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Dissertations / Theses on the topic 'Matière commerciale'

Author: Grafiati
Published: 7 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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1

Ravoninjatovo, Randriamasy Rivo. "La collaboration professionnelle entre époux en matière commerciale." Aix-Marseille 3, 1990. http://www.theses.fr/1990AIX32010.

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Abstract:
Dans une premiere partie consacree aux modalites de la collaboration conjugale, nous avons, d'une part, denonce la distinction artificielle que le legislateur de 1982 a faite entre differentes categories de conjoint collaborateur. Nous avons, d'autre part, emis de serieuses reserves sur la reconnaissance legale du contrat de travail entre epoux, la demarche risquant d'engendrer toutes sortes de fraudes. Is aurait decidement mieux valu garder le cadre naturel de la collaboration entre epoux, en y apportant les ameliorations necessaires. Dans une deuxieme partie traitant des consequences de la c
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Alhadidi, Ismaeel. "Arbitrage commercial international et politiques étatiques en matière commerciale : l'exemple du droit de la concurrence." Thesis, Bordeaux, 2019. http://www.theses.fr/2019BORD0296.

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Abstract:
Il est admis que l’arbitrage international est impliqué dans l’assurance des politiques étatiques. Les droits nationaux contiennent des dispositions édictées en vue de protéger les intérêts étatiques et l’arbitre se trouve souvent amené à se prononcer sur une question qui met en jeu ces intérêts. Une telle opération n’est envisageable que si la matière en question est arbitrable. La question qui se pose est celle de savoir quelles sont les limites de l’arbitre dans la protection et l’assurance des politiques étatiques. En réalité plusieurs branches du Droit ont pour finalité d’assurer les poli
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3

Payan, Guillaume. "Pour un droit européen de l'exécution en matière civile et commerciale." Toulon, 2008. http://www.theses.fr/2008TOUL0050.

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Abstract:
Depuis une dizaine d'années environ, la doctrine européenne et la Commission européenne soulignent l'opportunité d'une action communautaire dans le domaine de l'exécution proprement dite des titres exécutoires. Pourtant, ce domaine est encore aujourd'hui abandonné aux droits nationaux. Cette situation devrait évoluer dans les mois à venir. En effet, le Conseil européen des 4 et 5 novembre 2004 a approuvé un programme – le programme de La Haye – qui prévoit une action du législateur communautaire dans le domaine de l'exécution proprement dite des décisions judiciaires. La présente étude a pour
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4

Compain, Adrien. "La cohérence du droit judiciaire européen en matière civile et commerciale." Nantes, 2012. http://www.theses.fr/2012NANT4013.

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Abstract:
Face à la multiplication des règlements adoptés en droit judiciaire européen en matière civile et commerciale, défini comme les règles judiciaires européennes applicables au contentieux économique, une mise en cohérence apparaît nécessaire. A cet effet, l'étude se propose d'identifier les sources d'incohérence du droit judiciaire européen en matière civile et commerciale. Ce dernier ne pouvant être que le résultat d'un processus de construction qui en détermine la substance, l'étude de la cohérence de cette construction précède l'étude de la cohérence de son résultat. L'appréciation de la cohé
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5

Bikova, Dafina. "Les spécificités en matière de représentation commerciale du droit bulgare par rapport au droit français." Montpellier 1, 2009. http://www.theses.fr/2009MON10048.

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Davila, Valdiviezo Charlotte. "Les stratégies contentieuses en matière civile et commerciale : étude à partir du Règlement Bruxelles I bis." Electronic Thesis or Diss., Lyon 3, 2023. http://www.theses.fr/2023LYO30032.

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Abstract:
Si le terme de stratégie n’est que peu accolé au domaine juridique, les stratégies visant à utiliser le droit à son avantage ont toujours existé. Afin de mettre en lumière ce phénomène, ce travail de thèse s’est penché plus spécifiquement sur les stratégies qui s’initient autour d’un point d’ancrage qui est le procès : les stratégies contentieuses. Le postulat de départ était celui de l’importance primordiale de la connaissance des règles et du cadre pour naviguer efficacement vers une issue favorable. Les règles sont ici entendues dans un sens large qui comprend les règles juridiques des État
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Cavalli, Isabel. "Évaluation des politiques publiques en matière d'innovation, de commerce international et de santé." Electronic Thesis or Diss., Université Côte d'Azur, 2024. http://www.theses.fr/2024COAZ0028.

