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Academic literature on the topic 'Organes des traités des Nations Unies'

Author: Grafiati
Published: 8 June 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Organes des traités des Nations Unies"

1

O'Donnell, Daniel. "Tendances dans l'application du droit international humanitaire par les mécanismes des droits de l'homme des Nations Unies." Revue Internationale de la Croix-Rouge 80, no. 831 (1998): 517–41. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100056069.

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Abstract:
Les mécanismes des droits de l'homme des Nations Unies continuent de proliférer. De nombreuses décisions sont prises et des rapports volumineux sont publiés. Le présent article examine la manière dont ces mécanismes appliquent le droit international humanitaire, y compris le droit de Genève et le droit de La Haye. Pour ce faire, il se concentre essentiellement sur la pratique des rapporteurs nommés par la Commission des droits de l'homme des Nations Unies pour enquêter sur la situation des droits de l'homme dans certains pays et sur celle des rapporteurs et des groupes de travail spécialisés,
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Johnson, Rebecca. "Les Nations Unies et les traités de désarmement." Chronique ONU 51, no. 3 (2014): 25–28. http://dx.doi.org/10.18356/44a5e687-fr.

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3

Loudière, Daniel, and Philippe Gourbesville. "Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2020." La Houille Blanche, no. 3 (June 2020): 76–81. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/2020024.

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Abstract:
Le rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2020 est le fruit d'une collaboration entre agences des Nations Unies sous pilotage UNESCO et UN Water. Cette année l'accent a été porté sur la disponibilité des ressources en eau, les effets des changements climatiques (CC) sur le cycle de l'eau, l'atténuation des CC et l'adaptation pour ce qui relève du secteur de l'eau. Le contexte international (conventions, traités, etc.) est présenté, avec une attention particulière au plan de développement durable 2030 et les Objectifs du Développement Durable, notamment l'
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Guerra, Sidney, Fernanda Tonetto, and Thiago Tonetto. "LE SCÉNARIO ACTUEL DE LA TUTELLE D’URGENCE CLIMATIQUE : DES RÈGLES À LA JURISPRUDENCE." Revista Digital Constituição e Garantia de Direitos 18, no. 1 (2025): 47–68. https://doi.org/10.21680/1982-310x.2025v18n1id40103.

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Abstract:
Résumé: La préoccupation juridique face à la problématique de l’urgence climatique est récente. Son origine se trouve dans la Conférence des Nations Unies à Stockholm et son développement a été motivée par des catastrophes environnementales qui ont renforcé la nécessité d'une protection par le biais du droit international, intégrant les systèmes mondiaux et régionaux. Ce domaine a considérablement évolué au cours des cinquante dernières années, s'harmonisant avec les législations nationales et donnant lieu à plusieurs traités internationaux, tels que la Convention-cadre des Nations Unies sur l
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Sychenko, Elena. "Les activités des organes des Nations Unies chargés des droits de l’homme en 2019." Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, no. 2 (June 1, 2020): 130–33. http://dx.doi.org/10.4000/rdctss.1133.

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Sychenko, Elena. "Les activités des organes des Nations Unies chargés des droits de l’homme en 2020." Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, no. 2 (June 1, 2021): 116–21. http://dx.doi.org/10.4000/rdctss.579.

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7

Dubuy, Mélanie. "Le Conseil de sécurité, le terrorisme international et la gangstérisation." Questions internationales N° 125, no. 3 (2024): 93–99. http://dx.doi.org/10.3917/quin.125.0093.

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Abstract:
Gangstérisation et terrorisme entretiennent des liens étroits. Depuis la création de l’Organisation des Nations Unies, plusieurs de ses organes et instruments juridiques ont été consacrés à la lutte contre les multiples aspects de la criminalité internationale. Le système de sécurité collective de l’ONU, dont le Conseil de sécurité est la cheville ouvrière, est également au cœur de la lutte contre le terrorisme international. Les nombreuses résolutions du Conseil de sécurité, adoptées notamment après les attentats du 11 septembre 2001, ont visé tant à la prévention et à la répression de ce flé
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de Chazournes, Laurence Boisson, and Luigi Condorelli. "Common Article 1 of the Geneva Conventions revisited: Protecting collective interests." International Review of the Red Cross 82, no. 837 (2000): 67–87. http://dx.doi.org/10.1017/s1560775500075404.

