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Academic literature on the topic 'Propriété foncière – Environnement – Thaïlande'

Author: Grafiati

Published: 1 June 2024

Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Propriété foncière – Environnement – Thaïlande"

1

Germain, Marc. "Numéro 116 - juin 2015." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.14493.

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Abstract:

L’intention de ce numéro de Regards économiques est d’explorer le principe d’une taxe portant exclusivement sur la terre. Comme son nom l’indique, la taxe terrienne porte sur la terre proprement dite, et non sur les fruits que l’homme peut en tirer grâce à son travail (par exemple les récoltes de l’agriculteur), ni sur les bâtiments éventuellement construits dessus. A travers la taxe terrienne, c’est l’occupation privative du sol qui est visée. La terre présente en effet la particularité de ne pas être produite par l’activité économique, mais d’être une ressource naturelle «fournie gratu

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Germain, Marc. "Numéro 116 - juin 2015." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2015.06.01.

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Abstract:

L’intention de ce numéro de Regards économiques est d’explorer le principe d’une taxe portant exclusivement sur la terre. Comme son nom l’indique, la taxe terrienne porte sur la terre proprement dite, et non sur les fruits que l’homme peut en tirer grâce à son travail (par exemple les récoltes de l’agriculteur), ni sur les bâtiments éventuellement construits dessus. A travers la taxe terrienne, c’est l’occupation privative du sol qui est visée. La terre présente en effet la particularité de ne pas être produite par l’activité économique, mais d’être une ressource naturelle «fournie gratu

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Dissertations / Theses on the topic "Propriété foncière – Environnement – Thaïlande"

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Tulyasuwan, Natcha. "REDD+ et foncier : Une étude de cas de la Thaïlande." Electronic Thesis or Diss., Paris, AgroParisTech, 2014. http://www.theses.fr/2014AGPT0022.

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Abstract:

Cette thèse a pour objectif de fournir une analyse compréhensive des composantes de jure et de facto de la sécurité foncière des communautés locales en regard du cadre législatif, ainsi qu’une évaluation approfondie de l’interaction entre REDD+ et les accords fonciers actuels. La Thaïlande, pays dans lequel semblent coexister les droits fonciers de facto et les propriétés d’état de jure, fut sélectionnée comme cas d’étude.Deux résultats principaux ressortent de cette étude. Tout d'abord, le cadre juridique ne reconnaissant pas le droit à la propriété ancestrale a conduit à différentes situatio

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Tulyasuwan, Natcha. "REDD+ et foncier : Une étude de cas de la Thaïlande." Thesis, Paris, AgroParisTech, 2014. http://www.theses.fr/2014AGPT0022/document.

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Abstract:

Cette thèse a pour objectif de fournir une analyse compréhensive des composantes de jure et de facto de la sécurité foncière des communautés locales en regard du cadre législatif, ainsi qu’une évaluation approfondie de l’interaction entre REDD+ et les accords fonciers actuels. La Thaïlande, pays dans lequel semblent coexister les droits fonciers de facto et les propriétés d’état de jure, fut sélectionnée comme cas d’étude.Deux résultats principaux ressortent de cette étude. Tout d'abord, le cadre juridique ne reconnaissant pas le droit à la propriété ancestrale a conduit à différentes situatio

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Sitack, Yombatina. "Droit et filière " intégrée " de la gomme arabique au Tchad : contribution à une gestion patrimoniale." Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010273.

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Abstract:

Ressource naturelle du 21ème siècle, la gomme arabique constitue une réalité incontournable pour de vastes régions sahéliennes, notamment au Tchad où elle procure des revenus monétaires importants aux paysans producteurs et exploitants de ces petites boules qui suintent des acacias. A la lumière des enquêtes effectuées sur trois terroirs différents, la présente étude a permis de dénoncer un syncrétisme juridique inopérant résultant du Droit étatique en vigueur face à une filière de la gomme arabique peu organisée. D'où la nécessité de créer un cadre juridique novateur susceptible de jeter les

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4

Forestier, Isabelle. "La fragilisation de la propriété immobilière." Phd thesis, Toulon, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00500302/fr/.

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Abstract:

L'évolution des textes a engendré une fragilisation de la propriété privée immobilière. Il convient de scinder cette recherche en deux parties. La première partie aborde l'intérêt privé et la seconde partie concerne l'intérêt général. Ainsi, il convient tout d'abord d'évoquer l'histoire de la propriété privée afin de comprendre la place réservée à ce droit après sa reconnaissance. Cette étude s'avère indispensable afin de saisir très précisément les raisons qui ont engendré une fragilisation. La multiplication des textes favorables aux personnes en difficultés a vu apparaître un nouvel intérêt

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5

Barrière, Olivier. "Gestion des ressources naturelles renouvelables et conservation des écosystèmes au Sahel : le foncier-environnement." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010299.