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Abstract:
Cette thèse comprend trois chapitres indépendants sur l'évaluation ex-post des politiques dans l'Innovation, le Commerce international et la Santé, chacun utilisant des modèles économétriques théoriques et quasi-expérimentaux pour analyser l'impact de politiques publiques sur les résultats ciblés. Chapitre 1. Innovation académique : L'impact des politiques françaises sur la centralité des universités dans la collaboration des brevets (co-écrit avec Charlie Joyez). Des études antérieures ont observé une augmentation de la propriété des brevets par les universités en France après la Loi sur l'In
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Pigeon, Nicolas. "La mise en oeuvre de la compétence de l'Union européenne en matière d'investissements internationaux." Thesis, Paris 1, 2018. http://www.theses.fr/2018PA01D028.

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Abstract:
En tant qu’entité politique dotée d’un pouvoir normatif, l’Union européenne participe à la tentative d’appréhension de la réalité économique que sont les investissements internationaux. Mais l’Union n’est pas un État ; or, l’appréhension juridique de cette matière résulte essentiellement de la coexistence d’États. Comment, dès lors, l’ordre juridique européen se saisit-il des investissements internationaux ? Il le fait de longue date dans le cadre de l’élaboration du marché intérieur puisque les traités UE et FUE sont, entre autres, des instruments de libéralisation des investissements transfr
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Usunier, Laurence. "La régulation de la compétence juridictionnelle en droit international privé : étude de droit comparé en matière civile et commerciale." Paris 1, 2006. http://www.theses.fr/2006PA010283.

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Abstract:
Bien qu'elle reçoive une attention croissante, la matière de la compétence judiciaire internationale donne traditionnellement lieu à des constructions intellectuelles moins sophistiquées que celle du conflit de lois. A la différence de cette dernière, elle ne fait en particulier l'objet d'aucune théorie générale digne de ce nom. Le choix de for a pourtant, en matière internationale, des conséquences souvent décisives sur l'issue du litige. Les divergences des droits en matière de compétence directe sont en outre singulièrement radicales. Le but de cette étude est donc de répondre à la question
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Pailler, Ludovic. "Le respect de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans l'espace judiciaire européen en matière civile et commerciale." Thesis, Limoges, 2015. http://www.theses.fr/2015LIMO0101.

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Abstract:
En même temps que le traité de Lisbonne conférait valeur juridique contraignante à la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, il créait, par l’article 67, paragraphe 1, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, une obligation pour l’Union et les États membres de respecter les droits fondamentaux dans la construction de l’espace de liberté de sécurité et de justice. Parce qu’il vise chacune des normes composant cet espace, ce commandement interroge particulièrement dans l’espace judiciaire européen en matière civile et commerciale où les règles de coordination des ord
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Anger, Bernard Hélène. "La Qualification industrielle et commerciale des établissements publics nationaux dotés d'un comptable public : recherches sur ses conséquences en matière financière, budgétaire et comptable." Caen, 1986. http://www.theses.fr/1986CAEN0002.

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Abstract:
La qualification industrielle et commerciale des etablissements nationaux, dotes d'un comptable public, est determinante en matiere de gestion financiere budgetaire et comptable, independamment de l'objet de la mission exercee. Elle comporte des consequences, d'une part sur l'origine des ressources et l'execution des marches; d'autre part sur les regles budgetaires et comptables<br>The industrial and commercial qualification of the national public establishments with a public accountant is determinating in financial budget and accountable management, independently of the object of the mission.
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Fledeus, Anixon. "Les modes alternatifs de règlement des différends (MARD) et la garantie des droits des parties en matière commerciale : étude comparée des droits français, haïtien et OHADA." Electronic Thesis or Diss., Bourgogne Franche-Comté, 2023. http://www.theses.fr/2023UBFCF010.

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Abstract:
Les modes amiables et alternatifs de règlement des différends (MARD) se sont imposés progressivement comme des moyens rapides et efficaces, spécialement en matière commerciale, pour la résolution des litiges tant nationaux qu'internationaux, en marge du recours à la justice étatique, pour répondre aux attentes des parties. La thèse se propose de démontrer que ces MARD offrent des garanties indéniables aux parties, des garanties qu’elles ne trouvent pas toujours au sein de la justice contentieuse. Du fait des opportunités qu’offrent ces modes amiables et alternatifs, ils peuvent être vus comme
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Moumne, Rolla. "La clause sociale entre impératifs économiques et considérations juridiques : Divergences et convergences en matière de régulation sociale et commerciale internationale: l'OIT ou l'OMC comme instances de régulation." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020069.

