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Dissertations / Theses on the topic 'Ressources naturelles – Droit – Niger'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 16 February 2022

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1

Dan-Dah, Mahaman Laouali. "La gestion décentralisée des ressources naturelles au Niger : un concept juridique en question ?" Pau, 2004. http://www.theses.fr/2004PAUU2010.

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Abstract:
Cette thèse analyse les diverses formes d’organisations des usagers des ressources naturelles et révèle qu’elles ne correspondent pas aux modes traditionnels d’accès aux dites ressources. En effet, traditionnellement les activités d’exploitation des ressources naturelles sont complémentaires, un même espace est soumis à l’exercice de plusieurs droits qui cohabitent et obligent leurs titulaires à s’entendre en vue de la gestion durable. Or, les organisations d’usagers sont le plus souvent spécialisées car chacune gère une ressource déterminée ; Celles qui ne sont pas spécialisées n’ont pas la p
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Sani, Abdoulkarim. "Les enjeux contemporains de la protection de l'environnement au Niger." Thesis, Bordeaux, 2014. http://www.theses.fr/2014BORD0449/document.

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Abstract:
La dégradation de l’environnement au Niger, prend une ampleur de plus en pluspréoccupante. L’enjeu pour les politiques publiques est de changer la relation entre l’homme et sonmilieu afin de renverser la tendance. A cet effet, dans un contexte interne caractérisé par l’instaurationde la démocratie et de l’Etat de droit et un contexte international caractérisé par la mondialisation dudroit de l’environnement suite à la conférence de Rio notamment, le droit s’est naturellement imposécomme l’outil essentiel de ces transformations. L’objectif de cette thèse est d’identifier et analyser lesactions
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3

Bontianti, Abdou. "La gestion des ressources naturelles au Niger : l'imbroglio des politiques publiques." Bordeaux 3, 1999. http://www.theses.fr/1999BOR30013.

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Abstract:
Les temoignages des differents acteurs de la gestion des ressource naturelles (grn) attestent que ces dernieres, deja limitees, sont exposees a un risque d'epuisement. Les facteurs naturels et anthropiques sont identifies comme etant les principaux responsables de cette evolution negative les strategies de gestion initiees par les services techniques de l'etat et les bailleurs de fonds de la cooperation bilaterale et multilaterale, suite aux recommandations issues des conferences internationales sur la gestion rationnelle des ressources naturelles, (stockholm en 1972, nouakchott en 1984 ou rio
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4

Boukoulou, Marie-Léa. "Exploitation des ressources naturelles au Congo." Toulouse 1, 2000. http://www.theses.fr/2000TOU10029.

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Abstract:
La République du Congo est un pays riche en ressources naturelles. On y trouve les ressources agricoles, hydrauliques, énergétiques ou minérales. Parmi toutes ces variétés de richesses, seuls le bois et les hydrocarbures font l'objet d'une exploitation intense. L'exploitation du bois et des hydrocarbures procure à l'État plus de 80% de son budget. L'objectif de l'État congolais propriétaire des ressources, est de parvenir à développer le pays. Mais cet objectif n'est jamais atteint compte tendu de la dilapidation des fonds par les pouvoirs publics. La politique d'exploitation des ressources na
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5

Abuhmaira, Enas. "Le régime juridique des ressources naturelles fluides souterraines communes." Poitiers, 2011. http://www.theses.fr/2011POIT3012.

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Abstract:
L'eau, le pétrole et le gaz naturel qui représentent une partie importante des ressources naturelle d'un État sont, soit une source de conflit, soit un potentiel de coopération et de solidarité. Très fréquemment, ces trois ressources vitales et stratégiques sont partagées entre plusieurs États qui les utilisent en général d'une façon indépendante. D'une part, les utilisations souvent mal contrôlées de ces ressources entraînent dand de nombreux cas des problèmes de surexploitation et de pollution qui provoquent des risques de crises et de conflits. D'autre part, la nécessité de protéger ces res
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Lauriol, Thierry. "Les contrats relatifs a l'exploitation des ressources naturelles." Paris 11, 1989. http://www.theses.fr/1989PA111010.

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Abstract:
Les contrats relatifs a l'exploitation des ressources naturelles connaissent une evolution structurelle importante depuis les quatre dernieres decennies et suscitent des debats passionnes entre economistes, juristes et praticiens specialises du monde entier. Les facteurs de base de l'exploitation restent inchanges : les risques considerables de differentes natures, les incertitudes des operations d'exploitation et l'importance des investissements necessaires demeurent les cles de voute de tout projet petrolier et minier. Cette evolution, sensible lors des negociations et des renegociations de
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7

Peyen, Loïc. "Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles." Thesis, La Réunion, 2017. http://www.theses.fr/2017LARE0005.

