Relevant bibliographies by topics / Collectivités locales

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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Collectivités locales'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 25 July 2025

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Journal articles on the topic "Collectivités locales"

1

Maurel, Marie-Claude. "Collectivités locales." Le Courrier des pays de l'Est 1033, no. 3 (2003): 16–27. http://dx.doi.org/10.3917/cpe.033.0016.

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2

Chabaud, Didier, and Didier Nobile. "Construire l’entrepreneuriat de territoire avec les collectivités locales." Entreprendre & Innover 58-59, no. 1 (2024): 146–53. http://dx.doi.org/10.3917/entin.058.0146.

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Abstract:
Dans cette interview, Didier Nobilé, nous montre comment l’entrepreneuriat de territoire peut être porté par des collectivités et comment la collectivité peut jouer un rôle d’impulsion dans le contexte contraint d’un territoire durement touché par l’arrêt définitif des activités sidérurgiques dans les années 2010. Si la collectivité joue un rôle de facilitateur – en mettant en place un contexte qui permet d’attirer des investisseurs, des entreprises et des habitants – elle peut aussi être conduite à créer, par elle-même, des structures qui dynamisent le territoire. Cet entrepreneuriat des coll
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3

Gac, Philippe, and Alexia Belheur. "Généralisation du référentiel budgétaire et comptable M57 : cap sur 2024 !" Gestion & Finances Publiques, no. 6 (November 2021): 48–57. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.6.010.

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Abstract:
Dans la sphère publique locale, plusieurs initiatives convergent pour enrichir la qualité des états financiers des collectivités locales. Participant incontestablement à l’amélioration de la fiabilisation des comptes locaux, l’expérimentation du compte financier unique et celle de la certification des comptes des collectivités locales ont pour « pré-requis » l’application du référentiel budgétaire et comptable M57. Au-delà du périmètre expérimental, la généralisation du référentiel M57 au 1er janvier 2024 constitue un enjeu majeur pour les collectivités locales, ainsi que pour les services de
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4

Michel-Clupot, Muriel, and Serge Rouot. "Collectivités locales/prêteurs." Communication et organisation, no. 44 (December 1, 2013): 165–76. http://dx.doi.org/10.4000/communicationorganisation.4389.

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5

Rochman, Juliette, and Diane-Gabrielle Tremblay. "Politiques familiales municipales : l’émergence de nouvelles formes de gouvernance locale ?" Articles 31, no. 1 (2012): 3–46. http://dx.doi.org/10.7202/1013130ar.

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Abstract:
Au cours des dernières années, on assiste à une modification des modes d’intervention et de gouvernance dans de nombreux États. Qu’il s’agisse de processus de décentralisation ou de déconcentration, la tendance est à l’augmentation des responsabilités et des tâches incombant aux collectivités locales, sans que celles-ci ne bénéficient nécessairement de transferts de ressources équivalents. Afin d’être en mesure d’assumer pleinement leurs responsabilités envers leurs citoyens, les collectivités locales ont adopté diverses stratégies parmi lesquelles les politiques transversales jouent un rôle p
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6

Hernu, Paul. "La loi 3DS, une occasion manquée de refonder la décentralisation territoriale." Gestion & Finances Publiques, no. 3 (May 2022): 45–49. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2022.3.008.

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Abstract:
La loi 3DS comporte quatre volets complémentaires pour élargir les conditions d’attribution et d’exercice des compétences des collectivités locales : la différenciation, un approfondissement de la décentralisation et de la déconcentration et une simplification de l’action publique locale. Mais elle ne paraît pas suffisante pour constituer une quatrième étape de la décentralisation territoriale et pour rétablir une meilleure relation de confiance entre l’État et les collectivités locales».
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7

Chancerelle, Françoise. "Entreprises et collectivités locales." Norois 166, no. 1 (1995): 335–47. http://dx.doi.org/10.3406/noroi.1995.6631.

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8

Becet, Jean-Marie. "Chronique des collectivités locales." Revue juridique de l'Ouest 2, no. 4 (1989): 603–10. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1989.1770.