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Abstract:
La préoccupation concernant la loyauté dans les échanges occupe, depuis une dizaine d’années, le devant de la scène. La Clause sociale, qui constitue une garantie de mise en application de certains droits éthiques, se trouve au cœur de cette préoccupation et du lien réel ou potentiel entre la régulation sociale et la régulation commerciale à l’échelle internationale. Bien qu’ancienne, cette idée de clause sociale a pris corps à la veille de la création de l’OMC et se trouve étroitement liée à cette Institution. Dès lors une confrontation s’est installée entre les deux organisations que sont l’
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Garaud, Éric. "La transparence en matiere commerciale." Limoges, 1995. http://www.theses.fr/1995LIMO0448.

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Abstract:
La premiere partie de cette etude vise a apporter la demonstration qu'un nouveau principe a emerge en droit commercial : la transparence. La methode suivie consiste a synthetiser les manifestations du concept dans plusieurs domaines (concurrence, banque, bourse, societes. . . ) pour analyser ses fonctions (moraliser et securiser les affaires) et degager sa nature juridique. Dans la seconde partie, des propositions sont d'abord emises pour etablir un equilibre avec le secret. En effet, si la transpoarence a accede au rang de principe directeur, il importe que la confidentialite puisse conserver
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Bleuse, de Ponfilly Séverine. "L'espace judiciaire europeen en matiere civile et commerciale." Paris 5, 2000. http://www.theses.fr/2000PA05D015.

Full text
Abstract:
L'espace judiciaire europeen en matiere civile et commerciale est ne du constat des etats membres fondateurs de la c. E. E. De la trop grande divergence de leur droit commun, en terme de competence judiciaire et d'execution des decisions, pour permettre l'integration juridique qu'appelaient les efforts de rapprochement economique. C'est donc un vide juridique que devait combler la convention de bruxelles du 27 septembre 1968, creant ainsi un espace judiciaire europeen avec pour objectif l'instauration d'une veritable << libre circulation des jugements >> dans le marche commun ; la cooperation
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Lhermie, Christian. "Les Styles de vie en matière commerciale." Lille 3 : ANRT, 1985. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37594287g.

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Mohammed, Anwar. "L'arbitrage en matière de transport maritime de marchandises : étude de droit français et de droit égyptien." Paris 1, 2003. http://www.theses.fr/2003PA010309.

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Abstract:
L'évolution du transport maritime de marchandises pose avec force la question du règlement des litiges. Devant l'inefficacité des modes alternatifs de règlement des litiges et les inconvénients de recours aux juridictions étatiques, les parties recourent à l'arbitrage pour résoudre leurs litiges. En pratique, la convention d'arbitrage soulève, en matière de transport maritime de marchandises, deux problèmes : l' opposabilité au destinataire et la pluralité des parties. Après les avoir faire apparaître, l'accent est mis sur le régime de l'arbitrage en la matière. Les parties se voient une grand
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Khadri, Karim. "La protection du distributeur intégré en matière internationale." Nice, 2007. http://www.theses.fr/2007NICE0033.

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Abstract:
Conséquence de la mondialisation de l'économie, la distribution de produits à l'étranger connaît aujourd'hui un développement remarquable. Les entreprises, désireuses de commercialiser leurs produits hors de leurs frontières, recourent à des techniques contractuelles, déjà abondamment utilisées dans la sphère interne, techniques contractuelles qu'il est d'usage de ranger dans la catégorie des contrats dit de distribution intégrée. De tels contrats ont pour caractéristique essentielle de donner naissance à une relation structurelle de domination entre un fournisseur et son distributeur. La posi
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Calife, Catherine. "La protection du consommateur en matière de sécurité des produits et services." Paris 13, 2001. http://www.theses.fr/2001PA131002.

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Abstract:
Une politique de la consommation visant à la promotion des inter^ets des consommateurs, si elle veut ^etre complète, se doit d'integrer dans son champ d'analyse tant les produits que les services. Le droit français a, parmi d'autres en la matière, une politique déterminée : celle de prévenir et de réprimer les accidents causés par les produits et les services. L'ordre public et l'équité exigent que l'obligation de sécurité profite à toute personne tiers à la convention. En effet, la jurisprudence et la doctrine tendent à unifier le régime des responsabilités contractuelles et délictuelles en s
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Hassan, Nagui. "Les usages commerciaux dans les contrats internationaux : contribution à l'étude critique du rôle des normes anationales en matière de contrats, d'installations industrielles." Paris 10, 1993. http://www.theses.fr/1993PA100087.

