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Academic literature on the topic 'Procédures canoniques'

Author: Grafiati

Published: 8 June 2024

Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Procédures canoniques"

1

Denkha, Ataa. "Procédures pénales canoniques de l’Orient à l’Occident." L'Année canonique Vol. LXII, no. 1 (2023): 257–79. http://dx.doi.org/10.3917/cano.062.0257.

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2

Merly, Benoît. "Statut et fonctions de l’auditeur dans les procédures canoniques." L'Année canonique Vol. LX, no. 1 (2022): 199–221. http://dx.doi.org/10.3917/cano.060.0199.

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3

Le Tourneau, Dominique. "JOËL-BENOÎT D'ONORIO, La nomination des évêques. Procédures canoniques et conventions diplomatiques. Tardy, 1986, pp. 159." Ius Canonicum 28, no. 55 (2018): 422–24. http://dx.doi.org/10.15581/016.28.18900.

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4

Leroy, Hugues. "Les procédures juridiques et canoniques de réforme des monastères : l'exemple de la congrégation de Saint-Maur." Revue Mabillon 13 (January 2002): 25–33. http://dx.doi.org/10.1484/j.rm.2.303451.

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5

Bœspflug, Thérèse. "La représentation du pape au Moyen Âge : les légats pontificaux au XIIIe siècle." Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 114, no. 1 (2002): 59–71. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2002.9183.

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Abstract:

La documentation pontificale du XIIIe siècle contemporaine des grandes sommes canoniques permet de confronter histoire des légations et définition normative de l’institution. Les termes employés, Officium legationis, plene, specialiter, et surtout a latere, introduisent des hiérarchies de pouvoirs, ils établissent le cadre qui garantit la validité des actes du légat. Ses pouvoirs s’exercent dans une aire géographique et dans un but bien définis ; ils sont de nature juridictionnelle – usage des peines spirituelles, de la juridiction exceptionnelle dans les procès, des procédures d’inquisition,

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6

Limbada, Aïcha. "Des mariages « clandestins » à la fin du XIXe siècle." Mélanges de l'École française de Rome. Italie et Méditerranée 136-2 (2024): 333–51. https://doi.org/10.4000/147t7.

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Abstract:

Dans les pays où s’appliquent les dispositions du concile de Trente, des mariages catholiques qualifiés de « clandestins » font l’objet de procédures pour nullité auprès des tribunaux romains, qui les jugent en s’appuyant sur le décret Tametsi, datant de 1563, jusqu’à l’application du décret Ne temere en 1908. Les causes matrimoniales engagées pour défaut de forme de la célébration à la fin du XIXe siècle sont une source méconnue. Elles produisent des discours, guidés par la procédure canonique, qui évoquent à peine la conjugalité, et s’attardent sur le domicile, les mobilités des individus, l

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7

Glendinning, Chad J. "Procédures matrimoniales en droit canonique (review)." Jurist: Studies in Church Law and Ministry 72, no. 1 (2012): 317–18. http://dx.doi.org/10.1353/jur.2012.0022.

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8

Zumstein, Jean. "Le processus de relecture dans la littérature johannique." Études théologiques et religieuses 73, no. 2 (1998): 161–76. http://dx.doi.org/10.3406/ether.1998.3504.

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Abstract:

Postulant que la littérature johannique canonique (Jn, 1-3 Jn) est le résultat d’un long processus d’élaboration, Jean Zumstein s’intéresse à la manière dont l’école johannique a reçu et transmis les traditions dont elle était dépositaire, et quelles procédures herméneutiques elle a mises en œuvre pour en interpréter et en actualiser les expressions successives. Considérant le processus de relecture comme une des procédures essentielles caractérisant le travail théologique de l’école johannique, il en décrit les divers aspects : les titres comme indices de relecture, la relecture d’une œuvre l

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9

Mardirossian, Aram. "Un connaisseur méconnu du ius romanum : Euzôïos d’Antioche, rédacteur du premier corpus canonique de l’Église." Vigiliae Christianae 67, no. 1 (2013): 79–91. http://dx.doi.org/10.1163/157007212x641086.

