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Academic literature on the topic 'Ressources naturelles – Droit – Niger'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 16 February 2022

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Journal articles on the topic "Ressources naturelles – Droit – Niger"

1

Bonis Charancle, Jean-Martial. "Gestion des ressources naturelles : la régénération des bourgoutières dans la boucle du Niger au Mali." Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 47, no. 4 (1994): 425–34. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.9083.

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Abstract:
La boucle du Niger au Mali est une région où l'on observe de nombreux phénomènes de désertification depuis le début des années 1970. Ainsi, les bourgoutières, riches prairies inondables, ont quasiment disparu du Cercle de Tombouctou entre 1970 et 1985. L'article décrit les efforts des populations de cette division administrative et ceux de Vétérinaires Sans Frontières pour s'opposer à la dégradation des bourgoutières. II aborde les aspects technique, organisationnel et économique du "programme bourgou", qui a abouti à la régénération de plus de 2 000 ha, puis tire les leçons de cette expérienc
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2

Awodi, Peter Inalegwu. "‘Pilfering the commons’ through law: Global land governance and its impact on Nigerian smallholder women farmers in an age of land grabbing / Voler les biens communs par la loi: La gouvernance foncière mondiale et son impact sur les petites agricultrices nigérianes à l’ère de l’accaparement des terres." Journal of the African Union Commission on International Law 2021 (2021): 131–61. http://dx.doi.org/10.47348/aucil/2021/a4.

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Abstract:
This study digresses from the dominant narratives advanced in extant literature which have mainly analysed the question of national sovereignty over natural resources in Nigeria from the perspective of contestations over crude oil in the restive Niger Delta region. This study brings a fresh insight to the debate about national sovereignty over natural resources by examining the interface between international law and national land governance laws in an age of land grabbing in Nigeria. This study reveals how provisions of the ‘Voluntary Guidelines on the Responsible Governance of Tenure of Land
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3

Hengelela, Joseph Cihunda, and Nicole Djangi Ekila. "Les implications du principe de la souveraineté permanente de l’Etat sur les ressources naturelles sous l’empire de la Constitution du 18 février 2006 en République Démocratique du Congo." Recht in Afrika 23, no. 1 (2020): 80–102. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6270-2020-1-80.

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Abstract:
Cet article démontre que le principe constitutionnel de la souveraineté permanente de l’Etat sur les ressources naturelles a été inscrit dans le système juridique congolais comme un antidote au modèle économique hérité de la colonisation. Les auteurs soutiennent qu’au regard de sa portée, il peut offrir une protection efficace aux ressources naturelles en République Démocratique du Congo à condition que certains préalables soient remplis. Il s’agit notamment de l’effectivité de l’application des lois, de l’efficacité du contrôle des activités d’exploitations des ressources naturelles, de la tr
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Hubert Ta, Lynda. "Réflexions sur les enjeux d’équité dans la gouvernance des ressources naturelles à Madagascar." Revue québécoise de droit international 29, no. 2 (2018): 253–76. http://dx.doi.org/10.7202/1046515ar.

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Abstract:
La notion d’équité en droit international de l’environnement a été consacrée par le Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro (Brésil) en 1992 et elle se trouve aujourd’hui au coeur de la plupart des instruments en droit de l’environnement. Face à un contexte international changeant, cet article explore les effets sur l’équité de l’évolution de la gouvernance de l’environnement et des ressources naturelles vers des approches à la fois normatives et de plus en plus marchandes. L’analyse s’appuie plus particulièrement sur l’expérience malgache en matière de gouvernance des ressources na
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Lebreton, Arnaud. "The dialectic between people and the State regarding free disposal of natural resources on the African continent / La dialectique entre le peuple et l’Etat en matière de libre disposition des ressources naturelles sur le continent africain." Journal of the African Union Commission on International Law 2021 (2021): 1–57. http://dx.doi.org/10.47348/aucil/2021/a1.