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Rouquet, Yves. "Réflexions sur quinze ans de législation et de jurisprudence en matière de copropriété et de baux." Paris 9, 2010. https://bu.dauphine.psl.eu/fileviewer/index.php?doc=2010PA090026.

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Abstract:
Le droit de la copropriété des immeubles bâtis et des baux à loyer (tant civils que d’activités) est en mouvement constant. Cette caractéristique se vérifie non seulement s’agissant de la législation au sens large, mais aussi de la jurisprudence et de la doctrine. L’analyse de cette évolution depuis la fin des années 1990 est retracée à travers de nombreuses contributions (reproduites en annexe), sur lesquelles une relecture distanciée a permis de porter un regard critique. Deux axes de présentation se sont naturellement imposés. Le premier axe envisage l’hypothèse dans laquelle il y a concurr
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Hugou, Brice. "Les marchés financiers de matières premières agricoles à la lumière du droit des contrats." Thesis, Nantes, 2018. http://www.theses.fr/2018NANT2032/document.

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Abstract:
Afin que la sécurité alimentaire soit garantie, il faut que tous puissent avoir accès à de la nourriture en quantité et en qualité suffisante. Cela suppose que le prix des denrées alimentaires soit à la fois assez élevé pour les producteurs, et suffisamment bas pour les consommateurs. Suite aux émeutes de la faim qui ont démarré en 2008 lors de l’augmentation du prix des denrées alimentaires, des inquiétudes relatives à l’influence que les marchés financiers pourraient avoir eue sur cette hausse ont été exprimées. Afin d’apporter un éclairage juridique sur cette question, ce travail vise à exa
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Bandla, Venkat Nehru. "Modeling the internal inhomogeneous aging behavior in large-format commercial Li-ion batteries." Thesis, Amiens, 2018. http://www.theses.fr/2018AMIE0027/document.

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Abstract:
Les batteries Li-ion (LIB) sont utilisées comme dispositifs de stockage d'énergie dans les applications automobiles, mobiles ou stationnaire. Cependant, leur vieillissement conduisant à une dégradation de leur performance reste un problème majeur. Les LIB présentent un comportement non uniforme qui entraîne une utilisation incomplète et un vieillissement non uniforme. L'objectif de ce travail est donc d'identifier les facteurs influençant le comportement inhomogène et d'étudier leur effet sur le vieillissement. Une approche combinée modèle/expérimentation est adoptée. Un dispositif expérimenta
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Emara, Fehr Abdelazim. "L'arbitrage commercial international par rapport à la juridiction étatique en matière de mesures provisoires et conservatoires : étude analytique et comparative." Doctoral thesis, Université Laval, 2016. http://hdl.handle.net/20.500.11794/26639.

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Abstract:
Depuis le milieu du XXe siècle, l'arbitrage commercial international a connu un développement phénoménal et acquis une importance significative dans le monde des transactions commerciales internationales. Il est effectivement devenu la juridiction mondiale la plus acceptable, la plus fiable et la plus usuelle pour résoudre les différends relatifs au commerce et aux investissements internationaux. Toutefois, il a rencontré des difficultés en ce qui concerne les mesures provisoires et conservatoires ce qui explique la tendance des parties à éviter d’y avoir recours devant les arbitres, au profit
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Majd, Thomas. "Contribution à l’analyse des facteurs explicatifs de la performance des commerciaux en matière de veille marketing : esquisse d'un cadre conceptuel." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2015. http://www.theses.fr/2015USPCD075/document.

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Abstract:
Face à la concurrence de plus en acharnée, aux clients de mieux en mieux informés et aux produits qui se banalisent de jour en jour, il est de plus en plus difficile pour les entreprises de vendre leurs produits et services et de conserver leurs avantages concurrentiels durablement. D’où la nécessité pour elles de disposer d’une bonne perception des évolutions, des mouvements et des pratiques des principaux acteurs de leur environnement. Des outils tels l’intelligence économique et la veille marketing permettent de relever les défis susmentionnés. Parmi les acteurs susceptibles d’assumer un rô
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Mannai, Hanen. "Impact du profil en acides gras de la ration des vaches laitières sur la teneur en matière grasse du lait en conditions commerciales." Master's thesis, Université Laval, 2015. http://hdl.handle.net/20.500.11794/25677.