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Abstract:
Avec l'article premier commun aux Conventions de Genève et au Protocole additionnel I, les États parties à ces traités « s'engagent à respecter et à faire respecter [les obligations humanitaires] en toutes circonstances ». En engageant la responsabilité de la communauté des États parties aux principaux traités humanitaires à prendre les mesures qui s'imposent pour assurer le respect du droit humanitaire par un Etat tiers (notamment si cet État est une partie à un conflit armé), cette disposition contribue à la constitution d'un ordre public international. Les auteurs examinent tout d'abord les
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9

Williams, Jody. "Les mines terrestres et les mesures visant à les éliminer." Revue Internationale de la Croix-Rouge 77, no. 814 (1995): 409–28. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100092625.

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Abstract:
Il y a quelque temps déjà que les effets de certaines armes classiques — les mines terrestres, en particulier — retiennent l'attention. Sans l'inquiétude qu'ils suscitent, la Convention de 1980 sur les armes classiques n'aurait pas vu le jour et certaines des premières études consacrées à ce problème par les organes des Nations Unies n'auraient pas été rédigées. L'élément nouveau, c'est l'intérêt accru porté aux problèmes posés par les mines terrestres, notamment après la fin des hostilités. Plusieurs facteurs ont contribué à faire prendre davantage conscience du fait que, malgré l'adoption de
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Muntarbhorn, Vitit. "Protection et assistance aux réfugiés en cas de conflits armés et de troubles intérieurs — Réflexions sur les mandats du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés." Revue Internationale de la Croix-Rouge 70, no. 772 (1988): 364–80. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100080230.

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Abstract:
Cet article se propose d'examiner les mandats qui sont exercés en matière de protection et d'assistance aux réfugiés dans les cas de conflits armés et de troubles intérieurs. Il essaie modestement d'établir des distinctions dans les rôles et les mandats des organes humanitaires, qui souvent se ressemblent et se recoupent, en particulier pour le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (le Mouvement) et le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR). Il voudrait également redéfinir l'évolution de leur mandat et en déterminer l'extension. Les principes de l
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Dissertations / Theses on the topic "Organes des traités des Nations Unies"

1

Bassah, Komla Séméké. "Étude sur la légitimité du Comité des droits de l'homme des Nations Unies et sur l'effectivité de sa mission." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2021. http://www.theses.fr/2021TOUL0145.

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Abstract:
La recherche sur la légitimité et l’effectivité du CDH vient du constat de la méconnaissance générale de la portée de sa mission, laquelle produit des effets néfastes sur celui-ci. Cette étude montre que malgré les limites imposées à cet organe par le PIDCP, son œuvre déployée a une portée considérable dans la protection internationale des droits de l’homme. Pour parvenir à cette fin, le CDH à adopter des techniques d’interprétation qui lui ont valu l’attention des organes tiers renforçant, par là même, sa légitimité. Poursuivant cette même finalité, afin de pallier l’absence de force obligato
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Stavridi, Zinovia. "La présidence des organes délibérants des Nations Unies : le Conseil de sécurité et l'Assemblée générale." Paris 2, 1987. http://www.theses.fr/1987PA02Z085.

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Abstract:
Le statut de la presidence de l'assemblee generale et du conseil de securite est regi par la charte et le reglement interieur de chaque organe. Les deux organes eurent recours a des modes differents de designation de leurs presidents, chacun se pliant aux exigences de sa structure interne et du role politique qu'il assume. Les deux presidents ont assume des fonctions principalement dans le cadre des debats, mais ils sont aussi intervenus dans l'accomplissement de la mission des organes, en facilitant les consultations entre les membres et meme parfois, en contribuant au reglement pacifique d'u
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Sam-Simenot, Annelies. "Le régime juridique de la participation de la Communauté européenne aux organes du système des Nations Unies." Paris 2, 1993. http://www.theses.fr/1993PA020140.