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Abstract:
La question de la gestion des ressources naturelles sur le continent africain, souvent présenté comme victime d’une « malédiction de l’abondance »1, renvoie irrémédiablement à un principe cardinal du droit international contemporain dont le caractère coutumier a récemment été confirmé par la Cour internationale de justice2. Forgé à partir de 1952 sous l’impulsion de certains États d’Amérique latine et réaffirmé par de nombreuses résolutions des Nations unies, le principe de souveraineté permanente sur les ressources naturelles eut pour effet de mettre en lumière la complexité des relations ent
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Simo, Regis Y. "International trade law dimensions of natural resources management in Africa / Dimensions du droit commercial international de la gestion des ressources naturelles en Afrique." Journal of the African Union Commission on International Law 2021 (2021): 308–54. http://dx.doi.org/10.47348/aucil/2021/a9.

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Abstract:
The extraction and processing of raw materials into commodities are not only attractive for their economic value but also for political reasons. This makes natural resources a source of extreme greed. In this context, regions rich in raw materials, such as Africa, become the scene of local and foreign speculation and, instead of contributing to the development of endowed countries, natural resources often become factors of fragility – hence the ‘natural resources curse’ phrase. While countries exercise sovereignty over their resources by virtue of international law, it has also become essentia
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7

Bouvet, Isabelle. "Certitudes et incertitudes sur le droit des ressources naturelles dans l'espace." L'Information géographique 74, no. 2 (2010): 103. http://dx.doi.org/10.3917/lig.742.0103.

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Lebuis, Véronique, and Geneviève King-Ruel. "Le consentement libre, préalable et informé." Recherches amérindiennes au Québec 40, no. 3 (2012): 85–99. http://dx.doi.org/10.7202/1009371ar.

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Abstract:
L’exploitation des ressources naturelles connaît un important regain d’intérêt dans l’arène internationale. Les impacts engendrés par les activités privées des entreprises transnationales sur les communautés locales autochtones sont à l’origine de tensions entre les communautés, les compagnies extractives et l’État. De manière croissante, le droit au consentement libre, préalable et informé (CLPI) est considéré comme un moyen d’inclure significativement les communautés dans les processus décisionnels, de manière à contribuer à la mitigation des impacts socio-économiques et environnementaux du
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9

Roy, Denis. "Plateau continental juridique : la surprenante pratique canadienne concernant l’exploitation des hydrocarbures sur le plateau continental de la côte atlantique." Revue générale de droit 39, no. 2 (2014): 329–77. http://dx.doi.org/10.7202/1027072ar.

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Abstract:
Par leur comportement — délimitation interprovinciale du plateau continental, exploitation des ressources du plateau continental uniquement par les provinces de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve-et-Labrador, exclusion du calcul de la péréquation d’une partie ou de la totalité des revenus découlant de ces ressources — le gouvernement fédéral canadien et les gouvernements des provinces de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve-et-Labrador donnent l’impression que le plateau continental appartient à ces deux provinces. Il n’en est rien. En fait, contrairement à une perception répandue, le platea
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10

Peyre De Fabrègues, Bernard, and C. Dalibard. "La confection et l'utilisation des meules de paille dans la gestion des ressources fourragères au Sahel." Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 43, no. 3 (1990): 409–15. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.8828.

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Abstract:
Pour améliorer la gestion des ressources fourragères naturelles, des essais de stockage de paille, en meules, sont effectués au Niger, depuis 1988, dans trois centres de la zone pastorale sahélienne. Les temps de travail, les investissements et la valeur fourragère des produits stockés sont évalués. Divers modes d'utilisation de ces ressources sont proposés en cohérence avec les aléas pluviométriques propres à cette zone climatique. Des propositions d'amélioration technique sont formulées, mais la poursuite de l'expérience dépendra de l'accueil réservé par les éleveurs. Bien que simples et thé
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Dissertations / Theses on the topic "Ressources naturelles – Droit – Niger"

1

Dan-Dah, Mahaman Laouali. "La gestion décentralisée des ressources naturelles au Niger : un concept juridique en question ?" Pau, 2004. http://www.theses.fr/2004PAUU2010.