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Abstract:
L’objectif du projet présenté dans ce mémoire était d’évaluer l’effet des acides gras alimentaires sur la teneur en gras du lait dans des conditions pratiques d’élevage. Pour ce faire, les profils en acides gras (16:0, 16:1, 18:0, 18:1 cis, 18:1 trans, 18:2 et 18:3) des ingrédients ont été combinés aux données d’alimentation et de lactation de vaches Holstein de la banque de données de Valacta. Les résultats ont confirmé que les effets rapportés en essais contrôlés sont également observables en pratique avec des rations composées d’aliments simples. Les apports en acides gras insaturés sont as
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Ouariagly, El mostafa. "Droit marocain et réglement des litiges internationaux en matière de propriété intellectuelle : contribution à la lecture de la nouvelle législation marocaine." Perpignan, 2009. http://www.theses.fr/2009PERP0985.

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Abstract:
La vie économique moderne s’articule, entre autres, autour du droit de la propriété intellectuelle ; chaque création technologique, chaque produit innovant, chaque œuvre culturelle, est régie et protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Ce constat nous amène à nous poser la question de savoir comment marche cette protection du point de vue de chaque système juridique, ainsi que celle de savoir comment cohabitent les différentes conceptions, dans un monde économique où les frontières sont de plus en plus illusoires. Au terme de cette réflexion, émergent de nouveaux questionnements.
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Turpin-Bouzin, Aurélie. "Pulvérisation dans des gaz circulant à faible vitesse (transfert de matière et efficacité) : application à l’évaluation des performances des produits commerciaux dits « neutralisants d’odeurs »." Rennes 1, 2008. http://www.theses.fr/2008REN1S042.

Full text
Abstract:
Afin d’évaluer l’efficacité de produits commerciaux dits « neutralisants d’odeurs », un pilote de pulvérisation a été développé. Ce pilote, fonctionnant avec des vitesses de gaz faibles, permet de travailler avec les fluides circulant soit à co-courant, soit à contre courant. Dans un premier temps, le transfert de matière dans le pilote lors de la pulvérisation a été caractérisé en déterminant les principaux paramètres de transfert (aire interfaciale, coefficient volumique de transfert côté gaz et liquide). L’étape suivante a permis de déterminer l’efficacité de la pulvérisation de solutions d
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Grigorova, Zhenya. "La réglementation internationale du commerce de matières premières : l'exemple des ressources énergétiques." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D023.

Full text
Abstract:
Les désaccords interétatiques concernant le commerce de ressources énergétiques évoluent au gré des découvertes de gisements et des crises énergétiques. La juridicisation des relations internationales fait pénétrer ces désaccords dans le monde du droit. Cette tendance se manifeste par la multiplication des différends en la matière portés à l’attention de juridictions nationales, régionales et internationales. Ces différends mettent en évidence non seulement l’importance exceptionnelle qu’a le secteur énergétique pour l’existence même des États, mais aussi l’actualité constante du débat sur les
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Sultan, Nafea Bahr. "Compétence juridictionnelle en matière de litiges internationaux sur les opérations électroniques de banque." Thesis, Clermont-Ferrand 1, 2015. http://www.theses.fr/2015CLF10475.

Full text
Abstract:
Cette thèse se propose d’examiner et d’analyser les conditions d’application des règles françaises et européennes de compétence dans le domaine des litiges nés des opérations bancaires électroniques. De manière générale, le tribunal saisi vérifie sa compétence en analysant le différend, en déterminant les éléments du rapport de droit, en caractérisant les parties en conflit, et en établissant que les exigences de chacune des règles sont satisfaites. Mais, dans le cadre des relations bancaires électroniques, la juridiction exerce sa fonction en tenant compte des facteurs technologiques qui affe
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Darolles, Sandrine. "La moralisation de la pratique des commerçants en matière de procédures collectives, du Code de 1807 à la Loi du 26 juillet 2005 : étude de la jurisprudence toulousaine, comparaison avec la jurisprudence de la Cour de cassation." Toulouse 1, 2006. http://www.theses.fr/2006TOU10021.

Full text
Abstract:
La présente démonstration met en exergue l'anachronisme qui sous-tend la matière spécifique des procédures collectives. Ce droit commercial, qui par essence a vocation première à s'appliquer au monde des affaires, ne fait alors que subir la fluctuation incessante du fait de commerce qui induit, en son corps normatif, un nécessaire réajustement légal. Dès lors, les réformes successives en ce domaine, qui s'étendent des dispositions du Code de commerce de 1807 à la Loi du 26 juillet 2005, ne font que consacrer de tels dires. Par voie de conséquence, et en ce contexte précis, le droit des affaire
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Li, Fheng-Ying. "Les règles d’origine préférentielles de l'UE et l’analyse de leur application en matière de marchandises d'importation." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1124.

