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  4. Book chapters

Academic literature on the topic 'Commerce international – Réglementation – Environnement'

Author: Grafiati
Published: 1 June 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Commerce international – Réglementation – Environnement"

1

Bontems, Philippe, and Marie-Françoise Calmette. "Mondialisation, commerce international et environnement." Revue économique 61, no. 1 (2010): 1. http://dx.doi.org/10.3917/reco.611.0001.

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2

Misse, Brigitte. "Le commerce électronique." Décisions Marketing N° 9, no. 3 (1996): 95–100. http://dx.doi.org/10.3917/dm.09.0095.

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Abstract:
Aujourd’hui, avec le développement d’Internet et de l’EDI, le commerce électronique devient une réalité. Deux traits essentiels le caractérisent, à savoir le caractère national ou international des transactions et l’offre à distance. De ces deux caractéristiques découle une réglementation spécifique : les commerçants électroniques vont devoir s’adapter aux règles particulières des pays où ils vont choisir de mener leurs transactions. D’ores et déjà, en France, existe une réglementation pour toutes les transactions à distance qui s’appliquera notamment aux consommateurs et toute une jurispruden
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3

Godard, Olivier. "Environnement : les enjeux d'un nouveau commerce international." Politique étrangère 63, no. 3 (1998): 587–610. http://dx.doi.org/10.3406/polit.1998.4781.

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4

Lemieux, Alain. "La réglementation canadienne du commerce du textile et du vêtement." Les Cahiers de droit 33, no. 1 (2005): 263–96. http://dx.doi.org/10.7202/043132ar.

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Abstract:
C'est principalement vers la fin des années 1950 que les problèmes rencontrés dans le commerce international du textile et du vêtement devinrent de plus en plus aigus. Selon la plupart des pays importateurs et exportateurs engagés dans ce segment important du commerce international, l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), qui régit les relations commerciales internationales dans leur ensemble, s'avérait insuffisant pour prévenir ou corriger ces problèmes. Afin de pallier cette situation, les pays participants au commerce international des textiles de coton adoptèrent,
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5

Ippolito, Francesca, and Francesco Seatzu. "Le passage de la soft law à la hard law pour la gestion et la régulation internationale des pesticides : une étape nécessaire ou inutile ?" Revue internationale de droit économique XXXVI, no. 4 (2023): 21–37. http://dx.doi.org/10.3917/ride.364.0021.

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Abstract:
Ayant constaté la nécessité de parvenir à des normes communes de régulation du commerce international des pesticides, les membres de la FAO ont, à partir de la 23 e session de l’Assemblée générale de la FAO en 1985, cherché à se doter d’un nouvel instrument encadrant le comportement des États dans ce domaine. Malgré de nombreuses révisions périodiques, le Code ne constituait pas encore le point d’application d’une réglementation juridique ambitieuse et compréhensive. L’objectif du présent travail est de montrer si ce résultat peut être obtenu par une réglementation juridiquement contraignante
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6

Ndour, Cheikh Tidiane, and Adama Faye. "Commerce International, Croissance Économique et Environnement au Sénégal." Revue Internationale des Économistes de Langue Française 6, no. 1 (2021): 115–28. http://dx.doi.org/10.18559/rielf.2021.1.6.

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Abstract:
This paper aimed to bridge the gap in the literature on the relationship between international trade, economic growth and the environment by contributing to a new ana- lysis by country. In this regard, the relationship between international trade and carbon (CO2) emissions was investigated by simultaneously checking the environmental Kuznets curve (EKC) hypothesis. From time series data over the period 1971-2016, our methodo- logy relied on cointegration analysis with the Autoregressive Distributed Lag (ARDL) test approach. The results show that the intensity of international trade decreases C
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7

Rolland, Lisa. "6. Commerce international et environnement sont-ils (in)conciliables ?" Regards croisés sur l'économie 21, no. 2 (2017): 77. http://dx.doi.org/10.3917/rce.021.0077.

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8

Grandbois, Maryse. "Le droit de l'environnement et le commerce international : quelques enjeux déterminants." Les Cahiers de droit 40, no. 3 (2005): 545–90. http://dx.doi.org/10.7202/043561ar.

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Abstract:
Sous la pression de la mondialisation des échanges commerciaux, les tentatives d'harmonisation des normes et l'uniformisation des conditions d'exercice du commerce international ont entraîné de nombreuses modifications du droit. Ainsi, dans chacun des pays, la réglementation environnementale suit de près les orientations dès marchés et le commerce international dicte des contenus normatifs tout en exerçant une large part du contrôle de la conformité. L'étendue de cette emprise dépend, d'une part, de la portée accordée aux règles du libre-échange et, d'autre part, de l'étendue de la déréglement
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9

Guematcha, Emmanuel. "La réglementation internationale du commerce international des armes classiques : le Traité du 2 avril 2013 et la protection de la personne." Revue québécoise de droit international 29, no. 2 (2018): 75–109. http://dx.doi.org/10.7202/1046509ar.