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Abstract:
Sources de convoitises, les ressources naturelles font parfois l'objet d’actes de prédation tels que la biopiraterie. Le phénomène, de plus en plus médiatisé, mais encore largement sous-étudié, est souvent dénoncé comme un véritable pillage des ressources naturelles. En fait, même si elle recouvre une réalité plurielle, la pratique de la biopirateriepeut être caractérisée comme un accaparement des ressources naturelles. Saisie comme telle, il est permis de comprendre comment elle est née et a évolué, ce qui est du plus grand intérêt pour son appréhension. Aussi, parce que la biopiraterie inter
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8

Michallet, Isabelle. "La protection des espèces migratrices en droit international et en droit communautaire." Lyon 3, 2000. http://www.theses.fr/2000LYO33010.

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Abstract:
La protection des migrateurs est assuree a titre principal par la convention sur la conservation des especes migratrices appartenant a la faune sauvage, signee a bonn en 1979. Elle est completee par plusieurs accords specifiques, l'ensemble participant a la construction du droit international et communautaire de l'environnement. Dans ce corpus, le droit de la mer, qui regit (es migrateurs marins et notamment les poissons, occupe une position particuliere : la convention signee en 1982 a montego bay s'impose comme le second pilier du droit de la protection des especes migratrices. Les etats, qu
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Le, Hardy Magali. "Problèmes juridiques posés par l'exploitation des ressources biologiques de la haute mer." Nice, 1996. http://www.theses.fr/1996NICE0033.

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Abstract:
L'établissement des ZEE a impliqué la nationalisation dès la plupart des ressources marines exploitées. Cependant 5% de celles-ci se trouvant en haute mer sont restées soumises au principe de la liberté de la pêche. Le constat de leur surexploitation a impliqué la mise en œuvre permettant la rationalisation de l'exploitation des ressources biologiques de la haute mer. Pour réaliser cet objectif, les états ont tendance, soit à chercher à s'approprier les ressources à leur seul profit, soit à les gérer au profit de l'humanité. La première tendance a été exprimée par des états tant pêcheurs que c
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Giazzi, Franck. "Ressources en eau, milieux naturels et aménagement des vallées d'oued en zone endoréique sub-désertique : étude des inter-relations anthropiques et naturelles dans trois vallées du sud-ouest du massif de l'Aïr (Niger)." Université Joseph Fourier (Grenoble), 1990. http://www.theses.fr/1990GRE19022.

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Abstract:
Les ressources en eau dans la region d'agadez sont tout d'abord etudiees, les precipitations sont le premier element analysee a travers l'examen de differentes chroniques pluviometriques annuelles et une approche statistique des pluies a la station d'agadez. Pour completer les informations sur le climat de cette region, il est propose une etude du bilan hydrique grace a la connaissance de la temperature, du vent et de l'evaporation. L'hydrologie est le deuxieme element aborde. Le regime hydrologique dans le sud-ouest du massif de l'air est sub-desertique; il est caracterise par des crues. L'et
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Michelot, Agnès. "Le principe de l'utilisation rationnelle en droit de l'environnement : une approche critique internationale et comparative à partir de la faune." Dijon, 1997. http://www.theses.fr/1997DIJOD009.

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Abstract:
En droit de l'environnement, le principe de l'utilisation rationnelle reconnu en droit international et introduit dans le droit interne de nombreux pays marque une étape importante dans l'élaboration d'une nouvelle logique juridique indispensable à la construction d'un ordre respectueux des équilibres écologiques. Une analyse du principe réalisée à partir de l'évolution des rapports entre l'homme et la faune sauvage permet d'appréhender par une démarche critique les comportements d'utilisation des sociétés humaines vis-à-vis de la nature. Élaboré à partir de la prise de conscience collective d
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Singla, Laure. "L'approche juridique contemporaine de la gestion des ressources naturelles mondiales." Thesis, Perpignan, 2016. http://www.theses.fr/2016PERP0019/document.