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9

Becet, Jean-Marie. "Chronique des collectivités locales." Revue juridique de l'Ouest 3, no. 4 (1990): 591–98. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1990.1848.

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10

Becet, Jean-Marie. "Chronique des collectivités locales." Revue juridique de l'Ouest 5, no. 1 (1992): 55–60. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1992.1968.

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Dissertations / Theses on the topic "Collectivités locales"

1

Shaat, Hala. "L' évolution des collectivités territoriales palestiniennes." Aix-Marseille 3, 2005. http://www.theses.fr/2005AIX32045.

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Abstract:
Les collectivites territoriales connait trois grandes periodes dans son histoire : des origines coutumes jusqu'a la codification des lois et coutumes ottomane, une periode intermediaire britannique jusqu'a la deuxieme guerre mondiale : une periode apres la quelle l'occupation israelienne s'imposera comme l'acteur qui regule les pouvoir par le bisais d'ordre militaire. Le systeme des collectivites territoriales palestiniennes tire ses origines de l'empire ottoman et subsistera sous differentes formes jusqu'en 1917. Les principes juridiques qui le regissent seront codifies en 1935 et completes d
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2

Plocoste, Jean-Claude. "L'économie publique des collectivités locales." Paris 13, 1990. http://www.theses.fr/1990PA131027.

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Abstract:
Les economistes neo-classiques distinguent traditionnellement deux approches des collectivites territoriales : l'une normative qui cherche a etendre au secteur public local la theorie de l'equilibre general ; une approche positive, et scientifique, apprehendant les realites. A considerer les objectifs politiques, l'etude des instances decentralisees constitue une voie de l'aboutissement du projet de l'economie publique, et de celui d'une nouvelle economie publique. L'analyse doit permettre a l'economie publique de completer la construction d'un secteur institutionnel qui limite les interferenc
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3

Noureau, Aurélie. "L’Union européenne et les collectivités locales." Thesis, La Rochelle, 2011. http://www.theses.fr/2011LAROD023/document.

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Abstract:
Ignorées à l’origine par le droit de l’Union européenne, les collectivités locales s’inscrivent pourtant dans les enjeux de l’intégration européenne et s’imposent en qualité de « quasi-sujet » du droit de l’Union européenne.A l’échelle de l’Union européenne, les collectivités locales sont associées de plus en plus à l’élaboration et à la mise en oeuvre des politiques de l’UE. Cependant, leur action reste dépendante des cadres étatiques qui édifient des limites institutionnelles à une participation plus accrue. L’Etat demeure l’acteur institutionnel par excellence.En dépit de ces obstacles, les
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4

Brauge-Delaire, Cécile. "Autonomie financière et collectivités territorialesl." Limoges, 2011. http://www.theses.fr/2011LIMO1009.

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Abstract:
Une décentralisation effective suppose la reconnaissance d'une certaine autonomie aux collectivités territoriales, et plus particulièrement d'une autonomie financière. Que faut-il entendre par autonomie financière locale? Peut-elle être concevable dans le cadre de l'Etat unitaire français? Telles sont les questions posées suite à l'inscription en filigrane, dans le corps du texte constitutionnel, de l'autonomie financière des collectivités territoriales. D'actualité constante, le principe suscite donc de nombreuses difficultés d'interprétation et d'application. L'absence d 'une véritable défin
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Maherzi, Djalel. "Le financement des collectivités territoriales en Algérie." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2009_in_maherzi_d.pdf.

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Abstract:
En Algérie, s’il est un problème d’actualité, passionnant au premier chef, c’est bien celui qui a trait à la situation financière des collectivités territoriales. Nées d’hier, elles ont dû être dotées, dans un délai relativement court, des organes nécessaires au fonctionnement de la vie publique locale, et à la promotion du développement local. Mais pour importants que soient l'effort fourni par les pouvoirs publics et les possibilités données aux collectivités territoriales, il apparaît que les ressources financières manquent et les possibilités de gestion sont loin d'être complètes. Ainsi, l
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6

Al-Wadi, Sad Khalaf. "Décentralisation et collectivités locales en Jordanie." Rouen, 1987. http://www.theses.fr/1987ROUEL034.

