Books on the topic 'Sociétés commerciales'
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Anne, Charvériat, Couret Alain, and Zabala Bruno, eds. Sociétés commerciales, 2013. 4th ed. F. Lefebvre, 2012.
Find full textDidier, Paul. Les sociétés commerciales. 7th ed. Presses Universitaires de France, 1991.
Find full textHeinen, Marc. Eléments de droit commercial luxembourgeois: Les sociétés commerciales. 2nd ed. J.-P. Krippler-Muller, 1986.
Find full textGollier, Jean-Marc. Les sociétés commerciales: Des lois coordonnées au Code des sociétés. 2nd ed. Larcier, 2002.
Find full textJocelyne, Cayron, ed. Actualité jurisprudentielle 2011-2012: Droit des sociétés commerciales, droit commercial. Lamy, 2012.
Find full textAlbarian, Alexis. Actualité jurisprudentielle, 2010-2011: Droit commercial, droit des sociétés commerciales. Lamy, 2011.
Find full textNgoué, Willy James. OHADA, pratique du droit des sociétés commerciales: La société à responsabilité limitée. Presses universitaires libres, 2007.
Find full textOrganisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. Le droit des sociétés commerciales et du groupment d'intérết économique. Juris-Editions, editions juridiques de Côte d'Ivoire, 1997.
Find full textL, Gervais J., ed. Index des sociétés commerciales: Enregistrées depuis 1849 jusqu'au 31 décembre 1896. Impr. de l'Institution des Sourds-Muets, 1993.
Find full textDièye, Alioune. Régime juridique des sociétés commerciales et du GIE dans l'espace OHADA: Acte uniforme sur le droit des sociétés commerciales et du GIE (AUSGIE) revisé en 2014. Cabinet Aziz Dieye, 2014.
Find full textCentre national de documentation juridique (Côte d'Ivoire). Droit uniforme des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique: Traité OHADA. Centre national de documentation juridique, 1993.
Find full textToé, Jean Yado. Droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique (dans lʼespace OHADA). Universite de Ouagadougou, Unité de formation et de recherche [U.F.R.] de sciences juridiques et politiques, 2007.
Find full textMouloul, Alhousseini. Le régime juridique des sociétés commerciales dans l'espace OHADA: L'exemple du Niger. L.G.D.J., 2005.
Find full textL, Gervais J., ed. Index des sociétés commerciales: Enregistrées depuis le 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1904. Typ. Arbour & Dupont, 1997.
Find full textL, Gervais J., ed. Index des sociétés commerciales enregistrées depuis le 1er janvier 1897 au 31 décembre 1900. W.J. Wilson, 1997.
Find full textSaskatchewan. Saskatchewan Agriculture and Food., ed. Farm incorporation. Saskatchewan Agriculture and Food, 1997.
Find full textRichard, Édouard. Droit des affaires: Questions actuelles et perspectives historiques : formation du droit des affaires, qualité de commerçant, fonds de commerce, sociétés commerciales, effets de commerce, faillite. Presses universitaires de Rennes, 2005.
Find full textStrebel, Paul. The change pact: Building commitment to ongoing change. Financial Times, 1998.
Find full textMartel, Paul. Constitution d'une compagnie: Société commerciale canadienne : société par actions. Wilson & Lafleur, 1988.
Find full textUnion économique de l'Afrique centrale, ed. Impôt sur les sociétés. Editions Saagraph, 2002.
Find full textaffaires, Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des. OHADA harmonisation du droit des affaires: Droit des sociétés commercialses. Editions FFA, 2002.
Find full textAssociation canadienne-française pour l'avancement des sciences. Congrès. Actes du colloque "Un marché, deux sociétés?". Université du Québec, 1986.
Find full textKarim, Khaddouj. Precis de comptabilité des societes commerciales: Cas de la société anonyme. Top Press, 2008.
Find full textBoutry, Christian. Initiation pratique au droit des affaires: Civil, commercial, sociétes. 2nd ed. CLET, 1985.
Find full textBarreau du Québec. Service de la formation continue. Développements récents en litige commercial. Éditions Yvon Blais, 2007.
Find full textHaschke-Dournaux, Marianne. Réflexion critique sur la répression pénale en droit des sociétés. L.G.D.J., 2005.
