Relevant bibliographies by topics / L'impôt

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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'L'impôt'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2025
Last updated: 1 August 2025

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Journal articles on the topic "L'impôt"

1

Maitrot de la Motte, Alexandre. "L'impôt européen." Revue de l'OFCE 134, no. 3 (2014): 149. http://dx.doi.org/10.3917/reof.134.0149.

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2

Drezet, Vincent. "Pour l'impôt." Pouvoirs 151, no. 4 (2014): 35. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.151.0035.

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3

Salin, Pascal. "Contre l'impôt." Pouvoirs 151, no. 4 (2014): 47. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.151.0047.

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4

Rosanvallon, Pierre. "« Relégitimer l'impôt ! »." Regards croisés sur l'économie 1, no. 1 (2007): 16. http://dx.doi.org/10.3917/rce.001.0016.

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5

Maillard, Didier, and Philippe Trainar. "L'héritage et l'impôt." Économie & prévision 100, no. 4 (1991): 161–75. http://dx.doi.org/10.3406/ecop.1991.5261.

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6

Spire, Alexis. "Échapper à l'impôt ?" Politix 87, no. 3 (2009): 143. http://dx.doi.org/10.3917/pox.087.0143.

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7

Spire, Alexis. "L'inégalité devant l'impôt." Revue d’histoire moderne et contemporaine 56-2, no. 2 (2009): 164. http://dx.doi.org/10.3917/rhmc.562.0164.

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8

Spire, Alexis. "Échapper à l'impôt." Idées économiques et sociales N° 174, no. 4 (2013): 61–74. http://dx.doi.org/10.3917/idee.174.0061.

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9

de Crouy-Chanel, Emmanuel. "Le consentement à l'impôt." Pouvoirs 151, no. 4 (2014): 5. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.151.0005.

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10

Dussart, Vincent. "Le Parlement et l'impôt." Pouvoirs 151, no. 4 (2014): 57. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.151.0057.

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Dissertations / Theses on the topic "L'impôt"

1

Millan, Philippe. "Le consentement à l'impôt." Paris 2, 1996. http://www.theses.fr/1996PA020111.

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Abstract:
Le consentement a l'impot consacre par l'article 14 de la declaration des droits de l'homme et du citoyen est un principe essentiel pour la democratie. Mais contrairement a la lettre meme de l'article 14, le contribuable n'a jamais pu consentir que par ses representants. Tandis que le pouvoir du parlement de consentir a l'impot a ete serieusement limite. Ce qui a permis au gouvernement, et plus largement a l'administration, de confisquer au parlement ce droit de consentir a l'impot. Puis les contraintes posees par la construction europeenne ont elles aussi contribue a confisquer ce droit. Il s
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2

Bas, Céline. "Le fait générateur de l'impôt." Aix-Marseille 3, 2006. http://www.theses.fr/2006AIX32014.

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Abstract:
La notion de fait générateur de l'impôt occupe, depuis le milieu du XXème siècle, une place fondamentale en droit fiscal : elle est traditionnellement conçue comme la date de naissance de la créance fiscale. Pourtant, cette notion jurisprudentielle et doctrinale ancienne demeure ambiguë et délaissée. Cette situation paradoxale conduit à s'interroger sur sa signification et surtout sur son utilisation. Deux informations essentielles ressortent de l'étude du fait générateur au sein de l'acte d'imposition. D'une part, le fait générateur présente deux aspects : l'un abstrait, élément de caractéris
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3

Fernandez, Vanessa. "L' entreprise, l'immeuble et l'impôt." Paris 1, 2008. http://www.theses.fr/2008PA010295.