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Abstract:
Cette thèse analyse les diverses formes d’organisations des usagers des ressources naturelles et révèle qu’elles ne correspondent pas aux modes traditionnels d’accès aux dites ressources. En effet, traditionnellement les activités d’exploitation des ressources naturelles sont complémentaires, un même espace est soumis à l’exercice de plusieurs droits qui cohabitent et obligent leurs titulaires à s’entendre en vue de la gestion durable. Or, les organisations d’usagers sont le plus souvent spécialisées car chacune gère une ressource déterminée ; Celles qui ne sont pas spécialisées n’ont pas la p
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2

Sani, Abdoulkarim. "Les enjeux contemporains de la protection de l'environnement au Niger." Thesis, Bordeaux, 2014. http://www.theses.fr/2014BORD0449/document.

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Abstract:
La dégradation de l’environnement au Niger, prend une ampleur de plus en pluspréoccupante. L’enjeu pour les politiques publiques est de changer la relation entre l’homme et sonmilieu afin de renverser la tendance. A cet effet, dans un contexte interne caractérisé par l’instaurationde la démocratie et de l’Etat de droit et un contexte international caractérisé par la mondialisation dudroit de l’environnement suite à la conférence de Rio notamment, le droit s’est naturellement imposécomme l’outil essentiel de ces transformations. L’objectif de cette thèse est d’identifier et analyser lesactions
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3

Bontianti, Abdou. "La gestion des ressources naturelles au Niger : l'imbroglio des politiques publiques." Bordeaux 3, 1999. http://www.theses.fr/1999BOR30013.

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Abstract:
Les temoignages des differents acteurs de la gestion des ressource naturelles (grn) attestent que ces dernieres, deja limitees, sont exposees a un risque d'epuisement. Les facteurs naturels et anthropiques sont identifies comme etant les principaux responsables de cette evolution negative les strategies de gestion initiees par les services techniques de l'etat et les bailleurs de fonds de la cooperation bilaterale et multilaterale, suite aux recommandations issues des conferences internationales sur la gestion rationnelle des ressources naturelles, (stockholm en 1972, nouakchott en 1984 ou rio
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Boukoulou, Marie-Léa. "Exploitation des ressources naturelles au Congo." Toulouse 1, 2000. http://www.theses.fr/2000TOU10029.

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Abstract:
La République du Congo est un pays riche en ressources naturelles. On y trouve les ressources agricoles, hydrauliques, énergétiques ou minérales. Parmi toutes ces variétés de richesses, seuls le bois et les hydrocarbures font l'objet d'une exploitation intense. L'exploitation du bois et des hydrocarbures procure à l'État plus de 80% de son budget. L'objectif de l'État congolais propriétaire des ressources, est de parvenir à développer le pays. Mais cet objectif n'est jamais atteint compte tendu de la dilapidation des fonds par les pouvoirs publics. La politique d'exploitation des ressources na
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5

Abuhmaira, Enas. "Le régime juridique des ressources naturelles fluides souterraines communes." Poitiers, 2011. http://www.theses.fr/2011POIT3012.

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Abstract:
L'eau, le pétrole et le gaz naturel qui représentent une partie importante des ressources naturelle d'un État sont, soit une source de conflit, soit un potentiel de coopération et de solidarité. Très fréquemment, ces trois ressources vitales et stratégiques sont partagées entre plusieurs États qui les utilisent en général d'une façon indépendante. D'une part, les utilisations souvent mal contrôlées de ces ressources entraînent dand de nombreux cas des problèmes de surexploitation et de pollution qui provoquent des risques de crises et de conflits. D'autre part, la nécessité de protéger ces res
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6

Lauriol, Thierry. "Les contrats relatifs a l'exploitation des ressources naturelles." Paris 11, 1989. http://www.theses.fr/1989PA111010.