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Abstract:
Centralisation et décentralisation sont deux principes d'organisation de toute société et notamment de l'Etat. Cette étude est consacrée à l'analyse de la décentralisation territoriale en Jordanie. Elle se propose de mettre en lumière la réalité de cette décentralisation et les différences essentielles par rapport au droit français, car il est certain que ces deux pays diffèrent non seulement par leur degré de développement, mais aussi par les données socio-économiques et politiques mises en place dans l'un et l'autre droit. Cette recherche analyse en premier lieu les aspects centralisateurs d
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7

Romazzotti, Laure. "Collectivités locales et produits financiers structurés." Thesis, Pau, 2018. http://www.theses.fr/2018PAUU2037/document.

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Abstract:
La crise économique et financière de 2008 a été un moment révélateur pour les collectivités locales et les établissements de crédit dans l’utilisation des produits financiers structurés devenus « toxiques ». Depuis de nombreuses années, ces deux acteurs ont établi des relations contractuelles basées sur la combinaison de produits financiers classiques et de produits financiers dérivés devenus de plus en plus sophistiqués. Or, le contexte dans lequel ces relations s’exercent devient complexe et nécessite une prise de décision immédiate et durable pour encadrer leur avenir. Que ce soit le juge p
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8

Noureau, Aurélie. "L'Union européenne et les collectivités locales." Phd thesis, Université de La Rochelle, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00590966.

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Abstract:
Ignorées à l'origine par le droit de l'Union européenne, les collectivités locales s'inscrivent pourtant dans les enjeux de l'intégration européenne et s'imposent en qualité de " quasi-sujet " du droit de l'Union européenne.A l'échelle de l'Union européenne, les collectivités locales sont associées de plus en plus à l'élaboration et à la mise en oeuvre des politiques de l'UE. Cependant, leur action reste dépendante des cadres étatiques qui édifient des limites institutionnelles à une participation plus accrue. L'Etat demeure l'acteur institutionnel par excellence.En dépit de ces obstacles, les
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Kitiyi, Kapou Brice Paterne. "Le changement organisationnel des collectivités locales." Thesis, Lille 1, 2015. http://www.theses.fr/2015LIL12002/document.

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Abstract:
Aujourd'hui, les démarches de changement qui sont impulsées dans les collectivités locales, affichent généralement des ambitions élevées: transformation des comportements, évolution de la culture d'entreprise, mise en place de nouvel esprit de responsabilités et d'efficacité. A ces différentes actions, il s'agit de favoriser une transformation des cadres territoriaux, de gestionnaires bureaucratiques en managers des affaires locales. L'objet de la recherche qui sera présentée est d'apporter une contribution à la réflexion menée sur les moyens d'une transformation en profondeur, à travers des é
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10

Faure, Bertrand. "Le pouvoir réglementaire des collectivités locales." Pau, 1992. http://www.theses.fr/1992PAUU2019.

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Abstract:
Cette these fait suite a un debat des annees 80 sur la libre administration des collectivites locales et le pouvoir reglementaire qu'elles exercent. L'etude vise d'abord a definir les possibilites pour les collectivites locales d'appliquer la loi par des dispositions generales. Elle envisage egalement la repartition de ce pouvoir reglementaire entre les differentes autorites decentralisees. Une deuxieme partie etudie les sources et la nature des reglements decentralises. Enfin, une derniere partie est consacree a l'examen de la protection du pouvoir reglementaire local vis-a-vis des normes nat
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Books on the topic "Collectivités locales"

1

Guinea. Ministère de la décentralisation et du développement local, ed. Code des collectivités locales. République de Guinée, Ministère de la décentralisation et du développement local, 2008.

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Benelbaz, Clément. Laïcité et collectivités locales. Territorial, 2013.

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Société africaine d'éducation et de formation pour le développement, ed. Le financement des collectivités locales. SAFEFOD, 1997.

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l'Intérieur, France Ministère de, and France. Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'État et de la Décentralisation., eds. Les collectivités locales en chiffres. Documentation française, 1997.