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Abstract:
L'objectif de cette thèse est d'étudier l'effet de la fiscalité sur les entreprises qui décident d'investir dans l'immobilier. Il nous faut tout d'abord préciser que cette étude portera sur la plupart des entreprises qui doivent utiliser leur patrimoine immobilier pour l'exercice de leur activité: quelles vont être les modalités d'accès à l'immeuble? Quel sera le rôle du facteur fiscal? Et quel est le rôle du facteur fiscal dans la gestion du patrimoine? Nous n'envisagerons pas dans ce travail l'analyse de la fiscalité immobilière, c'est-à-dire les sociétés ayant pour objet ou pour activité la
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4

Nguyen, Thi-Thuong. "Le fait générateur de l'impôt." Bordeaux 1, 1985. http://www.theses.fr/1985BOR1D322.

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5

Buisson, Jacques. "Le sursis au paiement de l'impôt." Paris 2, 1993. http://www.theses.fr/1993PA020053.

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Abstract:
Lorsque le contribuable conteste la dette d'impot qui a ete mise a sa charge par l'administration, il a la possibilite d'en suspendre le paiement des lors qu'il introduit une reclamation contentieuse. La contestation de l'impot est en effet le prealable necessaire a l'obtention du sursis. Pour l'obtenir. Ledit contribuable dispose de deux procedures : le sursis de paiement et le sursis a execution. La presente etude a pour objet d'analyser ces deux techniques. Toutefois, au de la de la simple technique et des nombreuses queston qu'elle souleve, l'analyse historique demontre que le sursis au pa
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6

Masclet, Marie. "Le contentieux du recouvrement de l'impôt." Aix-Marseille 3, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX32050.

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Abstract:
L'étude des dispositions des articles L. 281 et suivants du livre des procédures fiscales conduit à identifier deux actions contentieuses de nature distincte permettant au redevable principal ou solidaire de contester, à compter de la mise en oeuvre du recouvrement forcé, soit la validité de son obligation de payer, soit la régularité des mesures de poursuites notifiées. La détermination de l'objet et la qualification des moyens invoqués peuvent seules permettre à cet égard d'identifier la nature de l'action contentieuse engagée. Quatn à l'analyse de leur régime juridique elle permet d'en déno
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Cocheteux, Patrick. "Les procédures de recouvrement de l'impôt." Lille 2, 2002. http://www.theses.fr/2002LIL20008.

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Abstract:
L'administration est elle un créancier comme les autres ? Les procédures de recouvrement de l'impôt suivent un certain nombre de règles précises dans leur mise en œuvre pour contraindre le débiteur à payer. L'administration fiscale a le bénéfice de la puissance publique. Elle gère ses procédures selon des règles impératives qui se heurtent au redressement judiciaire de son débiteur ou la contestation de l'obligation fiscale (1ère partie). Sous certaines conditions, l'administration essaie de reporter le paiement sur d'autres personnes que le débiteur légal. A défaut de recouvrement, la respons
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8

Pavesi, Jérôme. "L'immeuble des non-résidents et l'impôt français." Nice, 2003. http://www.theses.fr/2003NICE0002.

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Abstract:
L'imposition des non-résidents propriétaires d'immeubles en France revêt une importance certaine car d'opération a priori exceptionnelle, l'investissement immobilier étranger est devenu une activité quantitativement considérable. La fiscalité immobilière des résidents a rapidement montré des faiblesses pour l'imposition des personnes non domiciliées en France. Ainsi, le fisc a recommandé d'élaborer une fiscalité spécifique. Sur la plupart des points, il se manifeste la volonté d'imposer, de la manière la plus efficace les non-résidents. Les méthodes consistent souvent en des retenues à la sour
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9

El, Moussaoui Rachid. "L'impôt général sur le revenu au Maroc." Paris 2, 1997. http://www.theses.fr/1997PA020051.