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Abstract:
La conquête des espaces depuis le XVème siècle a permis la reconnaissance du principe de souveraineté des États sur leurs ressources naturelles. Le XXIème siècle doit faire face à l'épuisement progressif des ressources naturelles fossiles mondiales et à la quête de nouvelles. Les tensions autour de la gestion actuelle mondiale des ressources naturellesont posé le constat d'une régulation juridique fragile, et l'idée d'adopter d'autres gouvernances reposant sur un mode de gestion nouveau. Cette autre approche, intergénérationnelle serait basée sur une gestion raisonnée au sens de rationnelle, é
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Couveinhes-Matsumoto, Delphine. "Les droits des peuples autochtones dans le cadre de l'exploitation des ressources naturelles en Amérique latine." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA01A277.

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Abstract:
En Amérique latine, les terres occupées de manière ancestrale par les peuples autochtones recèlent des ressources naturelles de grande valeur. Afin d'en permettre l'exploitation, les gouvernements autorisent fréquemment l'installation d'entreprises privées ou publiques, nationales ou étrangères et donc l'expulsion des peuples autochtones de leurs terres. S'ajoutant à cette atteinte directe, l'exploitation des ressources naturelles, et en particulier celles du sous-sol (pétrole et minerais), est très polluante. Altérant l'environnement, elle affecte également les peuples autochtones. Très souve
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Shin, Hongkyoon. "Les activités commerciales dans l'espace extra-atmosphérique et les justifications par rapport au principe de respect des intérêts de l'humanité." Paris 1, 1990. http://www.theses.fr/1990PA010274.

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Abstract:
L'idée de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique pour les intérêts de l'humanité tout entière se développe à travers divers stades pour se doter du statut d'une juridique. C'est le principe de respect des intérêts de l'humanité qui représente cette idée dans ces stades. Une construction juridique du principe se fait dans les théories du droit de l'espace, les régimes des applications spatiales, et le régime de la gestion des ressources naturelles spatiales. La distribution non-discriminatoire de bénéfice provenant de la technologie spatiale est reconnue comme un meilleur moyen de promou
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Zarrella, André-Dominique. "La politique internationale des pêcheries en Méditerranée : exploitation, gestion et conservation des ressources naturelles de la mer." Montpellier 1, 1991. http://www.theses.fr/1991MON10008.

Full text
Abstract:
La mer Méditerranée souffre actuellement d'une surexploitation de ses ressources très largement due à l'absence d'une politique internationale de gestion de ses pêcheries. Il apparaît extrêmement urgent mais également difficile de remédier à cette situation délicate tant les conflits entre pêcheries séculaires mais encore entre états riverains sont multiples. C'est à partir du nouveau droit international de la mer et des notions de mer fermée et semi-fermée qu'il est possible d'élaborer un schéma global de partage et d'exploitation rationnel de la Méditerranée, peu d'éléments de la gestion des
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16

Lebreton, Arnaud. "Les evolutions du principe de souverainete permanente sur les ressources naturelles." Electronic Thesis or Diss., Angers, 2017. http://www.theses.fr/2017ANGE0088.

Full text
Abstract:
Forgée à partir de 1952 sous l’impulsion notamment de certains Etats d’Amérique latine et réaffirmée par de nombreuses résolutions des Nations unies, la souveraineté permanente sur les ressources naturelles est devenue, à la suite d’une lente évolution, un principe bien établi du droit international contemporain dont le caractère coutumier a récemment été confirmé par la Cour internationale de justice. Visant à préciser en les restreignant progressivement les limites que le droit international peut imposer aux Etats vis-à-vis des intérêts économiques étrangers, sa formulation eut principalemen
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Barrière, Olivier. "Gestion des ressources naturelles renouvelables et conservation des écosystèmes au Sahel : le foncier-environnement." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010299.

Full text
Abstract:
L'objectif de l'étude s'inscrit dans la recherche d'une co-viabilité entre les hommes et les écosystèmes, au sein d'un contexte sahélien dont les données environnementales, socio-économiques et politiques se sont profondément transformées depuis au moins vingt ans. Une approche reposant sur l'étude anthropo-juridique des différents systèmes d'exploitation et de leurs interactions permet de démontrer l'imbrication fondamentale du fonds (défini comme substrat, support des éléments biotiques et des processus écologiques) et de l'environnement (constitué notamment des ressources renouvelables, en
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Salam, Raman. "Le rôle des enjeux économiques dans l’établissement du nouveau droit de la mer à la troisième conférence des Nations Unies en 1982." Nantes, 1992. http://www.theses.fr/1992NANT4005.