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Abstract:
L’adoption du Traité sur le commerce des armes par l’Assemblée générale des Nations unies marque une étape essentielle dans la réglementation internationale du commerce des armes classiques. Cette adoption est sans doute une avancée dans la prévention de la commission de crimes internationaux, des violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire causés par l’utilisation des armes classiques. Le Traité établit un équilibre entre les intérêts des États dans le domaine du commerce des armes classiques et la protection des droits de la personne. Cet équilibre reste cependant
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10

Morin, Odile. "Encadrement des produits et des procédés : réglementation et normalisation du commerce international." Oléagineux, Corps gras, Lipides 10, no. 4 (2003): 273–79. http://dx.doi.org/10.1051/ocl.2003.0273.

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Dissertations / Theses on the topic "Commerce international – Réglementation – Environnement"

1

Núñez, Rocha Thaís. "International trade and environment : the role of environmental regulations." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01E051.

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Abstract:
Cette thèse contribue à la compréhension de la relation entre le commerce et l’environnement, en mettant l’accent sur le rôle de la réglementation environnementale entre pays. Trois essais abordent ce lien selon différentes perspectives. Le premier chapitre analyse l’efficacité de la formalisation de la Convention de Bâle sur le commerce des déchets dangereux dans l’Union européenne (UE-WSR) puis sur les pays en développement, divisés en régions. Je construis un indice de réglementation environnementale, qui comprend notamment la qualité des institutions. Les résultats montrent peu de preuves
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2

Núñez, Rocha Thaís. "International trade and environment : the role of environmental regulations." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01E051/document.

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Abstract:
Cette thèse contribue à la compréhension de la relation entre le commerce et l’environnement, en mettant l’accent sur le rôle de la réglementation environnementale entre pays. Trois essais abordent ce lien selon différentes perspectives. Le premier chapitre analyse l’efficacité de la formalisation de la Convention de Bâle sur le commerce des déchets dangereux dans l’Union européenne (UE-WSR) puis sur les pays en développement, divisés en régions. Je construis un indice de réglementation environnementale, qui comprend notamment la qualité des institutions. Les résultats montrent peu de preuves
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3

Bartenstein, Kristin. "L'antagonisme «commerce et environnement» ou le principe de développement durable comme fil conducteur pour la réconciliation des intérêts commerciaux et environnementaux sous l'article XX du GATT." Thesis, Université Laval, 2007. http://www.theses.ulaval.ca/2007/24190/24190.pdf.

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4

Sittivaekin, Panumas. "Le cadre juridique des relations commerciales et d'investissement entre la CEE et la Thaïlande." Paris 2, 1993. http://www.theses.fr/1993PA020067.

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Abstract:
Notre etude portera sur le cadre juridique des relations commerciales entre la thailande et la cee et la politique d'investissement entre les deux partenaires. La dimension asean dont la thailande est partie integrante fera l'objet d'une analyse prelimiinaire avant d'aborder les principales questions du sujet. Le present travail s'articulera autour de quatre grandes questions sans la premiere partie. Premierement, la base juridique des relations commerciales pour les exportations en provenance de la thailande - pays en voie de developpement - est le traitement preferentiel selon le schema comm
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5

Amiri, Massoud. "La coercition économique en droit international." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2001. http://www.theses.fr/2001STR30008.

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Abstract:
La thèse examine la question de la licéité des mesures de coercition économique au regard du droit international. Le sujet est traité en deux parties: la première est consacrée à l'illicéité de principe de la coercition économique. Au premier chapitre sont étudiées les sources d'une telle illicéité: les atteintes à la liberté du commerce, aux obligations contractuelles, aux principe de non-recours à la force et de non-intervention, l'interdiction de la contrainte économique lors de la conclusion des traités et l'assimilation de la coercition économique à l'agression. Un deuxième chapitre défin
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6

Aw, Cheikh Ahmadou Tidjane. "La Mauritanie et la réglementation du commerce international depuis la signature des accords de Marrakech." Perpignan, 2010. http://www.theses.fr/2010PERP1065.

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Abstract:
Au lendemain de son indépendance, la Mauritanie à l’instar des autres Etats développe des relations commerciales bilatérales et multilatérales pour subvenir à ses besoins économiques. Après avoir connu un régime de parti unique dans les années 60, la Mauritanie sous la pression des pays donateurs s’engage dans un processus démocratique avec l’adoption de la Constitution du 20 juillet 1991 et des élections multipartites intervenues ultérieurement. Cependant ces élections furent sans incidence réelle sur le développement du pays à cause de l’instabilité politique marquée par des coups d’Etat mil
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7

Sova, Robert. "Commerce international et environnement : le cas de la Roumanie." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010071.