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Abstract:

L'objectif de l'étude s'inscrit dans la recherche d'une co-viabilité entre les hommes et les écosystèmes, au sein d'un contexte sahélien dont les données environnementales, socio-économiques et politiques se sont profondément transformées depuis au moins vingt ans. Une approche reposant sur l'étude anthropo-juridique des différents systèmes d'exploitation et de leurs interactions permet de démontrer l'imbrication fondamentale du fonds (défini comme substrat, support des éléments biotiques et des processus écologiques) et de l'environnement (constitué notamment des ressources renouvelables, en

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Couttenier, Pierre. "Du périmètre sensible a l'espace naturel sensible : contribution a l'étude d'une évolution législative." Montpellier 1, 1990. http://www.theses.fr/1990MON10033.

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Abstract:

Les développements des lois qui réglementent le foncier ont marque l'histoire humaine. Tout particulièrement dans les années 1960 se développent les préoccupations liées a la qualité de vie, tant il est vrai que ses premiers besoins vitaux ayant été satisfaits, les aspirations du citoyen des états industrialises se tournent vers un "autrement" qui ne peut être simplement quantitatif. Or, c'est dans ce cadre général que s'inscrit, le 26 juin 1959, un décret dont l'objet est de lutter contre des dysfonctionnements fonciers apparus sur la cote d'azur. Ce décret et l'article 65 de la loi de financ

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7

Ba, Allassane. "Le droit des terres : défis et enjeux dans le processus de décentralisation au Mali." Paris 1, 2008. http://www.theses.fr/2008PA010268.

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Abstract:

Le Droit des terres s'est toujours révélé d'une complexité remarquable au Mali, associant dispositions légales et pratiques coutumières, dispositions héritées du droit colonial français et innovations de l'Indépendance. Le processus de décentralisation amorcé depuis 1991 est venu compliquer encore plus la lecture des statuts juridiques des terrains, dans la mesure où les maîtrises domaniales et foncières en constituent à la fois un défi et un enjeu majeur. La loi n° 96-050, portant principes de constitution et de gestion du domaine des collectivités locales est loin de relever ce défi tout aut

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Moulai, Ghislaine. "Nouvelle approche juridique du foncier au Bukina Faso en cours de décentralisation : la nomosynthèse." Paris 1, 2003. http://www.theses.fr/2003PA010296.

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Abstract:

Cette étude s'articule autour des trois grands axes qui préfigurent la problématique du droit foncier au Burkina Faso, pays en cours de décentralisation: la production des normes juridiques au regard de la légitimité, les compétences institutionnellement établies des collectivités décentralisées et la place de l'Etat, légalement seul "maître de la terre". La définition d'une échelle pertinente en matière de gestion juridique de la terre et des ressources naturelles renouvelables est l' enjeu qui gouverne cette réflexion menée à la recherche d'un cadre fonctionnel et institutionnel dans lequel

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Marty, Pascal. "Forêts et sociétés : appropriation et production de l'espace forestier : les logiques d'action des propriétaires privés : l'exemple de la moyenne montagne rouergate." Paris 1, 1998. http://www.theses.fr/1998PA010525.

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Abstract:

En France, 70 % de la foret est privée. Les dynamiques spatiales en forêt privée sont liées au mode d'appropriation de l'espace. Le lien entre nature et société est complexe en forêt privée. L'objectif de cette recherche est de proposer, autour des notions de production et d'appropriation de l'espace, une interprétation du changement spatial qui tienne compte à la fois du versant social et du versant naturel de la foret privée. Le terrain d'étude - le sud-ouest du massif central français - est une région ou la forêt est en brutale expansion depuis un siècle et composée à 90 % de propriétés pri

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10

Blondet, Marieke. "Samoa américaines et parc national : les impacts sociaux de la protection de la nature aux îles Samoa." Paris, EHESS, 2009. http://www.theses.fr/2009EHES0362.

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Abstract:

Les Samoa américaines sont un territoire du Pacifique associé aux Etats-Unis. L'histoire coloniale a conduit à de nombreuses transformations sociales. Pourtant quatre-vingt-dix pour cent des terres restent encore aux mains des familles étendues samoanes. En 1994, le gouvernement américain y établit un parc national. La majorité des espaces protégés étant la propriété des locaux, ils reçoivent un loyer de la part du parc mais continuent de vivre sur leurs terres familiales. Ma thèse porte sur l'étude de l'interaction entre cette aire protégée et les populations locales, et les possibles impacts

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