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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Preuve (droit pénal)'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 26 July 2024

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Dissertations / Theses on the topic "Preuve (droit pénal)"

1

Okitasombo, Otoko. "La preuve en droit pénal zairois." Paris 10, 1985. http://www.theses.fr/1985PA100013.

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2

Destre, Marie-Françoise. "Le témoin en droit pénal." Aix-Marseille 3, 1997. http://www.theses.fr/1997AIX32053.

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Abstract:

Le temoin entre dans le domaine plus large qu'est la theorie generale de la preuve en droit penal. Il y a une absence dans notre droit positif de cette theorie. Il existe bien une liberte des preuves et le systeme de l'intime conviction mais pas de code de la preuve. Le temoignage se trouve sur un pied d'egalite face aux autres modes de preuve au premier abord. Cependant, il est souvent la seule preuve qui puisse etre recueillie et exploitee immediatement sur le lieu du crime. Mais il peut s'averer errone ou mensonger. Il se produit aujourd'hui un renouvellement des devoirs et des droits du te

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3

Vézina, Johanne. "La preuve technique et scientifique en droit pénal environnemental." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1998. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/tape15/PQDD_0008/MQ31805.pdf.

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4

François, Guillaume. "La réception de la preuve biologique : étude comparative de droit civil et droit pénal." Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010334.

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Abstract:

Au coeur de l'étude proposée se situe la notion de réception, qui soulève la question, quel accueil les droits civil et pénal réservent-ils à la preuve biologique ? La réflexion sur l'accueil s'attache ainsi à montrer à la fois les différents déterminants de cette réception, la manière dont il est procédé à cette réception d'un point de vue technique, le résultat ainsi produit et enfin les conséquences de cette réception sur le droit, c'est à dire notamment comment celui-ci réagit à la réception de la preuve biologique. Ces différents angles permettent ainsi de s'interroger successivement sur

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5

Sun, Fu. "Les moyens de preuve en matière pénale : étude comparée des sytèmes français et chinois." Aix-Marseille 3, 1999. http://www.theses.fr/1999AIX32037.

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Abstract:

Le sujet de cette these de doctorat porte sur une etude comparee des moyens de preuve en procedure penale francaise et chinoise. Le systeme juridique francais est celui d'un pays europeen ayant adopte un systeme de procedure mixte. Le systeme juridique chinois de type socialiste reflete le grand changement economique et politique qui s'est produit dans ce pays, cela se traduit par un affaiblissement du monopole des policiers, par un renforcement du role du jugement, par la substitution de l'accusatoire a l'inquisitoire lors de l'audience et par la consolidation du role de l'avocat afin d'assur

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6

Hennion-Jacquet, Patricia. "Preuve pénale et droits de l'homme." Nice, 1999. http://www.theses.fr/1999NICE0011.

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Abstract:

Il existe une liaison essentielle entre les droits de l'homme et la preuve pénale. Cette interaction révèle une problématique multiséculaire : la conciliation des intérêts de la société avec ceux de l'individu poursuivi. Désormais, la solution de cette problématique réside dans l'élaboration d'une législation établissant le seuil de tolérance des atteintes aux droits de l'accusé. Pour apprécier la mesure de l'équilibre recherché, il est nécessaire de procéder à une analyse fonctionnelle des droits de l'homme dans le droit de la preuve pénale. Cette thèse démontre que le rôle et la portée des d

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7

Hecquet, Virginie. "Les présomptions de responsabilité en droit pénal." Lille 2, 2006. http://www.theses.fr/2006LIL20019.

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Abstract:

L'existence de présomptions de responsabilité en droit pénal témoigne de l'antagonisme qui domine la matière, entre la protection de l'intérêt général, par la poursuite des infractions qui lui portent atteinte, et la sauvegarde des libertés individuelles, tendant à garantir le justiciable contre une condamnatio injuste. Tandis que la présomption d'innocence impose en principe à l'accusation de rapporter la preuve de la culpabilité de la personne poursuivie et d'octroyer à cette dernière le bénéfice du doute, les présomptions de responsabilité permettent, en présence de difficultés probatoires

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8

Thibaudeau, Benjamin. "Contribution à l'étude de la preuve médico-légale en droit pénal." Electronic Thesis or Diss., Le Mans, 2023. http://www.theses.fr/2023LEMA2002.

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Abstract:

La médecine légale, souvent présentée à tort comme la médecine des morts, est une discipline médicale particulière en ce qu’elle est pratiquée à des fins judiciaires. Véritable médecine du corps et de l’esprit, elle a pour principal objectif d’offrir aux acteurs de la procédure pénale des preuves pouvant contribuer à la manifestation de la vérité judiciaire. L’élaboration d’une définition juridique de la preuve médico-légale met en évidence sa difficile intégration au sein des classifications des modes de preuve qui apparaissent aujourd’hui inadaptées aux nouveaux moyens probatoires. Cette pre

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9

Abdel, Hafez Waleed Mohamed Hagag Ahmed. "La preuve en matière de criminalité organisée." Nantes, 2004. http://www.theses.fr/2004NANT4001.

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Abstract:

L'objectif du droit pénal de fond est essentiellement la protection de la société. Cependant, son efficacité dépend surtout des règles de procédure pénale qui visent la découverte de la vérité. Or ces règles ont des bornes. Celles ci sont issues d'un conflit omniprésent entre les libertés individuelles et l'intérêt de la société à une sécurité maximale. Parvenir à un équilibre entre deux intérêts apparemment antagoniste rend toujours la preuve un sujet délicat. Cette complexité d'établir la preuve en matière pénale s'accroît considérablement en matière de criminalité organisée. Cette complexit

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10

Endameyo, Engoubou Benjamin. "La contradiction dans les procédures d'administration de la preuve." Paris 2, 1997. http://www.theses.fr/1997PA020043.

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Abstract:

La contradiction est la possibilite pour une partie au proces, de discuter librement les pretentions, les arguments et les preuves de l'autre partie ou des autres parties. La contradiction est un principe fondamental de l'instance en droit francais. Ce principe, qui se traduit par la preuve contraire, est la garantie necessaire d'une elementaire justice, notamment en matiere penale ou l'individu poursuivi risque d'etre condamne et d'etre prive de sa liberte par un emprisonnement. Dans l'administration de la preuve, le principe de la contradiction s'applique devant toutes les juridictions. D'or

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