Full text
Abstract:
Durant des siècles, les royaumes, les états et les empires ne s’étaient disputés que des terres émergées, aujourd'hui, sur des étendues marines de plus en plus vastes au large des côtes, les états, les plus grands comme les plus petits, s'efforcent de projeter leur souveraineté sur les ressources marines. Les diverses configurations de la géologie sous-marine sont invoquées pour fonder des droits naturels de tel ou tel état à l'annexion des fonds marins, surtout si l'on y soupçonne la présence d'hydrocarbures. Les protagonistes de ces litiges sont devenus d'autant plus nombreux que la décoloni
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Lozachmeur, Olivier. "La consécration du concept de "gestion intégrée des zones côtières" en droit international, communautaire et national." Nantes, 2004. http://www.theses.fr/2004NANT4012.

Full text
Abstract:
La "gestion intégrée des zones côtières" (GIZC) désigne un processus dynamique dans lequel une stratégie coordonnée est développée et mise en application pour l'attribution des ressources environnementales, socio-culturelles et institutionnelles, afin de réaliser la conservation et l'utilisation multiple et soutenable du littoral. A la suite de sa consécration lors de la Conférence de Rio en 1992, ce concept a été repris par de nombreuses organisations internationales et régionales. L'Union Européenne a ainsi publié une Stratégie européenne de GIZC en 2000 et une Recommandation aux Etats membr
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Nazemi, Mehrdad. "La mer Caspienne et le droit international : contribution à l'étude de sa situation juridique au carrefour des frontières." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010306.

Full text
Abstract:
Véritable sujet d'actualité, cette thèse a pour objet de consacrer une étude à la situation juridique de la mer Caspienne en droit international. Le droit des traités, le droit de la succession d'Etats, la Convention des Nations-Unies du droit de la mer de 1982, la pratique des Etats riverains des lacs, la doctrine, la jurisprudence de la C. I. J. Et les positions des Etats riverains de la Caspienne devant l'O. N. U. Constituent des sources pour l'analyse détaillée de cette situation depuis le XVllle siècle jusqu'à nos jours. Depuis la dissolution de l'U. R. S. S. En 1991, l'exploitation de la
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Zare, Aïda. "Variabilité climatique et gestion des ressources naturelles dans une zone humide tropicale : une approche intégrée appliquée au cas du delta intérieur du fleuve Niger (Mali)." Thesis, Montpellier, 2015. http://www.theses.fr/2015MONTS186/document.

Full text
Abstract:
Les sécheresses des années 1970 accentuées dans les années 1980 et les aménagements hydroagricoles ont eu pour conséquence une certaine dégradation des ressources naturelles du delta intérieur du fleuve Niger (DIN). Cette dégradation des ressources naturelles associées à la pression croissante de la population sur le milieu a conduit à une gestion conflictuelle de ces ressources. De plus, le système d’exploitation actuel des ressources et le fonctionnement hydrologique font du DIN un écosystème complexe à gérer. Dans ces travaux, nous adoptons une approche intégrée et pluridisciplinaire pour a
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Hadj, Cherif Hamza. "Le droit de souveraineté permanente sur les ressources naturelles dans les territoires occupés et les territoires non autonomes." Thesis, Bordeaux, 2018. http://www.theses.fr/2018BORD0217/document.

Full text
Abstract:
Notre thèse portant sur les « difficultés de mise en œuvre du droit de souveraineté permanente sur les ressources naturelles dans les territoires occupés et les territoires non autonomes » est née d’un constat initial selon lequel le droit de souveraineté permanente sur les ressources naturelles dans les territoires occupés et les territoires non autonomes n’est toujours pas respecté par plusieurs acteurs de la scène internationale, dont certains se disant très attachés aux normes du droit international. Deux hypothèses ont été avancées pour expliquer ce dilemme, à savoir soit le principe de s
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Houfaidi, Jamila. "L'exercice de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles et les activités économiques : le cas du Maroc." Nancy 2, 1985. http://www.theses.fr/1985NAN20006.

Full text
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Güneysu, Betil. "Les problèmes juridiques internationaux posés par l'exploitation des ressources naturelles : l'exemple de la bauxite." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1994. http://www.theses.fr/1994STR30006.

Full text
Abstract:
La bauxite et l'alumine représentent des ressources vitales pour les économies en développement. La mise en valeur des réserves se fait par l'intermédiaire des entreprises multinationales. La position de l'industrie au centre de complexe militaro-industriel, les conditions de l'approvisionnement, son contrôle de processus de la mise en valeur sur le plan mondial ont permis aux entreprises de dominer leurs relations avec les gouvernements. Le droit international ne doit pas être un détour permettant de généraliser la privatisation du pouvoir économique. L'affirmation du primat de développement
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Mynard, Frantz. "Droit domanial et formation du droit public fluvial (1669-1835)." Rennes 1, 2011. http://www.theses.fr/2011REN1G027.