Find full textDecroux, Paul. Les sociétés en droit marocain, avec un exposé des notions du droit commercial marocain. 4th ed. Editions La Porte, 1985.
Find full textCanada. Parliament. House of Commons. Legislative Committee on Bill S-10. Minutes of proceedings and evidence of the Legislative Committee on Bill S-10: An Act to revive Yellowknife Electric Ltd. and to provide for its continuance under the Canada Business Corporations Act = Procès-verbaux et témoignages du Comité législatif sur le Projet de loi S-10, loi reconstituant la société Yellowknife Electric Ltd. et prévoyant sa prorogation sous le régime de la loi sur les sociétés commerciales canadiennes. --. Queen's Printer, 1987.
Find full textGasnier, Arnaud. Le commerce dans tous ses états: Espaces marchands et enjeux de société. Presses universitaires de Rennes, 2014.
Find full textGaumont, Léon. Les premières années de la Société L. Gaumont et Cie: Correspondance commerciale de Léon Gaumont, 1895-1899. Association française de recherche sur l'histoire du cinéma, 1999.
Find full textMouial-Bassilava, Eva. Termes de droit des affaires: Droit commercial, droit de la concurrence, droit de la distribution, droit des sociétés. Gualino, 2006.
Find full textJens, Bernsen, Lerstrøm Kirsten, Design Council, IMPI/MINER (Firm), and Dansk Design Center, eds. The Design-based enterprise =: La empresa basada en el Diseno = Den design-baserede virksomhed. Danish Design Centre, 1988.
Find full textBernsen, Jens. The Design-based enterprise =: La empresa basada en el Diseno = Den design-baserede virksomhed. Danish Design Centre, 1988.
Find full textBernsen, Jens. The Design-based enterprise =: La empresa basada en el Diseno = Den design-baserede virksomhed. Danish Design Centre, 1988.
Find full textMcGill University. Faculty of Law., ed. Contemporary utilisation of non-corporate vehicles of commerce =: Les sociétés, les fiducies et les éntités hybrides en droit commercial contemporain. Faculty of Law, McGill University, 1997.
Find full textBauen, Marc. La société anonyme suisse: Droit commericial, loi sur la fusion, droit boursier, droit fiscal. Bruylant, 2007.
Find full textCanada. Parliament. House of Commons. Legislative Committee on Bill C-129, an Act to Provide the Continuance of Air Canada Under the Canada Business Corporations Act and for the Issuance and Sale of Shares Thereof to the Public. Minutes of proceedings and evidence of the Legislative Committee on Bill C-129, an Act to provide the continuance of Air Canada under the Canada Business Corporations Act and for the issuance and sale of shares thereof to the public =: Procès-verbaux et témoignages du Comité législatif sur le Projet de loi C-129, Loi prévoyant la prorogation d'Air Canada sous le régime de la Loi sur les sociétés commerciales canadiennes ainsi que l'émission et la vente de ses actions au public. --. Queen's Printer, 1988.
Find full textNdoumbé, Joseph Nkassa. SCOA, CFAO, OPTORG: Firmes institutionnalisantes en Afrique : analyse structurelle. Édition Gerpo-I, 2006.
Find full textAgence de promotion économique du Canada atlantique. Profil du climat commercial au Canada atlantique: Recueil de renseignements à l'intention des décideurs de sociétés qui envisagent d'implanter des installations de leurs entreprises dans les provinces de l'Atlantique. Agence de promotion économique du Canada atlantique, 2003.
Find full textMontavon, Pascal. Terminologie juridique: Franc̜ais-allemand du CO : droit commercial, Art. 620-763 : la société anonyme = Juristische Terminologie : deutsch-französisch des OR Handelsrecht, Art. 620-763 : die aktiengesellschaft. Editions juridiques, 1999.
Find full textSavary, Jacques. Le parfait négociant ou Instruction générale pour ce qui regarde le commerce des marchandises de France & des pays etrangers: Pour la banque, le change & rechange, pour les sociétés ordinaires en commandites & anonymes, pour les faillites, banqueroutes, séparations, cessions & abandonnemens de biens ... conseils sur diverses matières de commerce très importantes. Au magasin de libraire ..., 1985.
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Find full textsais-je?, Que, and Paul Didier. Les Sociétés Commerciales. Presses Universitaires de France - PUF, 1997.
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