Full text
Abstract:
Les règles d'origine sont employées pour définir l'endroit où un produit était manufacturé. Pour comprendre l'évolution du commerce, particulièrement lorsqu'il s'agit des accords unilatéraux et bilatéraux, la connaissance des règles d'origine préférentielles et le cumul est nécessaire. Les règles d'origine préférentielles jouent un rôle légitime dans la prévention des déviations commerciales. L'UE a le plus grand nombre d'accords commerciaux préférentiels avec un niveau élevé d'harmonisation des lois d'origine, par exemple l'accord économique d'association (EPA) pour 78 pays ACP et le système
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Quievryn, Caroline. "Incorporation de nano particules d'oxyde de terre rare dans un polymère commercial sous forme filamentaire." Thesis, Montpellier 2, 2014. http://www.theses.fr/2014MON20206.

Full text
Abstract:
Cette thèse a pour thème l'incorporation de nanoparticules d'oxyde de terre rares (Erbium et Praséodyme) dans un polymère commercial, PVC, sous forme filamentaire. Ces fils sont élaborés à l'aide d'un pilote réalisé au laboratoire permettant un filage en solvant voie humide. Les nanoparticules incorporées sont d'abord commerciales (Er203) mais elles montrent des inconvénients, ce qui entraîne l'étude sur la synthèse de nanoparticules d'oxyde d'Erbium et de Praséodyme. Une fois ces particules obtenues, elles sont dispersées dans une solution de PVC/solvant. Cette solution "chargée" est pressée
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Bernard, Hélène Anger Mme. "La Qualification industrielle et commerciale des établissements publics nationaux dotés d'un comptable public recherches sur ses conséquences en matière financière, budgétaire et comptable." Lille 3 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb375957157.

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Wilhelm, Anny. "Etude comparative de la réception des règles de competence de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 en matiere d'obligation civile et commerciale en Allemagne et en France." Nice, 1998. http://www.theses.fr/1998NICE0064.

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Beaufort, Viviane de. "Acquis et limites de l'harmonisation du droit communautaire en matière de prises de contrôle de sociétés par voie d'offres publiques d'achat ou d'échange du point de vue de l'actionnaire minoritaire : droit communautaire et comparé." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010279.

Full text
Abstract:
Dans l'Union européenne, les Offres publiques d'acquisition se font transeuropéennes; or, les incidences spécifiques de ces opérations sur les minoritaires relèvent, en l'absence d'un texte communautaire sur les OPA , toujours en passe d'adoption, de règles nationales différentes. Cette recherche concerne les acquis et les limites de 1'harmonisation intervenue en matière de protection du minoritaire lors de l'intervention d'une offre publique d'acquisition et en amont de celle-ci. Elle procède d'une recherche en droit communautaire et en droit comparé visant à mesurer l'étendue des différences
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Nguyen, Thi Hoa. "Les procédures de règlement des litiges en matière de construction appliquant les contrats-types FIDIC." Thesis, Paris 2, 2018. http://www.theses.fr/2018PA020095/document.

Full text
Abstract:
La présente thèse est consacrée aux procédures de règlement des litiges en matière de construction internationale appliquant les contrats-types FIDIC en vertu desquels les litiges entre les parties à ces contrats peuvent être réglés par l’ingénieur, le comité de règlement des litiges (CRL), la procédure amiable et l’arbitrage. Sous l’angle du droit, toutes ces procédures sont favorisées. Cependant, il existe une limite. Le droit français distingue, dans la période de garantie des désordres, deux types de responsabilités - légale et contractuelle - de l’entrepreneur envers le maître de l’ouvrag
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Kubler, Sylvain. "Premiers travaux relatifs au concept de matière communicante : Processus de dissémination des informations relatives au produit." Electronic Thesis or Diss., Université de Lorraine, 2012. http://www.theses.fr/2012LORR0130.

Full text
Abstract:
Depuis de nombreuses années, plusieurs communautés telles que IMS (Intelligent Manufacturing Systems), HMS (Holonic Manufacturing System) ont suggéré l'utilisation de produits intelligents pour rendre les systèmes adaptables et adaptatifs et ont montré les bénéfices pouvant être réalisés, tant au niveau économique, qu'au niveau de la traçabilité des produits, qu'au niveau du partage des informations ou encore de l'optimisation des procédés de fabrication. Cependant, un grand nombre de questions restent ouvertes comme la collecte des informations liées au produit, leur stockage à travers la cha
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Vaux, Richard. "L' Europe face aux mouvements d'objets d'art : orientations et limites de la coopération européenne en matière de régulation des flux commerciaux et de lutte contre les trafics illicites de biens culturels mobiliers." Paris 8, 2000. http://www.theses.fr/2000PA081908.