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Abstract:
L'institution de l'impot general sur le revenu constitue le principal volet de la reforme fiscale marocaine. Il s'est substitue a une plethore d'impots. L'analyse de cet impot met en evidence, en depit de son caractere globalisant, le fait que son assiette n'a pas ete significativement elargie. Celle-ci souffre, en effet, de nombreuses exceptions. Les revenus agricoles sont exoneres, et l'on imagine aisement l'impact d'une telle mesure sur le rendement de l'impot. Les benefices professionnels sont de leur cote mal apprehendes. Les revenus de captiaux echappent egalement dans une large mesure a
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10

Lataste, François. "Étude critique de l'impôt sur les sociétés." Bordeaux 1, 1989. http://www.theses.fr/1989BOR1D030.

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Abstract:
L'impot sur les societes est une technique fiscale inadaptee. Il penalise la bonne gestion et la reussite et est une source d'abus. L'impot sur les societes est un mauvais instrument de politique economique. Il a une influence nefaste sur l'autofinancement et les autres formes d'investissement<br>The corporation income tax is an unfitted fiscal technique. It penalizes good management and success. It is a spring of violations. The corporation income tax i a bad instrument of economics. It has a disastrous influence on ploughing back of profits and other forms of investment
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Books on the topic "L'impôt"

1

Pieron, Astrid. L'impôt des non-residents. De Boeck & Larcier, 2005.

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2

Darte, Dominique. L'impôt des personnes physiques. 2nd ed. Anthemis, 2014.

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Afschrift, Thierry. L'impôt des personnes physiques. Larcier, 2005.

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4

Nsompi, Dieudonné Bifumanu. La spiritualité de l'impôt. CADICEC, 2009.

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5

Alexis, Spire, ed. Histoire sociale de l'impôt. Découverte, 2010.

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6

Betch, M. Le juge judiciaire et l'impôt. Litec, 2010.

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7

Bas, Céline. Le fait générateur de l'impôt. L'Harmattan, 2007.

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8

Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada. Les indiens inscrits et l'impôt. Affaires indiennes et du Nord Canada, 1997.

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9

Vapaille, Laurence. Refonder l'impôt sur le revenu ? Editions L'Harmattan, 2013.

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10

Barbarin, Marie Masclet de. Le contentieux de recouvrement de l'impôt. L.G.D.J., 2004.

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Book chapters on the topic "L'impôt"

1

Oikonomides, Nicolas, and Elizabeth Zachariadou. "DE L'Impôt de Distribution à L'impôt de Quotité à Propos du Premier Cadastre Byzantin (7e—9e Siècle)." In Social and Economic Life in Byzantium. Routledge, 2023. http://dx.doi.org/10.4324/9781003418528-9.

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2

Gouron, André. "L'« Invention » de L'Impôt Proportionnel au Moyen Âge, Par M. André Gouron, Correspondant de L'Académie." In Juristes et droits savants: Bologne et la France Médiéval. Routledge, 2024. https://doi.org/10.4324/9781003555711-17.

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3

Gross, Jean-Pierre. "Robespierre et l'impôt progressif." In Robespierre. De la Nation artésienne à la République et aux Nations. Publications de l’Institut de recherches historiques du Septentrion, 1994. http://dx.doi.org/10.4000/books.irhis.1307.

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4

"Commentaires sur l'article 27 Concernant l'assistance en matière de recouvrement de l'impôt." In Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la fortune (Version complète). OECD, 2016. http://dx.doi.org/10.1787/9789264239142-61-fr.

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5

Guéry, Alain. "17. Du don à l'impôt. Libéralité et finances de la monarchie française d'Ancien Régime." In La société vue du don. La Découverte, 2008. http://dx.doi.org/10.3917/dec.chani.2008.01.0255.

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6

"R(20). Plans d'options d'achat d'actions pour les salariés : problèmes transfrontaliers concernant l'impôt sur le revenu." In Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la fortune (Version complète). OECD, 2016. http://dx.doi.org/10.1787/9789264239142-113-fr.

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7

"Front Matter." In L'impact référendaire. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph035.1.

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8

SARRA-BOURNET, MICHEL. "Le discours du Canada anglais à l’approche du référendum québécois." In L'impact référendaire. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph035.10.