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5

Alain, Guengant, and Groupement de recherches coordonnées sur l'administration locale (France), eds. Analyse financière des collectivités locales. Presses universitaires de France, 1995.

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Dreyfus, Bernard, and Jean-Marc Bérépion. Vademecum des collectivités locales et territoriales. 4th ed. A. Franel, 2004.

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Pontier, Jean Marie. Aspects du financement des collectivités locales. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1998.

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8

ʻAbīd, Lakhḍar. Les collectivités locales en Algérie (APW-APC). 2nd ed. Office des publications universitaires, 1986.

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Brunel, Jean-Pierre (1943-....). Rédacteur, ed. L'avenir de l'autonomie financière des collectivités locales. Direction des Journaux officiels, 2001.

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10

locale, Décentralisation et gouvernance. Guide pratique sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion des collectivités locales: Compétences transférées des collectivités locales. Imprimerie Saint-Paul, 2004.

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Book chapters on the topic "Collectivités locales"

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Ferlazzo, Edoardo. "Chapitre 12. Troubles dans le marquage : genèse du circuit financier de l’argent (dé)structuré du prêt aux collectivités locales." In Sociologie des circuits financiers. Presses universitaires du Septentrion, 2025. https://doi.org/10.4000/13j19.

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Abstract:
La crise des emprunts « toxiques » de 2008 a rendu visibles les risques de certains produits de dette souscrits par les collectivités locales françaises à compter du milieu des années 1990 : les emprunts structurés. En appréhendant les produits structurés comme un type d’argent marqué, ce chapitre questionne les conditions de possibilité de leur contractualisation, en se penchant sur les relations sociales qui lui ont donné sens et les significations qui lui sont associées, tout autant que leurs transformations dans le temps. Il montre que l’essor des produits structurés nait des transformatio
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Gayot, Olivier. "Chapitre 10. Responsabilité et soutenabilité dans les collectivités locales des Hauts-de-France." In Insoutenabilités : une perspective en économie politique. Presses universitaires du Septentrion, 2024. https://doi.org/10.4000/13kzr.

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3

Piron, Damien. "Chapitre 13. Qui est attaché au statut de la fonction publique ? La mise en crise croisée des politiques de l’emploi public et du financement des retraites des fonctionnaires locaux en Belgique." In Sociologie des circuits financiers. Presses universitaires du Septentrion, 2025. https://doi.org/10.4000/13j1f.

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Abstract:
Ce chapitre examine les interactions sur le temps long entre les politiques de l’emploi public et de financement des retraites menées par les collectivités locales en Belgique. Il montre l’importance du travail de gestion des frontières des circuits de financement, qui consiste à « attacher » et à « détacher » des catégories distinctes d’agents à des régimes de retraites différenciés : les agents nommés à titre définitif (« statutaires ») sont affiliés au régime des fonctionnaires, tandis que ceux engagés sous contrat de travail relèvent du régime général des travailleurs salariés. L’analyse e
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Natanel, Katie. "Steps Toward a Decolonial Feminist Ecology." In Creative Ruptions for Emergent Educational Futures. Springer Nature Switzerland, 2024. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-031-52973-3_12.

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Abstract:
AbstractThis chapter explores how embodied ecological practices might stretch the space/time of teaching and learning in Higher Education, (re-)orienting students and teachers toward justice and solidarity. Inspired by Raja Shehadeh’s Palestinian Walks (2008) and recent initiatives by BIPOC and LGBTQ+ organisers to increase access to the land, we draw on experiences of facilitating encounters with the natural world in a Higher Education institution based in Devon, southwest England. While our journey begins with a walk designed to provide a break from the weight of study, unexpected ruptures o
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Messaou, Ismail, and Hayat Barakate. "The Contributions of Digital Transformation to Local Finance Management: The Example of the Electronic Visa Procedure for Territorial Collectivities Budgets." In Information Systems Engineering and Management. Springer Nature Switzerland, 2024. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-031-65014-7_32.

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6

Augias, Damien. "Collectivités territoriales (ou locales)." In Encyclopédie du management public. Institut de la gestion publique et du développement économique, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.igpde.15715.