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Abstract:
L’élargissement de l’Union Européenne (UE) vers les pays d’Europe Centrale et Orientale (PECOs) constitue un événement historique sans précédent ayant marqué le début du XXIème siècle. La Roumanie s’est embarquée dans une course sans équivoque aux réformes économiques et structurelles dans tous les domaines, y compris le commerce et l’environnement. Dans ce contexte, l’objectif de cette thèse est de procéder à une analyse des performances commerciale et environnementale de la Roumanie ainsi que de leurs interdépendances dans le contexte de rattrapage économique vis-à-vis de l’UE. S’il est géné
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8

Gadji, Yao Abraham. "Libéralisation du commerce international et protection de l'environnement." Limoges, 2007. http://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/106185d5-6bd3-4f1b-bf8f-6ad91f477265/blobholder:0/2007LIMO1008.pdf.

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Abstract:
La libéralisation du commerce international et la protection de l’environnement sont depuis quelques années au centre des débats contradictoires à l’échelle nationale et internationale. Les rapports complexes qu’entretiennent ces deux impératifs mettent en relief les intérêts considérables qui sont en jeu. En effet, la crise écologique grave, que connaît l’humanité du fait des activités de l’homme a entraîné l’adoption de certaines mesures de protection de l’environnement qui constituent des contraintes aux échanges commerciaux internationaux ; alors que le commerce international, sous l’égide
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Pace, Virgile. "L'organisation mondiale du commerce (OMC) et le renforcement de la réglementation juridique des échanges commerciaux internationaux." Paris 2, 1999. http://www.theses.fr/1999PA020046.

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Abstract:
Le systeme institue par l'organisation mondiale du commerce (omc) consacre le renforcement sans precedent de la reglementation juridique des echanges commerciaux internationaux. Ce renforcement, incontestable, se traduit d'abord par l'extension quantitative de la reglementation juridique. De fait, il faut relever l'appel accru aux regles juridiques, l'instauration d'un systeme juridiquement plus contraignant et la condamnation expresse des elements extra-juridiques. Ce renforcement est aussi efficace, ce qui atteste de l'extension qualitative de la reglementation juridique. L'institutionnalisa
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10

Lagelle, Anaïs. "Les standards en droit international économique." Nice, 2012. http://docelec.u-bordeaux.fr/login?url=http://www.harmatheque.com/ebook/9782343035413.

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Abstract:
Le droit international économique, souvent décrié comme étant inefficace, voire inexistant, connaît aujourd’hui un renouveau de sa normativité. En effet, la technique du standard juridique permet au droit international économique d’être efficace et d’encadrer l’action de tous ses acteurs. A cet égard, les standards occupent une place tout à fait manifeste dans le droit international économique. L’importance de la place octroyée aux standards s’évalue, d’une part, ratione personae, c’est-à-dire que tous les acteurs du droit international économique contribuent à l’instauration durable de la tec
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Books on the topic "Commerce international – Réglementation – Environnement"

1

1934-, Bhagwati Jagdish N., and Hudec Robert E, eds. Fair trade and harmonization: Prerequisites for free trade? MIT Press, 1996.

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2

Philippe, Delebecque, ed. Droit du commerce international. 2nd ed. Dalloz, 1999.

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3

Legrand, Ghislaine. Management des opérations de commerce international. 3rd ed. Dunod, 1997.

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4

Hart, Michael. Le développement économique du Canada et le système de commerce international. Ministre des approvisionnements et services Canada, 1986.

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5

Blin, Olivier. L' organisation mondiale du commerce. 2nd ed. Ellipses, 2004.

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6

author, Ch'oe Hong-bae, Yi, Sŏng-hyŏng (Instructor of International trade), author, and Korea (South), eds. Taeoe muyŏkpŏp: Foreign trade act. T'ap Puksŭ, 2020.

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7

Jacquet, Jean-Michel. Droit du commerce international. Dalloz, 2007.

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8

Duy-Tân, Joële Nguyên. Le commerce extérieur de la France: Environnement international et instruments juridiques. Documentation française, 1986.

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9

Castel, Jean Gabriel. Extraterritoriality in international trade: Canada and United States of America practices compared. Butterworths, 1988.

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10

Commission, européenne Direction générale information communication culture audiovisuel. L' Union européenne et le commerce mondial. Office des publications officielles des Communautés européennes, 1999.

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Book chapters on the topic "Commerce international – Réglementation – Environnement"

1

CEA, Roberto. "Politique de santé entre concurrence scientifique et pouvoir des experts." In Les épidémies au prisme des SHS. Editions des archives contemporaines, 2022. http://dx.doi.org/10.17184/eac.5996.

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Abstract:
La communication vise à analyser les épidémies de choléra en Italie à la fin du XIXe siècle comme une étude de cas utile pour étudier la relation entre les experts et les décideurs politiques lors les situations d'urgence épidémiques. L’épidémie de 1884-1887 a marqué un tournant décisif dans l’histoire des institutions sanitaires de l’État italien. Le nombre élevé de décès, environ 34.000, a attiré l’attention sans précédent de la presse, alors que l'opinion publique a été particulièrement impressionnée par les effets de la maladie dans les grandes villes comme Naples, qui est devenu rapidemen
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