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Abstract:

Résumé Auteur présumé de la Collection canonique d’Antioche, l’évêque homéen Euzôïos d’Antioche (360-376) n’était pas seulement un grand canoniste ; son savoir juridique s’étendait aussi au droit romain. Les Canons apostoliques—qui clôturent la vaste compilation intitulée Constitutions apostoliques dont Euzôïos était également le rédacteur—s’inspirent par deux fois de la procédure extraordinaire impériale, et plus précisément de la procédure par défaut. Cette dernière sera ensuite employée lors des divers procès qui jalonneront la querelle chalcédonienne, mais c’est Euzôïos qui le premier avai

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10

Boyer, Jean-Jacques. "Le champ procédural canonique, son étendue, sa variété." L'Année canonique Tome LVI, no. 1 (2014): 19–31. http://dx.doi.org/10.3917/cano.056.0019.

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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Procédures canoniques"

1

Toxé, Philippe. "La hiérarchie des normes en droit canonique latin." Paris 11, 2001. http://www.theses.fr/2001PA111012.

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2

Noël, Pierre. "Le statut des procédures dans l'Église." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1999. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape10/PQDD_0007/NQ43099.pdf.

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3

Malingi, Tongolo Frédéric. "Garanties religieuses en droit canonique de la sécurité de l'être humain. Essai d'interprétation." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019SACLS152.

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Abstract:

Notre étude a tenté d’élucider l’approche des garanties religieuses en droit canonique de la sécurité de l’être humain : cet investissement en épistémologie du droit canonique depuis la codification aboutie en1983 révèle les fondements, horizons et régimes canoniques propres à la sécurité de l’être humain, tantjuridiques que sotériologiques. La sécurité sotériologique est la prise en compte par le droit canonique positif de la téléologie de l’être humain selon la révélation christique et la théologie afférente. La sécurité humaine ici est tributaire de l’anthropologie philosophico-théologique

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4

Rosenblieh, Émilie. "Juridiction conciliaire et juridiction pontificale au temps du concile de Bâle 1431-1449 : recours, procédures et suppliques." Paris 1, 2010. http://www.theses.fr/2010PA010718.

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Abstract:

Le concile de Bâle (1431-1449) prétendit gouverner l'Eglise en assemblée. Contre la volonté du pape, il exerça un pouvoir de juridiction suprême et inédit. Véritable champ d'expérimentation politique, il promulgua des décrets réformateurs, rendit la justice et concéda des grâces dans toute la chrétienté latine. Pour traiter les appels et les requêtes qui lui furent adressés en masse, il se dota d'institutions et définit des procédures adaptées à son autorité. Pour justifier leur pouvoir de juridiction, les pères interprétèrent le droit canonique en faveur de l'autorité conciliaire. Faute de pa

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5

Limbada, Aïcha. "La nuit de noces : une histoire sociale et culturelle de l'intimité conjugale (France, années 1800 - années 1920)." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2021. http://www.theses.fr/2021PA01H014.

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Abstract:

Selon les normes sociales et morales de la France du XIXe siècle et du début du XXe siècle, c’est au cours de la première nuit qui suit le mariage que les jeunes époux sont supposés consommer sexuellement leur union. La permanence de cette injonction s’inscrit dans une période de redéfinition des normes et des pratiques matrimoniales – instauration du mariage civil pendant la Révolution française, essor du modèle du mariage bourgeois, débats sociaux et religieux sur le droit au divorce suivis de son rétablissement en 1884, et lente libération des mœurs qui s’accélère à partir de la Belle Époqu

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6

Somda, Laurent Saâtieme. "La conscience du Juge : Étude comparée de la certitude morale en droit canonique et de l'intime conviction du juge en droit pénal français." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018SACLS097.