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7

Donier, Virginie. "Agence (des collectivités locales)." In Encyclopédie du management public. Institut de la gestion publique et du développement économique, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.igpde.15426.

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8

Fairley, John. "Les collectivités locales écossaises." In L’Autonomie écossaise. UGA Éditions, 2001. http://dx.doi.org/10.4000/books.ugaeditions.7532.

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9

Girard, Pierre, Charmain Levy, and Gaëtan Tremblay. "ENTRE L’UNIVERSITÉ ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES:." In Le rôle de l'université dans le développement local. Presses de l'Université du Québec, 2012. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph4mv.12.

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10

Philip, Loïc. "L’autonomie financière des collectivités locales françaises." In Federalism and Decentralization. Routledge, 2019. http://dx.doi.org/10.4324/9780429036910-28.

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Conference papers on the topic "Collectivités locales"

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Izuric, Mihaela. "Evoluția veniturilor bugetului public național și căi de sporire a acestora." In Simpozion Ştiinţific al Tinerilor Cercetători, Ediţia a 21-a. Academy of Economic Studies of Moldova, 2024. http://dx.doi.org/10.53486/sstc.v1.03.

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Abstract:
L’État est un acteur économique important dont le budget a une influence à la fois économique et sociale. Ses recettes se différencient de celles des autres organismes publiques comme les collectivités locales ou la sécurité sociale. Cet document est établi par le gouvernement et voté par le Parlement qui prévoit et définit les dépenses et les recettes que l’État a le droit d’engager et de percevoir pour l’année à venir. En utilisant la méthode analytique, déductive et en synthétisant toutes les informations recherchées, ainsi que les calculs effectués utilisés dans la construction des diagram
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Soidridine, Moussa M., Lishou Claude, and Ahmed D. Kora. "Green cloud architecture for African local collectivities." In 2013 International Conference on Adaptive Science and Technology (ICAST). IEEE, 2013. http://dx.doi.org/10.1109/icastech.2013.6707513.

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Mocanu, Natalia, Andrei Botezatu, and Nadiia Davydenko. "Management of public finances at local public authority level and the impact on agriculture development." In Rule of Law and Economic Resilience in the Context of Moldova's Accession to the European Union. Moldova State University, 2025. https://doi.org/10.59295/rler2024.35.

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Abstract:
The formation of local budgets is a complex process through which local authorities plan and manage the financial resources necessary to cover current expenses and to support development projects in communities. The local budget is an essential tool in the efficient administration of public affairs at the level of a certain locality or region. The developments of the European construction had a major impact on the national and territorial collectivities. The Maastricht Treaty was appreciated as a step towards the official recognition of local and regional territorial collectivities by the Euro
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Barbas, Valeria. "Cultural and musical identity as a formative factor of the new national composition schools from the end of the XIX century." In Conferința științifică internațională Patrimoniul cultural: cercetare, valorificare, promovare. Ediția XIV. Institute of Cultural Heritage, Republic of Moldova, 2022. http://dx.doi.org/10.52603/pc22.24.

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Abstract:
Analyzing the co-reporting of the concepts music - identity, music seems to be one of the key elements of identity, because it off ers a perception of the self, but also of the collectivity. Musical compositional creation that tended to embody tradition has served as a powerful cultural resource for nationalism since the XIX century. Th us, in the context of the national movements from the end of the XIX century, new national schools appeared. Th e compositional vector was directed, on the one hand, to get out of the crisis of the romantic music trend, and on the other hand, to strengthen the
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Razanakoto, Onjaherilanto Rakotovao, and Ludovic Temple. "Institutional governance of biomass in relation to global health among farmers in Madagascar." In 24th International Scientific Conference. “Economic Science for Rural Development 2023”. Latvia University of Life Sciences and Technologies. Faculty of Economics and Social Development, 2023. http://dx.doi.org/10.22616/esrd.2023.57.048.