Full text
Abstract:
Objet d’une véritable reconquête juridictionnelle au Moyen Age, les rivières sous garde royale ont été des outils de modélisation de l’espace étatique, tant du point de vue de la fabrique territoriale, du tracé des frontières, que des voies de pénétration de l’administration. Loin de correspondre à une évidence naturelle, la fixation d’un droit « français » des rivières de la Couronne s’avère le corollaire d’une géographie de la souveraineté. Aux origines de la notion de bien domanial par nature, la formation d’un droit public codifié dès l’Ancien Régime révèle l’importance et l’historicité de
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Cristino, Frota Mont'alverne Tarin. "Vers un régime international sur l’accès et le partage des avantages dans le droit de la biodiversité ?" Paris 5, 2008. http://www.theses.fr/2008PA05D008.

Full text
Abstract:
Cette étude vise à déterminer, dans l’état actuel des discussions, la nécessité, malgré la diversité d’obstacles existants, d’un régime international sur l’accès et le partage des avantages des ressources génetiques. La question qui se pose est de savoir quelles mesures pourraient être les plus appropriées pour harmoniser les objectifs de la Convention sur la Diversité Biologique en matière d’accès aux ressources génétiques et d’un partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation, les lois nationales sur l’accès et le partage des avantages, les Lignes Directrices de Bonn
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Renard-Toumi, Agnès. "Mares et plaines alluviales du Niger supérieur et de ses affluents (Guinée, Mali). Hydrodynamique et ressources associées." Thesis, Lyon 3, 2013. http://www.theses.fr/2013LYO30063.

Full text
Abstract:
L’étude des mares et des plaines alluviales du Niger supérieur et de ses affluents révèle la grande variété des modes de mise en valeur des ressources de ces milieux. Les pratiques hydro-agricoles recensées sont classées selon leur degré de maîtrise de l’eau, depuis les pratiques de submersion libre (Baro) ou partiellement contrôlée (Office Riz Ségou) jusqu’à l’irrigation gravitaire manuelle, motorisée (moto-pompage de la basse vallée du Sankarani) ou encore grâce à un barrage (périmètre irrigué de Baguinéda). La plupart des mares recensées fait par ailleurs l’objet de pêches collectives spect
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Boillet, Nicolas. "La mise en valeur du patrimoine naturel et culturel en droit public." Lorient, 2009. http://www.theses.fr/2009LORIL141.

Full text
Abstract:
La mise en valeur tient une place toujours plus grande dans les politiques publiques concernant le patrimoine dans les domaines de l'environnement et de la culture menées par l'État et par les collectivités territoriales, en fonction d'objectifs qui se situent à la croisée de la protection des biens du patrimoine, du développement économique et du développement des territoires. En droit public français, la mise en valeur du patrimoine naturel et culturel apparaît de prime abord relativement indéterminée. Cependant, l'existence de principes juridiques, dont ceux de valeur constitutionnelle, com
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Talla, Tene Marius Rostand. "Le droit positif camerounais face aux impératifs de conservation de la faune sauvage et de promotion des populations autochtones." Versailles-St Quentin en Yvelines, 2008. http://www.theses.fr/2008VERS025S.

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Abstract:
La protection de l’environnement continue d’être une priorité pour les sujets du Droit International. Depuis le Sommet de Rio de Janeiro de 1992 sur l’environnement et le développement, cette préoccupation débattue au niveau international (entre les Etats et les organisations internationales), a de plus en plus été pris en compte par les Etats. Le Cameroun n’est pas resté à la marge de ce processus puisque de nombreuses dispositions juridiques ont été instituées afin de protéger la nature et ses ressources en l’occurrence ici celles constituées par la faune sauvage. En effet, en s’inspirant du
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Amadou, Madougou Ramatou. "Femmes et gestion des ressources naturelles au Niger, analyse de l'implication féminine et des réponses politiques : cas du projet de développement rural intégré de Keita." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 2001. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk3/ftp04/NQ57953.pdf.

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Bérard, Marie-Hélène. "Légitimité des normes environnementales et complexité du droit : l'exemple de l'utilisation des Dina dans la gestion locale de la forêt à Madagascar (1996-2006)." Doctoral thesis, Université Laval, 2009. http://hdl.handle.net/20.500.11794/20946.