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Abstract:

Dans l’exercice de son office, le juge est en permanence aux prises avec la loi et sa conscience. Cette réalité n’est pas propre à notre temps. Elle est une donnée constante de l’histoire judiciaire. Et selon les époques, la conscience du juge n’a pas toujours occupé la même place. Cette oscillation de la place de la conscience dans l’acte de juger témoigne à la fois d’un souci de justice et d’un souci éthique. Malgré les tentatives des doctrines positivistes et légicentristes d’atténuer, voire d’évacuer la question de la conscience du juge de la sphère judiciaire, elle demeure entière, et bie

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7

Oïffer-Bomsel, Alicia. "Etude des aspects doctrinaux du mariage catholique après le concile de Trente et des litiges matrimoniaux en Andalousie : fiançailles, nullité du mariage et divorce (XVIe-XVIIe siècles) : l'intervention de l'Eglise à travers les officialités." Paris 4, 2000. http://www.theses.fr/1999PA040283.

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Abstract:

Dans cette étude, l'analyse des litiges matrimoniaux et de leur solution juridique dans divers tribunaux ecclésiastiques andalous à l'époque moderne est précédée d'un exposé sur la doctrine du mariage-sacrement, selon les dispositions du Concile de Trente. Cela permet de comprendre le principe théologique qui justifie, dans les litiges matrimoniaux, une action en justice. Avant de nous centrer sur les litiges matrimoniaux (fiançailles, nullité de mariage et divorce), nous étudions la composition et le fonctionnement des tribunaux ecclésiastiques en Andalousie à l'époque susmentionnée, ainsi qu

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8

Tzaros, Apostolos. "La procédure devant les tribunaux ecclésiastiques de l'Église de Grèce : une analyse nomocanonique de la loi étatique 5383/1932." Thesis, Strasbourg, 2019. http://www.theses.fr/2019STRAK003/document.

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Abstract:

Le présent travail intitulé « La procédure devant les tribunaux ecclésiastiques de l’Église de Grèce : une analyse nomocanonique de la loi étatique 5383/1932 », ambitionne d’être la première monographie consacrée à la Loi 5383/1932, loi concernant les tribunaux ecclésiastiques grecs, dite aussi, d’après la définition du Conseil d’État, loi du droit disciplinaire ecclésiastique. Elle concerne 82 métropoles et l’archevêché d’Athènes. La procédure disciplinaire est une procédure judiciaire ; elle consiste en un procès au cours duquel doivent être appliqués tous les principes d’un procès juste. Ce

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9

Wenzel, Éric. "Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790)." Dijon, 1999. http://www.theses.fr/1999DIJOD012.

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Abstract:

Le monitoire à fin de révélations, ancienne procédure canonique sécularisée, est pleinement intégré à la procédure criminelle par l'ordonnance d'aout 1670. Il se doit de respecter certaines dispositions sous peine de nullité : anonymat des personnes, moyen de preuves subsidiaires, limitation aux crimes graves et scandales publics. . . Si le monitoire est assez bien connu dans ses normes juridiques, il n'a été l'objet d'aucune étude de fond quant à son emploi par les tribunaux et les justiciables. Il est habituellement vu comme une forme de délation, utilisée de manière abusive. L'exemple du di

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10

Kabamba-Nzwela, Alain. "Vocation contemporaine du théologien catholique et protection de la communion de son église." Thesis, Paris 11, 2012. http://www.theses.fr/2012PA111014.

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Abstract:

Un regard sur l’actualité de cette Église laisse apparaître que la collaboration entre autorités magistérielles et théologiensparticipant à la tâche d’enseignement doctrinal et catéchétique de l’Église catholique romaine connaît quelques difficultés, a fortiori dans des sociétés davantage pluralistes et sécularisées. Parfois les recherches théologiques contribuent à mettre en péril la communion ecclésiale ou sa cohésion quant à la foi et à la théologie morale. L’instruction de la Curie romaine Donum veritatis du 24 mai 1990 intervient en doctrine et en procédure de régulation de l’exercice de

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Books on the topic "Procédures canoniques"

1

Robinson, Geoffrey. Mariage, divorce et nullité: Une introduction à la procédure suivie pour les causes en déclaration de nullité dans l'Église catholique. Novalis, 1986.