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Abstract:
Le regime juridique de la participation de la communaute europeenne aux organes principaux de l'onu est determine par l'etude des competences communautaires externes et par les regles onusiennes regissant le droit d'acces a cette organisation. La participation de la communaute aux travaux de ces organes est une necessite juridique et pratique pour realiser les objectifs du traite de rome. Cette exigence est renforcee par le traite sur l'union europeenne, qui approfondit et elargit les competences externes de la communaute et de l'union. D'une part, la communaute dispose de competences, exclusi
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Djiena, Wembou Michel-Cyr. "Les organes politiques de l'ONU et le développement du droit international." Nice, 1989. http://www.theses.fr/1989NICE0019.

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Abstract:
Pour réaliser leur œuvre de codification et de développement progressif du droit international, les organes politiques de l’ONU se fondent sur le processus normatif prévu par la charte, le règlement intérieur de l'assemblée générale et les textes de base des divers organes concernes (chapitre 1). Mais ce processus rigoureux et politiquement équilibre présente de nombreuses limites et doit donc être améliore (chapitre 3) a la lumière des conclusions tirées de l'analyse de la mise en œuvre des stratégies juridiques par les états et les groupes d'états au sein des organes politiques du système de
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Stavridi, Zinovia. "La Présidence des organes délibérants des Nations Unies le Conseil de sécurité et l'Assemblée générale /." Lille 3 : ANRT, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37610072f.

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Nicolas, Sophie. "Le processus de négociation au sein des différents organes des Nations Unies en matière de désarmement depuis 1978." Paris 10, 1986. http://www.theses.fr/1986PA100204.

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Abstract:
Une dynamique a été insufflée par l'organisation des nations unies dans le processus de négociation du désarmement qui ouvre de nouvelles possibilités pour des négociations futures : présentation des réformes introduites dans le mécanisme international conçu pour traiter des problèmes de désarmement lors de la première session spéciale de l'assemblée générale des Nations Unies consacrée au désarmement. L’observation des négociations qui se sont déroulées entre 1978 et 1986, sur les deux sujets prioritaires que sont l'interdiction des essais nucléaires et les armes chimiques, permet de dresser
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Nicolas, Sophie. "Le Processus de négociation au sein des différents organes des Nations Unies en matière de désarmement depuis 1978." Lille 3 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376000231.

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8

Biffot, Rodolphe. "Contribution a l'étude des organes subsidiaires de l'ONU : le cas de la Commission économique pour l'Afrique." Paris 5, 1999. http://www.theses.fr/1999PA05D003.

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Abstract:
La CEA, créée en 1958 par la résolution 671a (XXV) de l'ECOSOC et située à Addis-Abeba, est un des cinq bureaux récgionaux de l'ONU. Elle est, aux termes de la Charte des Nations Unies, un organe subsidiaire de l'organisation et manifeste la régionalisation de l'exécution de certaines activités de l'ONU. Dépourvue de la personnalité internationale, elle est placée sous l'autorité hiérarchique de l'Assemblée générale, de l'ECOSOC et du Secrétariat général de l'ONU. Elle agit à partir d'habilitations fonctionnelles expresses et n'exerce pas le pouvoir de recommandation directe. L'ensemble de ses
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Helali, Mohammed Salak. "Les actes établissant un régime objectif en droit international public : contribution à létude des situations objectives." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1989. http://www.theses.fr/1989STR30019.

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Abstract:
Les traités objectifs, dont la caractéristique première est d'être opposables erga omnes, heurtent directement le principe fondamental de l'effet relatif des conventions. Ils portent également atteinte à l'autonomie de la volonté de l'état. La règle pacta tertiis nec nocent nec prosunt ne souffre pas d'exception, mais l'existence d'actes, échappant au relativisme juridique, qui ont institué des régimes opposables à tous n'est plus à démontrer au regard de la pratique des états. En revanche, tenter de bâtir une théorie des situations objectives par la recherche des fondements juridiques qui lui
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Stavrinaki, Stamatia. "Le régime des communications individuelles présentées en vertu de traités onusiens relatifs aux droits de l'homme." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020065/document.