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Abstract:
Les contrats relatifs a l'exploitation des ressources naturelles connaissent une evolution structurelle importante depuis les quatre dernieres decennies et suscitent des debats passionnes entre economistes, juristes et praticiens specialises du monde entier. Les facteurs de base de l'exploitation restent inchanges : les risques considerables de differentes natures, les incertitudes des operations d'exploitation et l'importance des investissements necessaires demeurent les cles de voute de tout projet petrolier et minier. Cette evolution, sensible lors des negociations et des renegociations de
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7

Peyen, Loïc. "Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles." Thesis, La Réunion, 2017. http://www.theses.fr/2017LARE0005.

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Abstract:
Sources de convoitises, les ressources naturelles font parfois l'objet d’actes de prédation tels que la biopiraterie. Le phénomène, de plus en plus médiatisé, mais encore largement sous-étudié, est souvent dénoncé comme un véritable pillage des ressources naturelles. En fait, même si elle recouvre une réalité plurielle, la pratique de la biopirateriepeut être caractérisée comme un accaparement des ressources naturelles. Saisie comme telle, il est permis de comprendre comment elle est née et a évolué, ce qui est du plus grand intérêt pour son appréhension. Aussi, parce que la biopiraterie inter
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8

Michallet, Isabelle. "La protection des espèces migratrices en droit international et en droit communautaire." Lyon 3, 2000. http://www.theses.fr/2000LYO33010.

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Abstract:
La protection des migrateurs est assuree a titre principal par la convention sur la conservation des especes migratrices appartenant a la faune sauvage, signee a bonn en 1979. Elle est completee par plusieurs accords specifiques, l'ensemble participant a la construction du droit international et communautaire de l'environnement. Dans ce corpus, le droit de la mer, qui regit (es migrateurs marins et notamment les poissons, occupe une position particuliere : la convention signee en 1982 a montego bay s'impose comme le second pilier du droit de la protection des especes migratrices. Les etats, qu
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9

Le, Hardy Magali. "Problèmes juridiques posés par l'exploitation des ressources biologiques de la haute mer." Nice, 1996. http://www.theses.fr/1996NICE0033.

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Abstract:
L'établissement des ZEE a impliqué la nationalisation dès la plupart des ressources marines exploitées. Cependant 5% de celles-ci se trouvant en haute mer sont restées soumises au principe de la liberté de la pêche. Le constat de leur surexploitation a impliqué la mise en œuvre permettant la rationalisation de l'exploitation des ressources biologiques de la haute mer. Pour réaliser cet objectif, les états ont tendance, soit à chercher à s'approprier les ressources à leur seul profit, soit à les gérer au profit de l'humanité. La première tendance a été exprimée par des états tant pêcheurs que c
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10

Giazzi, Franck. "Ressources en eau, milieux naturels et aménagement des vallées d'oued en zone endoréique sub-désertique : étude des inter-relations anthropiques et naturelles dans trois vallées du sud-ouest du massif de l'Aïr (Niger)." Université Joseph Fourier (Grenoble), 1990. http://www.theses.fr/1990GRE19022.

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Abstract:
Les ressources en eau dans la region d'agadez sont tout d'abord etudiees, les precipitations sont le premier element analysee a travers l'examen de differentes chroniques pluviometriques annuelles et une approche statistique des pluies a la station d'agadez. Pour completer les informations sur le climat de cette region, il est propose une etude du bilan hydrique grace a la connaissance de la temperature, du vent et de l'evaporation. L'hydrologie est le deuxieme element aborde. Le regime hydrologique dans le sud-ouest du massif de l'air est sub-desertique; il est caracterise par des crues. L'et
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Books on the topic "Ressources naturelles – Droit – Niger"

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La justice internationale et la répartition des ressources naturelles. Presses de l'Université Laval, 2010.

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finances, Canada Ministère des. Notes explicatives concernant l'impôt sur le revenu: Ressources naturelles. Ministère des finances Canada, 2003.

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Saunders, J. Owen. Trading Canada's Natural Resources: Essays from the Third Banff conference on natural resources law. Carswell, 1987.

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4

Granier, Laurent. Les Conventions locales de gestion des ressources naturelles et de l'environnement: Légalité et cohérence en droit sénégalais. UICN, 2006.