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Abstract:
En 1996, l'État malgache promulguait la loi 96-025 (loi GELOSE) qui vise à transférer la gestion de certaines ressources naturelles renouvelables aux communautés locales aux moyens de contrats négociés. La stratégie juridique adoptée dans la loi 96-025 est innovatrice à plusieurs égards: elle consiste en une approche de contractualisation du droit, le recours à des médiateurs environnementaux ainsi que l'intégration du droit traditionnel dans le droit étatique. Ce dernier aspect se traduit par l'utilisation du Dina , une convention locale traditionnelle, dans les contrats de . transfert de ges
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Rabieb, Prangtip. "Les droits et libertés face à la durabilité des ressources naturelles épuisables : recherche comparative des droits thaïlandais et français." Thesis, Paris 1, 2018. http://www.theses.fr/2018PA01D027/document.

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Abstract:
Cette recherche met en évidence un rôle prépondérant des droits fondamentaux dans l'efficacité du droit régissant la conservation des ressources naturelles. Elle s'organise autour de deux axes : la concurrence entre les droits et libertés et l'objectif de la durabilité des ressources naturelles, d'une part, et la garantie des droits au service d'un partage du pouvoir sur celles-ci, d'autre part. Le premier axe s'appuie sur le fondement des droits de l'homme, la primauté de la personne humaine, mais aussi sur leur fonction limitative à l'action du pouvoir souverain. En droit thaïlandais, l'exig
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Calasans, Jorge Thierry. "Le concept de ressource naturelle partagée : application au ressources de l'eau : l'exemple de l'Amérique du Sud." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010292.

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Abstract:
Ce travail porte à la fois sur le droit international public et le droit de l'environnement. Il est consacré au concept de "ressource naturelle partagée" et son application à la gestion internationale de ressources en eau, notamment entre les pays d'Amérique du sud. Il s'agit d'une analyse de ce concept aussi bien dans des conventions bilatérales et multilatérales que dans le cadre du projet relatif au droit sur l'utilisation harmonieuse des "ressources naturelles partagées" (élabore par le programme des nations unies pour l'environnement) et de celui de la commission du droit international su
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Sakai, Leticia. "La souveraineté permanente sur les ressources naturelles et la protection internationale des Droits de l'Homme." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010291/document.

Full text
Abstract:
À la lumière du droit international, la présente thèse a pour objet de proposer une voie médiane entre l'exercice des droits de l'État sur les ressources naturelles, découlés du principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles, et la protection des droits de l'homme de sa population (et notamment des populations locales et des peuples autochtones) affectée directement par l'exploitation de ressources naturelles. Ayant pour but de mettre en question la place actuelle du principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles et de contribuer à la sauvegarde des
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Hardjito, Hapsari. "La préservation des forêts en droit international." Thesis, Paris 1, 2019. http://www.theses.fr/2019PA01D055.

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Abstract:
La superficie forestière mondiale représente aujourd'hui un peu moins de 4 milliards d'hectares, soit 30% des terres émergées de la planète. La déforestation mondiale se poursuit à un rythme alarmant depuis la fin du siècle dernier surtout dans les zones tropicales. Les enjeux mondiaux de la déperdition des forêts sont énormes sur tous les plans, économique,social, biologique et écologique. Le statut juridique des forêts en tant que des biens naturels des États et l'application indéniable du principe de souveraineté permanente sur les ressources naturelles expliquent le non consensus parmi les
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Malandi, Maher. "Les aspects juridiques du problème de l'utilisation des ressources internationales en eau douce au Moyen-Orient." Paris 1, 1999. http://www.theses.fr/1999PA010289.

Full text
Abstract:
Question d'actualité, le problème de l'utilisation des ressources en eau douce, apparait presque partout comme l'un des éléments les plus cruciaux d'un enjeu hautement conflictuel entre États. Cela résulte de l'interaction de nombreux facteurs déterminants d'origines diverses. Mais l'inégalité de fait demeure tout particulièrement alarmante au Moyen-Orient, ou les multiples régimes juridiques des eaux n'ont jamais fait l'objet d'une véritable approche globale et intégrée. En s'appuyant sur la pratique internationale telle qu'elle est finalement codifiée dans la convention générale de 1997 sur
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Bakayoko, Seydou. "L'encadrement juridique international du bassin du fleuve Niger : contribution à l'étude du droit international des cours d'eau." Electronic Thesis or Diss., Paris 8, 2019. http://www.theses.fr/2019PA080062.