Full text
Abstract:
@Explorant un aspect culturel des relations internationales, ce travail analyse les orientations et les limites de la ccopération européenne - développées au sein du Conseil de l'Europe et de la Communauté européenne - dans ses tentatives de réglement des questions liées à la circulation commerciale des objets d'art et aux trafics illicites de biens culturels mobiliers. Dans la grande majorité des cas, les biens culturels objets d'infractions finissent par réintégrer les filières commerciales légales : les interactions entre les deux domaines sont donc fortes et nombreuses. . .
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Cantin, Marie-Hélène. "Entre droit et politique: le concept de délégation internationale et le règlement des différends commerciaux canado-américains en matière de droits antidumping et compensateurs sous le chapître 19 de l'ALÉ et de l'ALÉNA." Thesis, Université Laval, 2013. http://www.theses.ulaval.ca/2013/30082/30082.pdf.

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Abstract:
Cette thèse s’intéresse aux mécanismes de règlement des différends commerciaux internationaux, plus particulièrement à celui du Chapitre 19 de l’ALÉ et de l’ALÉNA. Combinant les approches du droit et de la science politique, nous nous intéressons plus particulièrement au concept de délégation en Relations internationales. Dans cette optique, cette recherche se demande si la délégation juridique qui est accordée au Chapitre 19 de l’ALÉ et de l’ALÉNA inclut, en pratique, le pouvoir d’interpréter les règles de façon à créer de nouvelles obligations pour les États. Cette création de nouvelles obli
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Cantin, Marie-Hélène. "Entre droit et politique : le concept de délégation internationale et le règlement des différends commerciaux canado-américains en matière de droits antidumping et compensateurs sous le chapitre 19 de l'ALÉ et de l'ALÉNA." Doctoral thesis, Université Laval, 2013. http://hdl.handle.net/20.500.11794/24609.

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Abstract:
Cette thèse s’intéresse aux mécanismes de règlement des différends commerciaux internationaux, plus particulièrement à celui du Chapitre 19 de l’ALÉ et de l’ALÉNA. Combinant les approches du droit et de la science politique, nous nous intéressons plus particulièrement au concept de délégation en Relations internationales. Dans cette optique, cette recherche se demande si la délégation juridique qui est accordée au Chapitre 19 de l’ALÉ et de l’ALÉNA inclut, en pratique, le pouvoir d’interpréter les règles de façon à créer de nouvelles obligations pour les États. Cette création de nouvelles obli
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Soranansri, Panuwat. "Tribological behavior in hot forming of aluminum alloy : tribological performance of commercial PVD coatings and mechanisms of aluminum transfer." Electronic Thesis or Diss., Valenciennes, Université Polytechnique Hauts-de-France, 2025. https://ged.uphf.fr/nuxeo/site/esupversions/59dae705-f61e-4502-b722-6abf28311853.

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Abstract:
Les objectifs de cette thèse de doctorat étaient de caractériser l’efficacité des revêtements de surface développé pour lutter contre les problèmes de transfert de matière rencontrés lors de la mise en forme de l’aluminium à chaud, et d'étudier ces mécanismes de transfert. Le matériau utilisé était un alliage d'aluminium AA 6082-T6, largement employé dans la fabrication de composants automobiles.Le test de Compression-Translation à chaud (WHUST) a été retenu comme tribomètre principal pour cette étude. Afin de contrôler précisément les températures des essais, un dispositif miniaturisé du WHUS
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Mablouké, Cécile. "Étude des ratios isotopiques du carbone et de l'azote de la matière organique particulaire et des muscles de poissons d'intérêt commercial d'écosystèmes côtiers tropicaux du sud-ouest de l'océan Indien : contribution à l'étude de leur fonctionnement." Thesis, La Réunion, 2013. http://www.theses.fr/2013LARE0017/document.

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Abstract:
L'objectif de cette thèse est l'étude du régime alimentaire de poissons côtiers commerciaux et la compréhension de l'utilité des isotopes stables du carbone (δ13C) et de l'azote (δ15N) dans l'étude des niches trophiques et de l'occupation des habitats côtiers par les poissons dans le sud-ouest de l'océan Indien. Dans la Baie de La Possession, les espèces représentatives des récifs artificiels immergés en 2003 (Luljanus kasmira, Priacanthus hamrur et Selar crumenophthalmus) ingèrent surtout des proies pélagiques et partitionnent leurs niches trophiques afin de limiter la compétition. Les valeur
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Kubler, Sylvain. "Premiers travaux relatifs au concept de matière communicante : Processus de dissémination des informations relatives au produit." Phd thesis, Université Henri Poincaré - Nancy I, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00759600.