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Abstract:
In order to ensure its livelihoods, as many other all over the world, the population of Madagascar is increasing the pressure on resources, and in particular, on local biomass. This study examines how institutions are acting in the governance of biomass regarding to its potential impacts on global health. Thirty semi-structured interviews and twelve focus groups involving farmers and local institutional leaders were conducted in two disparate Communes near the capital Antananarivo. The purpose of these discussions was to gather information linking global health to the life of agrarian communit
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Steinmuller, Antje, and Christopher Falliers. "Catalyzing the Commons - Inverting the Participatory Process in the Production of Public Space." In 2017 ACSA Annual Conference. ACSA Press, 2017. http://dx.doi.org/10.35483/acsa.amp.105.67.

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Abstract:
The role, form, and locus of public space in urban environments has changed. Indoor entertainment spaces often replace the urban exterior as places of collectivity and chance encounter; austerity measures and rapid densification alike are factors in the proliferation of Privately Owned Public Open Spaces(POPOS); and in cities across the globe, the public itself has changed as a consequence of multifaceted migration patterns. At the same time, there has been a widespread resurgence of interest in the ‘urban commons’,understood as collectively appropriating and regulating urban resources. This t
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Risteski, Ljupcho S. "ETHNOGRAPHIC AND ANTHROPOLOGICAL ANALYSIS OF THE CULTURAL TOPOGRAPHY OF A REGION: EXAMPLES FROM MACEDONIAN FOLK CULTURE." In Book of Abstracts and Contributed Papers. Geographical Institute "Jovan Cvijić" SASA, 2024. http://dx.doi.org/10.46793/csge5.80lr.

Full text
Abstract:
Considering the cultural topography of a region as an anthropological phenomena and as a form of identification of people according to their local regional ethnic and cultural characteristics was very clearly pronounced in the folk tradition of the Macedonians and was probably one of the most significant cultural forms for the formation and preservation of cultural characteristics in conditions when it was still difficult to talk about a national identity, which, usually, follows the processes of the creation of nation-states, as well as the initiation of revival processes. In that sense, regi
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Sosa Espinosa, Asenet, Ana Portalés Mañanós, David Urios Mondéjar, and Juan Colomer Alcácer. "Citizen Participation Plan for València Parcs de Barri." In 24th ISUF 2017 - City and Territory in the Globalization Age. Universitat Politècnica València, 2017. http://dx.doi.org/10.4995/isuf2017.2017.6011.

Full text
Abstract:
The multifunctional role of neighbourhoodscale parks is vital within the urban system. They are not neutral spaces in terms of the functions attributed to them by the social collectivity. This causes them to be analyzed, evaluated and projected in interdependence with the physical and social environment where they are located or can be located. València parcs de barri is a web platform that arises from a teaching project developed by the Teaching and Research Group TUR (urban planning workshop), within the studies of Degree in Architecture at the Universitat Politècnica de València. It is born
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Leino, Mare. "ESTONIA AND SOUTH KOREA-NEIGHBOURS IN THE PISA-STATISTICS." In 2025 EdTec – International Conference on Education & Learning Technology, 05-06 May, Kuala Lumpur. Global Research & Development Services Publishing, 2025. https://doi.org/10.20319/ictel.2025.122123.

Full text
Abstract:
In 2022 in the PISA, Estonia had the 4. places in the world, right after Japan, Singapur and South-Korea. (In previous PISA, 4 years ago, Estonia was a bit better). So - we have been neighbours in this top-list many years already, which is interesting, as one country locates in Asia, the other in East-Europe; one used to have kind of collectivists value system, the other is rather individualistic. What kind of aspects put us together in the PISA-list? My guess is that the social aspect shapes the statistics, especially the social benefits: unemployments money, support for child care, pensions,
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Reports on the topic "Collectivités locales"

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Wone, Issa. Leadership des collectivités territoriales dans l'assainissment et l'hygiène en Afrique de l'Ouest. The Sanitation Learning Hub, Institute of Development Studies, 2021. http://dx.doi.org/10.19088/slh.2021.008.