Full text
Abstract:
La gestion du bassin du fleuve Niger constitue pour les neuf États le partageant un enjeu majeur au niveau régional. Dans la perspective de la stabilisation de leurs relations, les États riverains du bassin ont élaboré un cadre juridique de coopération dans l’utilisation de leurs ressources en eau. Le régime juridique repose ainsi sur un double cadre de coopération - une coopération normative et une coopération institutionnelle - qui pose la question de sa véritable spécificité. Si le régime juridique du bassin du Niger est perçu comme une contribution à l’étude du droit international des cour
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Sebi, Carine. "Réglementation acceptable d'une ressource commune." Grenoble 2, 2008. http://www.theses.fr/2008GRE21013.

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Abstract:
La thèse étudie le choix d'instruments de régulation acceptables ("pareto améliorants") dans le but de réduire l'exploitation d'une ressource commune exploitée par des individus hétérogènes en libre accès. A l'aide d'un large spectre méthodologique, nous testons expérimentalement les hypothèses retenues dans le modèle théorique, et nous évaluons l'efficacité de différentes politiques publiques dans un cas précis. Le chapitre introductif permet de formuler notre cadre d'analyse, ainsi que la problématique de la thèse. Le chapitre 2 examine l'impact à court terme de trois réglementations, une ta
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Subotsch, Nathalie. "Comparaison des politiques de gestion des forêts à rôle de protection dans les pays alpins, signataires de la convention alpine : étude comparée de cinq pays alpins." Université Joseph Fourier (Grenoble), 1999. http://www.theses.fr/1999GRE10215.

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Abstract:
Dans les pays alpins, la foret de montagne joue depuis toujours un role important pour la survie des populations montagnardes. Les defrichements importants ainsi que la surexploitation des forets au xixe siecle ont ete suivis par de nombreuses catastrophes naturelles reveillant les pouvoirs publics ainsi que l'opinion publique sur l'importance des forets pour la protection contre les risques naturels. Des premieres mesures legislatives specifiques a la montagne sont mises en place parallelement dans tous les pays alpins, suivis de travaux de restauration. Toutefois, principalement l'absence de
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Deroche, Frédéric. "Les peuples autochtones et leur relation originale à la terre : un questionnement pour l'ordre mondial /." Paris : l'Harmattan, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb412705839.

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Nkounkou, Euloge Anicet. "La stabilisation des investissements pétroliers et miniers transnationaux : des contrats aux traités." Thesis, Université Laval, 2012. http://www.theses.ulaval.ca/2012/27603/27603.pdf.

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Teles, da Silva Solange. "L' eau et l'air en droit français et brésilien." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010271.

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Abstract:
L'étude comparative des législations française et brésilienne sur l'eau et l'air permettra de dégager quelques pistes d'un modèle de protection de l'environnement applicable aux pays du Nord et du Sud. Analysant les sources et les fondements du droit de l'environnement dans les ordres juridiques international, communautaire et nationaux, on pourra observer l'existence d'une préoccupation croissante avec la protection de l'eau et de l'air et le développement de logiques transversales et de politiques interactives. Parn1i les réponses communes apportées à une protection conjointe de l'eau et de
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Barry, Mamoudou. "Politiques fiscales et douanières en matière d'investissements étrangers en Afrique francophone : le cas du secteur des ressources naturelles extractives." Thesis, Normandie, 2019. http://www.theses.fr/2019NORMR060.

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Abstract:
Dès le début des années 1980, les États francophones d’Afrique, producteurs de matières premières, ont largement ouvert leur secteur extractif aux investissements étrangers. Cette ouverture a adopté plusieurs stratégies parmi lesquelles la fiscalité et les douanes ont occupé une place de choix. Nos travaux ont porté principalement sur ces dernières. En effet, l’enjeu de ces États a toujours été la conciliation de l’attractivité du secteur et sa rentabilité. Dans un premier temps, notre réflexion a été centrée sur les stratégies de mise en place des dispositifs fiscaux et douaniers de faveur et
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Thériault, Sophie. "La terre nourricière des Inuit : le défi de la sécurité alimentaire au Nunavik et en Alaska." Thesis, Université Laval, 2009. http://www.theses.ulaval.ca/2009/26386/26386.pdf.