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9

BURELLE, ANDRÉ. "L’américanisation insidieuse du Canada ou la double crise du contrat social et politique canadien." In L'impact référendaire. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph035.11.

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10

TRENT, JOHN E. "Les enjeux de la décision référendaire." In L'impact référendaire. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph035.12.

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Conference papers on the topic "L'impôt"

1

Renita, Mihaela. "L'impact de l'internationalisation sur le commerce mondial." In Simpozion Ştiinţific al Tinerilor Cercetători. Ediţia a 22-a. Academy of Economic Studies, 2025. https://doi.org/10.53486/sstc2024.v2.70.

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Abstract:
Această cercetare are drept scopul de a cunoaște și a înțelege interdependența comerțului mondial și a procesului de internaționalizare. Internaționalizarea afacerilor demonstrează toate eforturile și căile posibile prin care produsele ajung să fie acceptate pe piețele internaționale, menite să satisfacă necesitățile consumatorilor. Pentru ca acest lucru să devină posibil, este nevoie de o cercetare amplă a anumitor factori, implementarea unor strategii de poziționare pe piețe, care contribuie la integrarea și adaptarea companiilor cerințelor străine. Obiectivele cercetării sunt de a se famili
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2

Bosser, K., Franck Levoy, and JC Flageollet. "Hiérarchisation de l'impact morphologique d'événements climatiques contrastés sur la plage de Grand'Rivière (Martinique)." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2000. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2000.021-b.

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3

MORICHON, Denis, and Iñaki DE SANTIAGO. "Modélisation numérique de l'impact des tempêtes sur une plage de poche partiellement aménagée." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2014. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2014.053.

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4

Ditchkovski, Stepan, and Sergei Ivanov. "L'IMPACT DU TOURISME GASTRONOMIQUE SUR LA FORMATION DES DERNIÈRES TENDANCES DU TOURISME CULTUREL." In Problèmes et perspectives d'introduction de la recherche scientifique innovante. Plateforme scientifique européenne, 2019. http://dx.doi.org/10.36074/29.11.2019.v4.07.

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5

Fontaine, Muriel. "Méthode d'évaluation de l'impact environnemental des rejets chimiques liquides pour les centrales REP." In Chimie du nucléaire et prise en compte de l’environnement. EDP Sciences, 2013. http://dx.doi.org/10.1051/jtsfen/2013chi05.

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6

Godard, Nathan, Mathieu Raynal, Benoît Martin, and Jean-Luc Vinot. "Etude de l'impact d'une pré-visualisation des résultats d'un système de prédiction de caractères." In the 21st International Conference. ACM Press, 2009. http://dx.doi.org/10.1145/1629826.1629863.

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7

LU, Xuezhou, Jean-Marc CHERFILS, Grégory PINON, Élie RIVOALEN, and Jérôme BROSSARD. "Modélisation par la méthode SPH de l'impact de la houle sur une paroi verticale." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2014. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2014.014.

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8

Didry, Claude. "Rendre compte de l'impact sur les modes de vie – Synthèse de la session 3." In Ruptures des pratiques et dynamique du débat. Les SHS face à la crise Covid-19. MSH Paris-Saclay Éditions, 2023. http://dx.doi.org/10.52983/bswv7607.

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9

Jabin, Valeriu. "Liberalizarea contului financiar și impactul acesteia asupra echilibrului balanței de plăți externe a Republicii Moldova." In Simpozion Ştiinţific al Tinerilor Cercetători, Ediţia a 21-a. Academy of Economic Studies of Moldova, 2024. http://dx.doi.org/10.53486/sstc.v3.52.