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2

1843-1932, Archibald John Sprott, Côté Marie-Berthe-Aurore-Jeanne 1877-1926, and Delpit Édouard né 1870, eds. L' Affaire Delpit: Contenant l'exposé des faits qui ont donné naissance au procès; une dissertation sur le mariage, un projet pour remédier à l'imperfection de la loi matrimoniale; toutes les pièces de la procédure et de l'enquête ecclésiastiques; toutes celles de la procédure civile; le texte des sentences prononcées par l'officialité de Québec et par la Cour de Rome, le certificat de libération des époux Delpit; le jugement in extenso de l'hon. juge Archibald. C. Hébert, 1994.

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3

Code de procédure canonique dans les causes matrimoniales. P. Lethielleux, 1987.

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4

The Penal Process and Protection of Rights in Canon Law. Wilson & LaFleur, 2005.

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5

Procédure Canonique Moderne Dans les Causes Disciplinaires et Criminelles: Notions Pratiques Sur les Tribunaux Ecclésiastiques et le Fonctionnement des Officialités. Creative Media Partners, LLC, 2023.

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Procédure Canonique Moderne Dans les Causes Disciplinaires et Criminelles: Notions Pratiques Sur les Tribunaux Ecclésiastiques et le Fonctionnement des Officialités. Creative Media Partners, LLC, 2023.

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La procédure canonique moderne dans les causes disciplinaires et criminelles: Notions pratiques sur les tribunaux ecclésiastiques et le fonctionnement des officialités. A. Roger et F. Chernoviz, 1987.

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8

An Unusual Inquisition"" Translated Documents from Heinricus Institoriss Witch Hunts in Ravensburg and Innsbruck. Brill, 2020.

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Book chapters on the topic "Procédures canoniques"

1

Longo, Umberto. "Succéder au temps de la réforme de l’Église. Définition des procédures canoniques de l’élection pontificale entre le XIe et le XIIe siècle." In Succéder au Moyen Âge. Éditions de la Sorbonne, 2023. https://doi.org/10.4000/13mnk.

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Abstract:

Dans l’histoire des élections pontificales, la période qui court du milieu du xie siècle à la fin du xiie siècle a été cruciale pour l’expérimentation des procédures électives. La double élection d’Anaclet II et d’Innocent II, qui provoque le schisme au début des années 1130, apparaît comme un événement particulièrement notable dans la définition des modalités de la succession pontificale, sans être toutefois décisif, le xiie siècle restant marqué par d’autres schismes et élections concurrentes au siège pontifical. Ce schisme illustre la difficile coexistence des procédures électives issues de

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2

Wijffels, Alain. "La procédure romano-canonique: un algorithme médiéval?" In Textes et Etudes du Moyen Âge. Brepols Publishers, 2005. http://dx.doi.org/10.1484/m.tema-eb.3.2135.

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3

Lault, Marie-Clotilde. "L’animadversio justa du relaps? La réponse de la procédure canonique." In Der Einfluss der Kanonistik auf die europäische Rechtskultur. Böhlau Verlag, 2014. http://dx.doi.org/10.7788/boehlau.9783412216993.209.

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4

Gaudemet, Jean. "18. De l’élection à la nomination des évêques : changement de procédure et conséquences pastorales. L’exemple français (xiiie–xive siècles)." In Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Presses universitaires de Strasbourg, 2008. http://dx.doi.org/10.4000/books.pus.8891.

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5

Durand, Jean-Paul. "Contribution du droit canonique de l’Eglise catholique romaine dans la résolution des conflits entre peuples. Procédures et études de cas." In Les conflits entre peuples. Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2011. http://dx.doi.org/10.5771/9783845229645-61.

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