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Younsa, Harouna Hassane. "Les services d'eau face aux défis urbains sahéliens : insécurité hydrique et initiatives pour l'accès à l'eau dans les quartiers périphériques de Niamey (Niger)." Thesis, Bordeaux 3, 2019. http://www.theses.fr/2019BOR30036.

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Abstract:
De longues files d’attente, de seaux, de bidons jaunes, de femmes et d’enfants discutant autour des bornes fontaines. De ce point, commence l’incessant va et vient de porteurs d’eau à pied ou équipés de pousse-pousse ou encore de charrette à traction animale. Ce spectacle disparu ailleurs et qui rappelle l’histoire urbaine des pays riches comme la France constitue le quotidien des citadins des villes sahéliennes. Niamey, la capitale du Niger, située au coeur du Sahel, est le plus important foyer urbain du pays. L’accès à l’eau du service public est caractérisé par une fragmentation socio-spati
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Amilien, Caroline. "Droit international et gestion durable des forêts tropicales." Aix-Marseille 3, 1995. http://www.theses.fr/1995AIX32004.

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Abstract:
La cooperation internationale en matiere de gestion des forets tropicales se heurte a deux obstacles. D'une part, le principe de souverainete sur les ressources naturelles, exacerbe par l'importance economique des produits ligneux, a ralenti l'evolution des normes juridiques internationales en matiere de gestion forestiere. A ce jour, les propositions de convention sur la gestion, l'exploitation et la conservation des forets ont echappe, et les conventions internationales s'appliquant de facon indirecte ou sectorielle aux forets tropicales sont de portee limitee. C'est egalement la souverainet
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Stahl, Lucile. "Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2009_out_stahl_l.pdf.

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Abstract:
Grâce à l’outre-mer, la France enrichit son patrimoine d’une foisonnante diversité d’espèces et d’écosystèmes, souvent rares et parfois uniques. Les menaces qui pèsent sur ce patrimoine exceptionnel sont généralement graves. Dans un tel contexte, il est important d’évaluer avec précision la pertinence du droit de la protection de la nature et de la diversité biologique. Les caractéristiques et le régime juridique de la protection de la nature ultramarine, ainsi que son incidence sur le droit de l’environnement, le droit d’outre-mer et le droit public sont analysés ici. Il sera démontré qu’au c
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Schmitt, Boris. "Ressources naturelles et développement dans le monde tropical : les contradictions entre dynamiques écologiques, reproduction sociale et ordre économique international." Phd thesis, Université de Bourgogne, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00995156.

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Abstract:
Les ressources naturelles sont au cœur de dynamiques contradictoires. Alors qu'elles sont essentielles à la reproduction des sociétés et du vivant, l'organisation actuelle de l'économie mondiale tend à les subordonner principalement à des logiques d'accumulation. Outre que ces dernières ne prennent pas suffisamment en compte les limites physiques au sein desquelles l'humanité évolue, elles entraînent à diverses échelles des inégalités problématiques sur les plans social et écologique. L'ordre économique international actuel tend en effet à générer des phénomènes d'échange écologique inégal qui
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Sutterlin, Olivier. "L'évaluation monétaire des nuisances : éléments de réflexion au carrefour des raisonnements juridiques et économiques en matière environnementale." Paris 5, 2010. http://www.theses.fr/2010PA05D009.

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Abstract:
L'évaluation monétaire des atteintes causées par l'homme aux ressources naturelles constitue un sujet d'interrogation majeur depuis la naissance des préoccupations environnementales, au milieu des années 1960. Chaque catastrophe écologique relance cette question. Très tôt, les économistes ont proposé de nouvelles méthodes d'évaluation monétaire afin d'apprécier spécifiquement les atteintes à l'environnement. Bien que la validité et la fiabilité de ces méthodes dominent généralement l'objet des discussions, la controverse trouve son origine dans l'appréhension juridique de ces atteintes d'un ge
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Missaoui, Hanane. "L'interdiction du pillage et de la destruction en temps de conflit armé : essai d'approche systémique." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1010.

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Abstract:
Depuis la fin de la Guerre Froide, les conflits armés ont mis en exergue la multiplication d’un pratique, certes ancienne, mais qui a trouvé davantage de vigueur depuis : celle du pillage et de la destruction. Le pillage et la destruction de biens culturels ou des ressources naturelles, notamment, constituent désormais un véritable moteur du conflit. Moteur économique, le pillage des biens culturels ou des ressources naturelles permet de financer des groupes rebelles. Moteur de la guerre, le pillage des ressources naturelles implique le travail forcé de civils. De même, le pillage ou la destru
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