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Abstract:
Cet article explique quel serait l'impact de la libéralisation du compte financier de la balance des paiements extérieurs, à savoir que la libéralisation du compte financier de la balance des paiements extérieurs peut avoir un impact significatif sur la République de Moldova. Premièrement, la libéralisation pourrait améliorer l'accès au financement international et accroître l'investissement étranger direct dans le pays. D'autre part, la libéralisation pourrait conduire à la volatilité des flux de capitaux et amplifier les effets des crises financières. Cela pourrait également avoir un impact
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10

Buhna, Nadejda. "Cercetarea efectelor cursului de schimb al leului moldovenesc asupra balanței de plăți externe a Republicii Moldova." In Simpozion Ştiinţific al Tinerilor Cercetători. Ediţia a 22-a. Academy of Economic Studies, 2025. https://doi.org/10.53486/sstc2024.v2.78.

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Abstract:
Cet article est réalisé afin de représenter les effets du taux de change, ainsi que son impact sur la balance des paiements extérieurs de la République de Moldavie. La volatilité du taux de change, au stade actuel, constitue un facteur d'obstruction pour les conditions de l'économie nationale. Dans les conditions du régime flottant du taux de change, sa fluctuation modérée est normale. Le taux de change officiel de la monnaie nationale a une influence directe sur les exportations, les importations, la balance commerciale et les envois de fonds. En analysant la situation actuelle, j'ai entrepri
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Reports on the topic "L'impôt"

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Rivard, C., J. Marion, Y. Michaud, et al. Étude de l'impact potentiel des changements climatiques sur les ressources en eau souterraine dans l'Est du Canada. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 2003. http://dx.doi.org/10.4095/214161.

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2

Turner, B., M. Quat, M. Boiridy, R. Debicki, and P. Thurston. Science Nord, Grand Sudbury : roches du Bouclier canadien, vestiges de l'impact d'une météorite, failles et modelés glaciaires. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2015. http://dx.doi.org/10.4095/329905.

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Saha, Devanik. Politiques fiscales antichocs et inclusives. Institute of Development Studies, 2023. http://dx.doi.org/10.19088/core.2023.007.

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Abstract:
La pandémie de Covid-19 a eu un impact considérable sur les économies de nombreux pays. Les différences entre les pays étaient l'intensité de l'impact. Cela allait de légères contractions économiques à des récessions et ralentissements dévastateurs. Il serait évident de supposer que les pays à revenu élevé (HIC) auraient dû faire face à une destruction économique moindre que les pays à revenu faible et intermédiaire (LMIC). Un examen plus approfondi révèle cependant qu'il existe plusieurs facteurs, outre le revenu, ayant déterminé l'impact de la pandémie sur un pays et ayant influencé sa capac
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Hong, G., and R. A. Fernandes. Site-specific satellite data record from LEAF-Toolbox to support afforestation assessment in Ontario. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2025. https://doi.org/10.4095/p15e0vyyt6.

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Abstract:
Le boisement est le processus qui consiste à établir des forêts sur des terres anciennement non boisées. Le suivi des terres boisées est essentiel pour comprendre les processus liés au développement durable, atténuer l'impact des émissions de gaz à effet de serre sur le climat, caractériser les services écosystémiques et planifier les actions politiques. Il est difficile de surveiller ce processus en raison des coûts associés, de la disponibilité limitée des études in situ et de l'absence fréquente d'études systématiques in situ au cours de la période d'établissement. Les indices spectraux de
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Sall, Mame Cheikh Anta, Diatou Ndiaye, Amadou Gueye, et al. Écosystème des données probantes et des politiques de développement : Profil du Sénégal. Centre Africain pour le Développement Équitable (ACED), 2024. https://doi.org/10.61647/aa22470.

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Abstract:
L'utilisation de données probantes est cruciale pour la prise de décisions efficaces en matière de politiques publiques. Cela implique une meilleure organisation et coordination des acteurs et des données. Au Sénégal, des progrès significatifs ont été réalisés en matière de gestion des données probantes, grâce à divers acteurs tels que l’Agence Nationale de la Statistique et de la Démographie (ANSD) et la Direction Générale de la Planification et des Politiques Économiques (DGPPE). Cependant, malgré ces avancées, des défis persistent, notamment en matière de coordination et d’utilisation des d
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Lovyanova, I. V., and Z. I. Vedrenkova. Caracterisation des objectifs et le contenu de la formation professionnelle visant a les mathematiques profil de l'ecole. Les Editions L'Originаlе, 2016. http://dx.doi.org/10.31812/0564/2359.

