indiens de Lipez en Bolivie au XIXe siècle." Annales. Histoire, Sciences Sociales 42, no. 3 (1987): 549–76. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1987.283403.

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Abstract:

L'Indien, s'il n'avait pas à payer le tribut ni la dîme, s'il n'était pas obligé de payer les fêtes et les droits paroissiaux lors des naissances, des décès et des mariages, et s'il n'avait pas créé la nécessité de s'enivrer au cours de toutes les manifestations religieuses… travaillerait certainement beaucoup moins qu'il ne travaille aujourd'hui…, parce que l'Indien n'imagine pas l'accumulation, n'imagine pas la richesse. Il travaille seulement parce que la force et la coutume lui ont imposé ces nécessités.(Pedro Vargas, Potosi, 1864).L'indigène de Lipez est digne de notre admiration… il paie

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Bogumił, Szady. "Parafia w Wojcieszkowie w XVII-XVIII wieku." Nasza Przeszłość 109 (December 31, 2008): 87–115. https://doi.org/10.5281/zenodo.4383964.

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Abstract:

The Parish in Wojcieszków in the 17th and 18th centuries La paroisse de Wojcieszkowo aux XVIIe et XVIIIe siècles. Aux XVII<sup>e</sup> et XVIII<sup>e</sup> s., la paroisse de Wojcieszkowo appartenait au diocèse de Cracovie (archidiaconat de Lublin, décanat de Luków). Ses villages étaient situés sur le territoire de Stężyca dans la voïvodie de Sandomierz et sur le territoire de Luków dans la voïvodie de Lublin. Elle fut instituée le 15 juin 1437 par l’évêque de Cracovie Zbigniew Oleśnicki grâce &ag

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Renard, Raymond. "français dans la géopolitique méditerranéenne." Langues & Parole 6 (December 22, 2021): 15–38. http://dx.doi.org/10.5565/rev/languesparole.91.

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Abstract:

Selon la vision écologique contemporaine des langues (L.-J. Calvet), la langue française, qui ne se circonscrit pas à la France, fait partie de la dizaine de langues « supercentrales » existantes. Elle est, avec l’anglais, la seule langue parlée sur les cinq continents, et dans le cadre du Bassin Méditerranéen, l’arabe et le français sont les deux seules langues locales potentiellement internationales. La tendance hégémonique de l’anglais est toutefois évidente, mais, d’une part, cette langue est souvent réduite à une fonctionnalité limitée et, d’autre part, comme toutes les langues, elle véhi

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Sandy, Nancy. "STSQEY’ULÉCW RE ST'EXELCEMC (ST’EXELEMC LAWS FROM THE LAND)." Windsor Yearbook of Access to Justice 33, no. 1 (2017): 187. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v33i1.4817.

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Abstract:

This article is a journey to uncover the foundation of the laws that kept children safe at T’exelc – the place where the salmon charge up the river. T’exelc is one village on Secwepemculécw – land of the Secwepemc People. The people who live at T’exelc are known as ST’exelcemc. The ST’exelcemc laws are drawn from the land and unearthed in the stories of the Stet’ex7ém – the Elders reminiscing about how they were raised, the stories they heard and how they lived their lives. The Stet’ex7ém place themselves first on the land to describe the activity they are involved in and with the people who t

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Boixareu, Mercedes. "Precedentes y epígonos del personaje de Fígaro." Tropelías: Revista de Teoría de la Literatura y Literatura Comparada, no. 15-17 (February 26, 2011): 222. http://dx.doi.org/10.26754/ojs_tropelias/tropelias.200415-176.

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Abstract:

El objeto de este estudio se centra en el análisis del personaje de Fígaro, basado en un esbozo de los rasgos literarios más distintivos en la consideración de la “figura criado”, sin olvidar el momento de la historia cultural y político de la historia de la Francia en la que surge (siglo XVIII). Dicho estudio pretende asimismo incidir en los recursos del género cómico, pues la comedia se presta más al sarcasmo y a la burla para fines reivindicativos. Las obras de Beaumarchais, por mediación de personaje de Fígaro, denuncian los abusos de poder contra la clase más desprotegida y el ataque a la

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