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Weiss, Edith Brown. Justice pour les générations futures: Droit international, patrimoine commun & équité intergénérations. Sang de la terre, 1993.

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6

McCrank, Neil. Road to improvement: Report to the Honourable Chuck Strahl, Minister of Indian Affairs and Northern Development : the review of the regulatory systems across the North. Indian and Northern Affairs Canada, 2008.

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7

Attridge, Ian. Estimation et imposition des services fonciers de conservation au Canada. Conseil nord-américain de conservation des terres humides (Canada), 1997.

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8

Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada. Procédures d'approbation du MAINC concernant les projets d'exploitation: Projets d'exploitation minière et forestière et autres activités d'aménagement du territoire pour le Yukon. Affaires indiennes et du Nord Canada, 2002.

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9

Stone, Christopher D. Earth and other ethics: The case for moral pluralism. Harper & Row, 1987.

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10

Ross, Monique. Legal and institutional responses to conflicts involving the oil and gas and forestry sectors. Canadian Institute of Resources Law, 2002.

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Book chapters on the topic "Ressources naturelles – Droit – Niger"

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"Ressources naturelles partagées." In Annuaire de la Commission du Droit International. UN, 2014. http://dx.doi.org/10.18356/4728d941-fr.

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"Ressources naturelles partagées." In Annuaire de la Commission du Droit International. UN, 2011. http://dx.doi.org/10.18356/879232c0-fr.

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"Ressources naturelles partagées." In Annuaire de la Commission du Droit International 2004, Vol. II, Partie 1. UN, 2012. http://dx.doi.org/10.18356/26a0b8a9-fr.

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"Ressources naturelles partagées." In Annuaire de la Commission du Droit International 2004, Vol. II, Partie 2. UN, 2012. http://dx.doi.org/10.18356/10145da1-fr.

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"Ressources naturelles partagées." In Annuaire de la Commission du Droit International 2003, Vol. II, Partie 2. UN, 2010. http://dx.doi.org/10.18356/5fbb9268-fr.

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"Ressources naturelles partagées [Point 4 de l’ordre du jour]." In Annuaire de la commission du droit international 2008, Vol. II, Partie 1. UN, 2020. http://dx.doi.org/10.18356/0bdc3ed7-fr.

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Kam Yogo, Emmanuel D., and Oliver C. Ruppel. "CHAPITRE 34 : DROIT DES RESSOURCES NATURELLES ET EFFICACITÉ CLIMATIQUE AU CAMEROUN." In Environmental law and policy in Cameroon - Towards making Africa the tree of life | Droit et politique de l'environnement au Cameroun - Afin de faire de l'Afrique l'arbre de vie. Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2018. http://dx.doi.org/10.5771/9783845294360-732.

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REICHE-DE VIGAN, Stéphanie. "Enjeux juridiques de la gestion durable des ressources minérales territoriales et extraterritoriales." In L’économie des ressources minérales et le défi de la soutenabilité 2. ISTE Group, 2021. http://dx.doi.org/10.51926/iste.9025.ch2.

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Abstract:
Les ressources minérales se distinguent des autres ressources naturelles en ce qu’elles ne sont envisagées par les législateurs des différents pays du monde qu’en termes d’exploitation et de valorisation, rarement en termes de préservation. Ce chapitre insiste sur la nécessité d’envisager aujourd’hui, pour le plus grand avantage de la société et dans l’intérêt de l’humanité tout entière, un droit centré sur la gestion durable des ressources minérales susceptible de conduire pour certains espaces territoriaux et extraterritoriaux, à une interdiction d’exploration et d’exploitation des ressources dès lors qu’un effet négatif sur l’environnement et sur les populations, autre que négligeable, aura été constaté.
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"Troisième rapport sur les ressources naturelles partagées: les eaux souterraines transfrontières, par M. Chusei Yamada, rapporteur spécial." In Annuaire de la Commission du Droit International 2005, Vol. II, Partie 1. UN, 2014. http://dx.doi.org/10.18356/35827653-fr.

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