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Abstract:
L' article est consacré à la caractérisation des objectifs et le contenu de l'enseignement des mathématiques à orientation professionnelle dans les écoles spécialisées. Concentrez-vous sur la façon dont les objectifs de l'éducation et de la formation définie documents d'État sur l'éducation. Mettez en surbrillance les zones qui définissent les objectifs de l'enseignement des mathématiques. L'article définit le contenu de l'enseignement des mathématiques comme un système dans un système méthodique de formation professionnelle visant mathématiques qui vient dans une relation bilatérale étroite a
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Kupferschmid, Andrea Doris, Lydia Seitz, Johannes Josi, and Torsten Hothorn. Évaluation de l'impact des ongulés sur les arbres dans le canton de Vaud : Comparaison des données de l'IFN suisse concernant l'abroutissement, la frayure et l'écorçage des ongulés dans le canton de Vaud. Swiss Federal Institute for Forest, Snow and Landscape Research, WSL, 2022. http://dx.doi.org/10.55419/wsl:31436.

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GOIN BI, Zamblé Théodore, Kounatcho Narcisse KONE, Ariel Hardy HOUESSOU, et al. Écosystème des données probantes et des politiques de développement : Profil de la Côte d’Ivoire. Centre Africain pour le Développement Équitable (ACED), 2024. https://doi.org/10.61647/aa15374.

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Abstract:
L'écosystème des données probantes et des politiques de développement en Côte d'Ivoire se caractérise par une diversité d'acteurs, englobant des entités étatiques, académiques et de la société civile. Dans ce système, la production des données probantes sur les politiques de développement est principalement assurée par les ministères à travers les directions techniques puis secondairement par les centres de formation et/ou Instituts de recherche, publics comme privés. L'écosystème des données probantes et des politiques de développement en Côte d'Ivoire se caractérise également par une fragmen
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Meloche, Jean-Philippe, and Brigitte Milord. Taxe sur l’empreinte écologique de l’occupation du sol : impacts sur les propriétés non résidentielles et analyse des impacts régionaux pour les propriétés résidentielles. CIRANO, 2024. http://dx.doi.org/10.54932/dcwo5378.

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Abstract:
Dans un rapport CIRANO publié en octobre 2023, Jean-Philippe Meloche et coauteurs proposaient la mise en place d'une taxe sur l'empreinte écologique de l'occupation du sol. Dans cette nouvelle étude, Jean-Philippe Meloche et Brigitte Milord s'intéressent à l'impact que pourrait avoir une telle taxe sur les activités non résidentielles et sur les inégalités entre les ménages et sur les disparités régionales. Leurs résultats montrent que la taxe sur l'empreinte écologique de l'occupation du sol est pertinente pour les propriétés industrielles et commerciales. Malgré le haut niveau de minéralisat
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Belzil, Christian, Jörgen Hansen, and Xingfei Liu. The evolution of inequality in education - Trajectories and graduation outcomes in the US. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/qxsu8178.

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Abstract:
Nous modélisons la distribution conjointe (i) des trajectoires éducatives individuelles, définies par l'allocation du temps (semestres) entre diverses combinaisons d'inscription à l'école avec différentes modalités d'offre de travail et des périodes d'interruption de l'école consacrées soit à l'emploi soit à la production domestique et (ii) des résultats réels d'obtention du diplôme en utilisant deux cohortes de l'enquête longitudinale nationale sur les jeunes que nous suivons de 16 à 28 ans. Nous discutons de l'évolution des effets du revenu familial et des aptitudes, ces dernières étant déco
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