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Abstract:
La construction empirique du système conventionnel des Nations Unies relatif aux droits de l’homme s’est fondée sur un consensus minimum entre les Etats concernant le développement du dispositif conventionnel. Font partie de ce consensus les procédures de surveillance de l’application des traités onusiens relatifs aux droits de l’homme et les organes auxquels la mise en oeuvre de ces procédures fut confiée. A côté de la procédure de présentation des rapports sur les mesures prises pour la mise en oeuvre de leurs obligations conventionnelles, les Etats parties se sont mis d’accord sur une procé
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Books on the topic "Organes des traités des Nations Unies"

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Anthony, Mango, ed. Encyclopedia of the United Nations and international agreements. 3rd ed. Routledge, 2003.

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Nations, United. Towards universal participation and implementation, a comprehensive legal framework for peace, development and human rights, treaty event, 25 - 27 September and 1 - 2 October 2007, United Nations Headquarters =: Pour une participation universelle, un cadre juridique général pour la paix, le développement et les droits de l'homme, cérémonie des traités, 25 - 27 spetembre et 1 - 2 octobre 2007, siège de l'Organisation des Nations Unies. United Nations, 2007.

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The encyclopedia of the United Nations and international agreements. Taylor and Francis, 1985.

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Repertoire De La Pratique Suivie Par Les Organes Des Nations Unies: Articles 73 A 91 De La Charte-1er Janvier 1979 Au 31 Decembre 1984. United Nations Pubns, 2004.

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Repertoire De La Pratique Suivie Par Les Organes Des Nations Unies: Articles 55 a 72 De La Charte-1er Janvier 1979 Au 31 Decembre 1984. United Nations Pubns, 2006.

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Book chapters on the topic "Organes des traités des Nations Unies"

1

"Les organes des Nations Unies." In Les droits des femmes sont des droits de l’homme. United Nations, 2021. http://dx.doi.org/10.18356/9789210567909c004.

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"Le Rôle des Organes Politiques des Nations Unies." In Customary International Law on the Use of Force. Brill | Nijhoff, 2005. http://dx.doi.org/10.1163/9789047415541_011.

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"Relations avec les autres organes l’organisation des nations unies." In Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité. United Nations, 2022. http://dx.doi.org/10.18356/9789214030799c006.

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"Relations avec les autres organes de l’organisation des nations unies." In Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité: Supplément 2020. United Nations, 2023. http://dx.doi.org/10.18356/9789210014533c006.

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"Relations avec les autres organes de l’organisation des nations unies." In Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité. United Nations, 2024. http://dx.doi.org/10.18356/9789211066029c006.

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"Relations avec les autres organes de l'Organisation des Nations Unies." In Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité: Supplément 2016-2017. UN, 2020. http://dx.doi.org/10.18356/44ab1961-fr.

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"Relations avec les autres organes del Organisation des Nations Unies." In Repertoire of the Practice of the Security Council. United Nations, 2021. http://dx.doi.org/10.18356/9789216040659c006.

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"Le système des Nations Unies, les organes de contrôle des drogues et leur secrétariat." In Rapport de l'Organe international de contrôle des stupéfiants. UN, 2015. http://dx.doi.org/10.18356/1bd7c02e-fr.

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"Les organes de protection des droits de l’homme des Nations Unies face à la religion." In Religion and International Law. Brill | Nijhoff, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004349155_005.

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"Questionnaire sur la question des réserves aux traités adressé aux États Membres des Nations Unies ou d’une institution spécialisée ou parties au Statut de la CIJ." In Annuaire de la Commission du Droit International. UN, 2008. http://dx.doi.org/10.18356/68597212-fr.

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