Full text
Abstract:
Cette étude documentaire rapide a été axée sur les collectivités locales, compte tenu de leur importance croissante dans l’amélioration de l’accès à l’A&H en Afrique de l’Ouest et dans le monde entier. Elle a été menée avec les objectifs suivants : identifier les collectivités locales pouvant être considérées comme des champions dans la région ouest-africaine et ayant prouvé leur solide leadership dans le domaine de l’A&H ; déterminer la raison pour laquelle elles ont accordé la priorité à l’A&H, le soutien qu’elles ont reçu, les parties prenantes, la gestion des inégalités et les
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Derrick, Fossong, and Ashu Mc Moi Ndi. Politique fiscale numérique et collecte des recettes fiscales au Cameroun. Institute of Development Studies, 2024. http://dx.doi.org/10.19088/ictd.2024.091.

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Abstract:
Le Cameroun a adopté une politique fiscale numérique il y a environ huit ans. Avant la mise en oeuvre complète de la politique fiscale numérique en 2016, les communes du Cameroun, en particulier les communes rurales et les communes d’arrondissement, ont signalé de nombreuses difficultés dues à des retards et à des irrégularités dans le partage des revenus du ouvernement central (impôts partagés). Les impôts directs et les redevances perçus par les communes étaient considérés comme faibles, compte tenu des efforts nécessaires pour les percevoir. Il est important de comprendre si l'adoption de l
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Ripoll, Santiago, Tabitha Hrynick, Ashley Ouvrier, Megan Schmidt-Sane, Federico Marco Federici, and Elizabeth Storer. 10 façons dont les gouvernements locaux en milieu urbain multiculturel peuvent appuyer l’égalité vaccinale en cas de pandémie. SSHAP, 2023. http://dx.doi.org/10.19088/sshap.2023.001.

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Abstract:
Si l’on s’en tient aux chiffres de la vaccination contre la COVID-19 dans les pays du G7, la campagne apparaît comme un véritable succès tant au niveau global qu’au niveau national. En effet, à ce jour, 79,4 % de la population totale des pays du G7 a reçu une première dose, 72,9 % une seconde, et 45,4 % une dose de rappel (données du 28 avril 2022) 1 En France, c’est 80,6 % de la population totale qui a reçu une première dose, 78,2 % qui a reçu deux doses, et 55,4 % qui a reçu un rappel (données du 28 avril 2022).2 Au Royaume-Uni, 79,3 % de la population totale a reçu une première dose, 74,1 %
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Fibbi, Rosita, Leonie Mugglin, Lisa Iannello, et al. « Que des locataires ! » : participation politique des résident·e·s espagnols et portugais à Genève et Neuchâtel. Université de Neuchâtel - Swiss Forum for Migration and Population Studies (SFM), 2023. http://dx.doi.org/10.35662/unine-sfmstudies-83.

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Abstract:
Les cantons de Neuchâtel et Genève ont fait de l’inclusion politique de personnes étrangères un axe majeur de leurs politiques d’intégration. Neuchâtel a été le premier canton à octroyer le droit de vote communal pour les résident·e·s étrangers en 1849 ; en 2000, avec la nouvelle Constitution, il a accordé le droit de vote cantonal aux étranger·ère·s au bénéfice d’un permis d’établissement, domiciliés dans le canton depuis 5 ans et, successivement, en 2007 le droit d’éligibilité au niveau communal. Genève a été le premier canton à accepter en votation populaire en 2005 l’introduction du droit
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Raport de l’atelier: La promotion des droits communautaires dans la conservation par zone. Rights and Resources Initiative, 2023. http://dx.doi.org/10.53892/wqzz9856.

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Abstract:
La Conférence des Parties à la convention sur la diversité biologique (COP15) qui s’est tenue en fin 2022 a adopté le Cadre Mondial pour la Biodiversité (CMB) de Kunming-Montréal et son principal objectif de conservation par zone, communément appelé “30×30” et qui consiste à conserver au moins 30 pour cent des zones terrestres, des eaux intérieures et des zones côtières et marines à l’horizon 2030. Et au coeur de cet objectif et du cadre en général se trouve la reconnaissance des contributions importantes des peuples autochtones et des communautés locales à la conservation de la biodiversité.
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