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Abstract:
Depuis de nombreuses années, plusieurs communautés telles que IMS (Intelligent Manufacturing Systems), HMS (Holonic Manufacturing System) ont suggéré l'utilisation de produits intelligents pour rendre les systèmes adaptables et adaptatifs et ont montré les bénéfices pouvant être réalisés, tant au niveau économique, qu'au niveau de la traçabilité des produits, qu'au niveau du partage des informations ou encore de l'optimisation des procédés de fabrication. Cependant, un grand nombre de questions restent ouvertes comme la collecte des informations liées au produit, leur stockage à travers la cha
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Da, Conceicão Louis. "La décontamination chimique par les composés peroxygénés générés in situ, de synthèse et commerciaux : étude particulière de l'acide perpropionique : le premier peracide liquide industriel stable et miscible à l'eau." Paris 7, 2001. http://www.theses.fr/2001PA077180.

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Dussaux, Damien. "Les effets des politiques environnementales sur le commerce international des déchets, l’innovation verte, et la compétitivité, dans un monde globalisé." Thesis, Paris, ENMP, 2015. http://www.theses.fr/2015ENMP0047/document.

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Abstract:
Les politiques environnementales unilatérales, destinées à corriger les défaillances de marché, peuvent échouer dans un monde globalisé. Dans cette thèse, j'analyse plusieurs mécanismes dans lesquels certaines réglementations environnementales peuvent conduire à un équilibre sous optimal dans une situation de libre-échange. J'étudie également la façon dont certaines politiques environnementales telles que les politiques de recyclages peuvent contribuer à atteindre d'autres objectifs politiques à l'échelle d'un pays. Dans le premier chapitre de cette dissertation, j'analyse l'impact des différe
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Asloun, Ahmed. "Le programme intégré pour les produits de base." Nice, 1985. http://www.theses.fr/1985NICE0038.

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Mekki, Kaïs. "Gestion de l'information embarquée dans des matériaux communicants à l'aide de protocoles de réseaux de capteurs sans fil." Electronic Thesis or Diss., Université de Lorraine, 2016. http://www.theses.fr/2016LORR0034.

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Abstract:
La thèse aborde le problème de la dissémination des informations liées au produit tout au long de son cycle de vie, par l’exploitation du concept de matière communicante. L’objectif général est de stocker dans la matière communicante ses caractéristiques initiales mais aussi l’évolution de ses propriétés durant son usage, en évitant de les perdre lors par exemple d’une transformation ou d’une destruction d’une partie du matériau. Dans le cadre de cette thèse, ce principe est appliqué dans le domaine des préfabriqués en béton, où des nœuds de réseaux de capteurs sans fil sont intégrés dans le b
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Yazdeen, Haji Haji. "Integrating Material Flow Cost Accounting with Life cycle assessment to Assess the Economic an Environmental Performances of Selected Wood Industries in the Landes de Gascogne Forest, France." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2023. http://www.theses.fr/2023BORD0153.

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Abstract:
Il y a une préoccupation croissante quant à l’impact de nos modes de consommation et de production sur notre planète, au point que nous atteignons les limites de croissance avec la planète incapable d’assimiler indéfiniment les effets des activités anthropiques. En conséquence, au cours des dernières années, les préoccupations croissantes concernant le changement climatique ont poussé les organisations commerciales à changer leurs priorités, non seulement pour atteindre des objectifs économiques, mais également pour considérer les objectifs écologiques. La foresterie, qui est une partie import
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Loum-Neeser, N'deye fatou. "Les pays en développement et la brevetabilité des médicaments en matière de lutte contre le VIH/SIDA : étude de droit comparé sur les controverses actuelles concernant le rôle des brevets pharmaceutiques dans l'accès aux médicaments de traitement du VIH/SIDA des pays en voie de développement." Thesis, Strasbourg, 2012. http://www.theses.fr/2012STRAA034/document.

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Abstract:
Dans les pays en développement (PED), les problèmes engendrés par le VIH/SIDA et l’inaccessibilité des antirétroviraux (ARV) s’avèrent être la cause de ravages extrêmement préoccupants à tous les niveaux (démographique, politique, social et économique). Dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), et notamment de l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (« Accord sur les ADPIC »), un nombre croissant de PED ont ou sont en train d’intégrer un standard international de protection des brevets de produits et de procédés pharmaceutiques
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